Code APE ou NAF SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES

Code APE / NAF de l'entreprise SERVICE IMPOTS DES ENTREPRISES situé à LIEUSAINT (77127), 6 ALLEE MIXITE.

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Accueil - sirene.fr

02 mai 2025

6820B : liste conventions collectives correspondantes a l'activite Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Consultation et telechargement ... Definition du mot Le (pour Nomenclature d'activites francaise) est un attribue par l'Insee a chacun secteurs d'activites economiques. Fiche d'identite de societe : Activite, numero de TVA, , forme juridique, capital, effectif, date immatriculation, coordonnees completes du ... Le bureau JF2A de la Direction Generale Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...

À suivre sur http://www.sirene.fr/

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025

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sirene.fr

2

Liste s : nomenclature activites francaises

02 mai 2025

Bonjour, Tout comme Patricia mon est 4791B ,ce n’est pas ce que j’avais mis sur ma declaration ,bon en meme temps j’avoue que je ne savais pas trop ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/liste--

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

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autoentrepreneurinfo.com

4

: la liste s - JDN - JDN : web & …

02 mai 2025

Le , pour Activite principale exercee, est delivre par l'Insee a chaque entreprise francaiseen fonction du qui lui correspond le mieux.

À suivre sur http://www.journaldunet.com/economie/magazine/-.shtml

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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journaldunet.com

5

Autres oblligations - Internet Tres Haut Debit 400 Mega ...

02 mai 2025

Repertoire SIRENE. L'INSEE gere le repertoire SIRENE qui constitue un systeme national d'identification personnes physiques et morales et de leurs ...

À suivre sur http://perso.numericable.fr/assoc1901/droit/_autresoblig.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024

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numericable.fr

6

IF - Cotisation fonciere - Champ d ...

02 mai 2025

IV. Articulation de l'abattement avec les autres dispositifs A. Articulation avec d'autres regimes d'exoneration ou d'abattement 1. Principes

À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/2526-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024

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impots.gouv.fr

7

Insee — Wikipedia

02 mai 2025

Le Insee est un numerique ou alphanumerique, elabore par l'Institut national de la statistique et etu economiques (Insee), public ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_Insee

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Code_Insee

8

Declaration Google Adsense particuliers et auto ...

02 mai 2025

Pour declarer vos revenus AdSense aux , vous devez creer une entreprise, declarer vos revenus au RSI, et aux douanes. Tous les ets detaillees ici.

À suivre sur http://blogbuster.fr/adsense/declarer--google-adsense.htm

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024

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blogbuster.fr

9

INSEE : definition et explications - Actualite ...

02 mai 2025

le Insee ou INSEE, en France, est un numerique ou alphanumerique, elabore par l'Institut national de la statistique et etu economiques ...

À suivre sur http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=5937

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

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techno-science.net

10

Immatriculation - Associations.gouv.fr | Ministere de la ...

02 mai 2025

Utilite Le d'activite principale exercee ( ) est attribue par l' Insee, en meme temps que son numero de Siret et lui permet a fins statistiques ...

À suivre sur http://associations.gouv.fr/1011-immatriculation.html

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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024

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gouv.fr

11

Centre national conventions collectives

02 mai 2025

Telecharger et consulter ou commander en 24/48h votre convention collective directement sur le Centre National Conventions Collectives.

À suivre sur http://centre-convention-collective.com/

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025

La suite sur le site :

centre-convention-collective.com

12

Formulaires | Droitissimo

02 mai 2025

Droitissimo.com, le Robin Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public

À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

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droitissimo.com

13

Recherche experte dans les conventions collectives ...

02 mai 2025

Recherche experte dans les conventions collectives Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe. Recherche simple dans les conventions collectives

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do

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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025

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legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do

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AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe

02 mai 2025

A propos ventes d’oeuvre d’art aux : Les individuelles, commerciales et professions liberales beneficient d’une fiscalite ...

À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

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aube-nature.com

15

Id3 droit a la formation professionnelle ...

02 mai 2025

La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.

À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=qevo

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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024

La suite sur le site :

id3.asso.fr

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