Code APE ou NAF TRIBUNAL GRANDE INSTANCE
Code APE / NAF de l'entreprise TRIBUNAL GRANDE INSTANCE situé à LE HAVRE (76600), 133 BOULEVARD STRASBOURG.
Numéro de téléphone :
Enregistrer l’activite aupres du CFE - Urssaf.fr
13 juin 2025
Enregistrer votre activite. Vous devez demander votre immatriculation au CFE competent dans les huit jours qui suivent votre debut d’activite.
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/creer/enregistrer-lactivite-aupres-du.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
urssaf.fr/portail/home/employeur/creer/enregistrer-lactivite-aupres-du.html
Kbis Auto Entrepreneur, RCS, RM, immatriculation - Auto ...
13 juin 2025
ou auto entrepreneur: Ce permet d’identifier la branche d’activite de l’entreprise. Chaque activite dispose de son .
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/statut-auto-entrepreneur/immatriculation/index.html
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
La suite sur le site :
auto-entrepreneur.fr
L’extrait Kbis : qu'est-ce que c'est, a quoi ca sert ?
13 juin 2025
Le greffe d’immatriculation de l’entreprise, La raison sociale, le sigle et l’enseigne, Le numero d’identification (numero Siren) et le (ancien ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/extrait-kbis-06172014avallau01/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
valoxy.org
Justice / Portail / Conseil de prud’hommes
13 juin 2025
Salaires, conges payes, primes, licenciement individuel... Le conseil de prud'hommes regle les litiges qui surviennent entre les salaries ou apprentis et leurs ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10033/conseil-de-prudhommes-12033.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
MANDAT D’AGENT COMMERCIAL IMMOBILIER - VEFA …
13 juin 2025
5 Pendant toute la duree du contrat et une annee apres sa fin, pour quelque cause qu’elle survienne, le mandant et l’agent
À suivre sur http://www.vefaimmoneuf.com/contrat-agentco
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
vefaimmoneuf.com
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
13 juin 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 28/01/2016.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
La suite sur le site :
insee.fr
Dialogue avec la CCI - Chambre de commerce et …
13 juin 2025
Avant la fin de l'annee, vous pourrez acceder a "Mon espace CCI", votre nouvel espace personnel et prive pour le createur et le chef d'entreprise.
À suivre sur http://www.lyon.cci.fr/jcms/dialogue-avec-la-cci/dialogue-avec-la-cci-d_7711.html
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
La suite sur le site :
lyon.cci.fr
Formation mo in s versement ENTREPRISES 10de
13 juin 2025
CONDITIONS GENERALES D’ADHESION Au titre de la contribution relative au financement de la professionnalisation et de la contribution legale ou conventionnelle ...
À suivre sur http://www.agefos-pme-corse.com/fileadmin/user_upload/20-Partage/10-Employeur/contribution/bvM10/Bordereau_Versement_Restauration-10_B24000_AGEFOS_PME.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
La suite sur le site :
agefos-pme-corse.com
Massage Reflexologie Droit legislation pratique ...
13 juin 2025
La redaction de l’article L4321-1 qui se substitue, par ordonnance, a l’ancien article L. 487 du meme aux termes duquel “( ...) nul ne peut exercer la ...
À suivre sur http://www.ziegelau.com/informations-mbe.php
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
La suite sur le site :
ziegelau.com
Rambervillers — Wikipedia
13 juin 2025
Voies de communication et transports. Rambervillers est accessible par plusieurs routes departementales, dont : la RD32, qui traverse la commune d'est en ouest et ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rambervillers
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Rambervillers
Infogreffe - Registre du commerce et des societes ...
13 juin 2025
Infogreffe est le registre du commerce et des societes en direct du greffe du de Commerce.
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
La suite sur le site :
infogreffe.fr/societes/
Courtier — Wikipedia
13 juin 2025
Le Courtier en bourse est un intermediaire pour passer des ordres de bourse sur les differents marches boursiers (Euronext, Nasdaq, Forex...). En France, il est ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Courtier
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Courtier
Convention collective, Conges : Importation-exportation ...
13 juin 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-entreprises-de-commission-de-courtage-et-de-commerce-intracommunautaire-et-dimportation-exportation-du-18-decembre-1952.-etendue-par-arrete-du-18-octobre-1955-jorf-6-novembre-1955-rectificatif-jorf-22-novembre-1955/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2MTI%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
La suite sur le site :
maconvention.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
13 juin 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
La suite sur le site :
insee.fr