Code APE ou NAF BATI DEVELOPPEMENT
Code APE / NAF de l'entreprise BATI DEVELOPPEMENT situé à PONTAULT COMBAULT (77340), 19 AVENUE GEN DE GAULLE.
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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut national
02 mai 2025
SATVAC a VILLAREMBERT (73300) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , … Retrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... COMMERCE DE DETAIL DE FLEURS, PLANTES, GRAINES, ENGRAIS, ANIMAUX DE COMPAGNIE ET … Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 17/03/2016. 1 PROCEDURE ADAPTEE En application des Articles 27 et 28 du des Marches Publics CAHIER DES CHARGES Realisation du Diagnostics Techniques juin 2009 : le gouvernement officialise la creation des zones franches dans la presse ecrite. des reductions d'impOts pour votre entreprise. grace a la zone ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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insee.fr
Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises
02 mai 2025
CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le PROMO AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARDENNE-.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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Les sigles de Marlowe - Prospero
02 mai 2025
sigle deploiement; AA: Alimentation animale: AAA: Association automobile americaine: AAAAA: Association Amicale des Amateurs d'Andouillettes Authentiques
À suivre sur http://prosperologie.org/mrlw/sigles.php
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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Taxe sur la valeur ajoutee TVA a taux reduit 5.5 % pour la ...
02 mai 2025
Accueil / Accession propriete / TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutee a taux reduit et normal / Taxe sur la valeur ajoutee TVA a taux reduit 5.5 % pour le ment
À suivre sur http://www.picbleu.fr/page/taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva-a-taux-reduit-55-pour-le-ment
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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Villabe — Wikipedia
02 mai 2025
Villabe se situe a l’extreme est du plateau du Hurepoix. La commune est repartie sur les bords de ce plateau et s’etage entre une altitude maximale de 89 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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Taux reduit de TVA sur les travaux realises dans les …
02 mai 2025
La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % depuis le 1er ...
À suivre sur http://www.picbleu.fr/page/les-evolutions-de-la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les-travaux-du-ment
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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Lexique | ONPV.fr - Observatoire National de la Politique ...
02 mai 2025
DADS, Declaration annuelle de donnees sociales : La declaration annuelle des donnees sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ...
À suivre sur http://www.onpv.fr/lexique
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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Annonces de cession d'entreprise - Entreprise a vendre ...
02 mai 2025
Camping 100 emplacements Alpes du Sud A vendre camping, environ 100 emplacements sur 17 000m² de terrain. Situe a l’entree d’une tres belle vallee classee ...
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/annonce-vente-cession-transmission-entreprise-societe-pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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ASSEMBLEE PLENIERE DU CRIES - cries-idf.fr
02 mai 2025
... dans cette derniere actualisation a ete introduit la rev.2 ainsi que le ... dont sont exclues certaines activites definies par le de l ...
À suivre sur http://cries-idf.fr/docs/assemblees_plenieres/CR_assemblee_pleniere_29_04_2011.doc
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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Divers - 68-HAUT-RHIN-70-HAUTE-SAONE-88-VOSGES-90 ...
02 mai 2025
Divers - 68-HAUT-RHIN-70-HAUTE-SAONE-88-VOSGES-90-TERRITOIRE-DE-BELFORT - Entreprises - Annee 2013 Plus sur CD ROM - Revenir a l'accueil
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/annuaire-entreprises-2013/Divers-68-HAUT-RHIN-70-HAUTE-SAONE-88-VOSGES-90-TERRITOIRE-DE-BELFORT-Entreprises-2013.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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Quelles sont les obligations Sociales et Fiscales des ...
02 mai 2025
La Maison des Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes des arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/obligations-sociales-et-fiscales/
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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Full text of "Collection complete des lois, decrets ...
02 mai 2025
Search the history of over 487 billion pages on the Internet. search Search the Wayback Machine
À suivre sur http://archive.org/stream/collectioncompl17unkngoog/collectioncompl17unkngoog_djvu.txt
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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