Code APE ou NAF POLICE NATIONALE
Code APE / NAF de l'entreprise POLICE NATIONALE situé à LE MEE SUR SEINE (77350), 153 ALLEE GARE.
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-fr.com Annuaire Professionnel des entreprises
28 avril 2025
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8020Z : Utilite Le d'activite principale exercee ( ) est attribue par l'Insee, en meme temps que son numero de Siret et lui permet a des fins statistiques ... Le guichet unique du spectacle occasionnel (Guso) permet aux associations employant ponctuellement un intermittent du spectacle de satisfaire a ses obligations ... SARL au capital de 50 000 euros RCS 479325037 de Limoges / 7022Z Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 15/10/2015.
À suivre sur http://www.-fr.com/recherche.php?dpt=Bretagne
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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ape-fr.com
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
28 avril 2025
N° 3529 _____ ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee le …
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
SIGLES DIVERS
28 avril 2025
Accord de Partenariat Economique. ... () CSP de la Sante Publique. ... DGPN Direction Generale de la .
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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lorraine.direccte.gouv.fr
19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...
28 avril 2025
#Sommaire- Textes PENAL (Partie Legislative) Article 226-13 (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 (...)
À suivre sur http://www.lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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lta.frdm.fr
Attention aux courriers arnaques ! | Creer entreprise
28 avril 2025
Afin d’aider ceux qui creent une entreprise, je liste dans cet article tous les courriers de type « Arnaque » que j’ai recus depuis la creation de mon EURL ...
À suivre sur http://www.creer-entreprise.org/courriers-arnaques
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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creer-entreprise.org
Recherche experte dans les conventions collectives ...
28 avril 2025
Recherche gratuite et textes integraux des conventions collectives officielles et a jour
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Les associations - Comite departemental - federation ...
28 avril 2025
... (par exemple seuls des delegues elus localement dans le cas d’une association ), ... au ou de ... Gendarmerie ou commissariat de
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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le-palet.com
Siglaire : table des sigles et acronymes - FLE-ASSO : le ...
28 avril 2025
Sauf exception signalee, sont cites essentiellement des abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur des realites francaises et une ...
À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/siglaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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asso.free.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
28 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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Asso&Co - La foire aux questions asso&co
28 avril 2025
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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assoandco.fr
Villabe — Wikipedia
28 avril 2025
Villabe se situe a l’extreme est du plateau du Hurepoix. La commune est repartie sur les bords de ce plateau et s’etage entre une altitude maximale de 89 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
Psychanalogie”
28 avril 2025
L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA SANTE MENTALE, UNE AFFAIRE D’ETAT . Editeur …
À suivre sur http://lta.frdm.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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frdm.fr
Glossaire sur l'eau et les milieux aquatiques | Le ...
28 avril 2025
Centrale nucleaire. Usine de production electrique produisant l'electricite grace a la chaleur degagee par le combustible nucleaire. Cette chaleur chauffe de ...
À suivre sur http://www.glossaire.eaufrance.fr/glossaire/C
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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glossaire.eaufrance.fr
ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
28 avril 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
28 avril 2025
Bonjour, je voudrais des renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de personnes .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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commentcamarche.net