Code APE ou NAF CENTRE DE VACANCES
Code APE / NAF de l'entreprise CENTRE DE VACANCES situé à LA FOUILLADE (12270), PLACE MAIRIE.
Numéro de téléphone :
et claration d'activite formateur
02 mai 2025
M a ALENYA (66200) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 6499Z : MUTUELLE GENERALE LA POLICE a PARIS 8 (75008) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... M, , SARL au capital 1 600 000€, a bute son activite en janvier 2003. Thierry Alexandre Je BUTLEWSKI est gerant la societe M, .
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4692627---et-claration-d-activite-formateur
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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commentcamarche.net
Accueil - Mairie Vernon
02 mai 2025
Site officiel. Presentation la ville, actualites et services. Telechargement nombreux documents et plans.
À suivre sur http://www.vernon27.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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vernon27.fr
Portail la vie associative en region
02 mai 2025
Outil d'information et services pour les associations en Region , suivi l'actualite legislative et reglementaire, services pratiques, lettre d'information.
À suivre sur http://lemouvementassociatif-.org/actualites/article/la-complementaire-sante-obligatoire-en-vertu--la-loi-du-14062013
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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lemouvementassociatif-centre.org
Registres obligatoire 2015 - national s ...
02 mai 2025
s instruments pratiques qui facilitent les ecritures par s traces parfaitement clairs, adaptes et conformes a la legislation. Tous les traces paye (livre ...
À suivre sur http://www.-convention-collective.com/cpc/registre.php
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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centre-convention-collective.com
Elaborer un projet pedagogique
02 mai 2025
Ce que dit le cadre - La loi : cret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du l'action sociale et s familles.
À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024
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servicejeunesse.asso.fr
SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com
02 mai 2025
Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire s entreprises et s etablissements sirene, ou bien un organisme ...
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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loi1901.com
Etat du tissu associatif et bilan l’emploi du secteur ...
02 mai 2025
Le ressources DLA (CRDLA) l’action sociale, medico-sociale et la sante est porte par l'Uniopss (Union nationale interferale s œuvres et ...
À suivre sur http://www.uniopss.asso.fr/resources/trco/pdfs/2014/I_septembre_2014//201409_ficheCRDLA_RS_bilanemplois2013.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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uniopss.asso.fr
Associations : comment obtenir les Siren, Siret, et ...
02 mai 2025
Une association, tout comme une entreprise, n'echappe plus a l'intification. Du numero RNA aux celebres numeros Siren et Siret, du (ou ) au n
À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=412
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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loi1901.com
Convention collective hcr - hotels, cafes, restaurants ...
02 mai 2025
Pour plus d'informations sur l'application la convention collective s Hotels, Cafes et Restaurants, visitez notre page diee. Convention collective ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-hotels-cafes-restaurants-restaurant-tourisme-cafes-tabacs-hcr-3292.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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convention.fr
Batiment +10 salaries 2015 Convention Collective 3258 ...
02 mai 2025
Mise a jour la convention collective Batiment +10 Salaries. 21/09/2015 Salaires minima Accord regional () du 30 mars 2015 : puis le 11 septembre 2015 ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3258/batiment---ouvriers-entreprises-occupant-plus--dix-salaries.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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juritravail.com
Etre ayant droit ses parents, qu'est-ce que cela ...
02 mai 2025
Partenaires : economies et pouvoir d'achat | jeux gratuits | rencontre paris | annuaire JemarreDansLaVie.com est stine aux jeunes actifs France.
À suivre sur http://www.jemarredanslavie.com/etre-ayant-droit--ses-parents--qu--est-ce-que-cela-signifie-au-juste-424.html
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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jedemarredanslavie.com
Les differents types projets d'activites dans les ACM
02 mai 2025
CABARET: INTRODUCTION : Spectacle ou l’equipe organisatrice sollicite un maximum participants parmi les personnes qui composent l’equipe du ...
À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Animateurs/Les_types__projets.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
La suite sur le site :
servicejeunesse.asso.fr
Conditions vente
02 mai 2025
CONDITIONS VENTES. COMMANS : Le client choisit a l'ai du catalogue electronique les produits et services qu'il sire acquerir et transmet sa comman a ...
À suivre sur http://www.quadimport.fr/conditions--ventes,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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quadimport.fr
Le gui s saisonniers - La cgt
02 mai 2025
Le contrat travail. La “ saison ” commence par cela. Vous faire respecter, c’est le faire appliquer. Le contrat travail sera un contrat a duree ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/Le-gui-s-saisonniers-2011.html
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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cgt.fr
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat travail ...
02 mai 2025
le principe est la reparation du prejudice selon le principe droit civil l'article 1382: "Tout fait quelconque l'homme, qui cause a autrui un dommage ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat--travail
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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infoprudhommes.fr