Code APE ou NAF TRESOR PUBLIC
Code APE / NAF de l'entreprise TRESOR PUBLIC situé à MAROMME (76150), PLACE JEAN JAURES.
Numéro de téléphone :
Technologies de l'information et de la communication ...
27 avril 2025
Le Repertoire Territorial des Entreprises . Le Repertoire Territorial des Entreprises a ete cree par l'arrete n° 1025/CM du 27 aout 1986 et a ete agree par la Commission Nationale de l'Informatique et Libertes. OPTER OU NON POUR LA TVA ? PRINCIPE DE BASE. La TVA est un impot applique sur chaque vente, et percu directement par le vendeur pour le compte du . Les seniors, plus souvent en emploi en Ile-de-France et dans l’Ouest de la France. En 2017, en France metropolitaine, 61 % des 50-64 ans sont en emploi. d'activite . Qu'est ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite Francaise). L'inevitable declin du crowdequity en France. Les fonds collectes via les plateformes de crowdfunding d'investissement en capital sont en baisse pour la deuxieme annee consecutive.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Technologies_de_l%27information_et_de_la_communication
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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Dechets professionnels : dechetterie, redevance - Grand Dax
27 avril 2025
L’institution de la Redevance speciale est obligatoire depuis le 1 er janvier 1993 (art. L2333-78 du CGCT) pour les collectivites. Elle est alors payee par toute entreprise ou administration localisee dans le perimetre de la collectivite et dont les dechets sont elimines dans le cadre du service .
À suivre sur https://www.grand-dax.fr/vivre-au-grand-dax/dechets/dechets-professionnels-dechetterie-redevance/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
27 avril 2025
Bonjour,J'ai une grosse infiltration d'eau de mon balcon craquele avec moissisures depuis que j'ai achete ma maison mitoyenne. Un expert est venu une fois et m'a dit que ma vie n'etait pas en danger.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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documentissime.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
27 avril 2025
Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux decede alors que vous etes maries et que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie des biens de sa succession, a vous partager avec sa mere.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2024
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documentissime.fr
Convention Collective de la restauration collective
27 avril 2025
Cette convention collective concerne les metiers de la restauration suivants: employe polyvalent de restauration, aide de cuisine, hotesse de caisse de libre service, serveur en restauration, cuisinier, maitre d’hotel, chef de cuisine, responsable de restauration collectivite.
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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Film streaming gratuit HD en VF et VOSTFR, serie et manga ...
27 avril 2025
Politique de confidentialite FILMube . Cette politique de confidentialite s'applique aux informations que nous collectons a votre sujet sur FILMube.com (le «Site Web») et les applications FILMube et comment nous utilisons ces informations.
À suivre sur https://1mbed.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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ACCRE et ARCE : faut-il choisir ? comment ca se passe
27 avril 2025
et que chaque demandeur detienne au moins 1/10eme de la fraction du capital detenue par la personne qui possede la plus forte. Ex. : le “plus grand associe” detient 50 % des parts sociales, chaque beneficiaire doit detenir au moins 5 % des parts.
À suivre sur https://www.macreationdentreprise.fr/accre-et-arce/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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01 72 88 10 60 – Tentative d'escroquerie et intimidation ...
27 avril 2025
Bonsoir, Merci pour votre commentaire qui va dans le sens que vous recherchez. Precisons que le delai de « forclusion » de deux ans ne s’applique qu’aux credits a la consommation, et notamment aux revolving, et ce en l’absence de procedure en justice engagee dans ce delai (ce qui est souvent le cas).
À suivre sur https://www.grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-descroquerie-et-intimidation/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-descroquerie-et-intimidation/