Code APE ou NAF TRESOR PUBLIC
Code APE / NAF de l'entreprise TRESOR PUBLIC situé à FONTAINEBLEAU (77300), 14 RUE CHATEAU.
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Technologies de l'information et de la communication ...
28 avril 2025
Le Repertoire Territorial des Entreprises . Le Repertoire Territorial des Entreprises a ete cree par l'arrete n° 1025/CM du 27 aout 1986 et a ete agree par la Commission Nationale de l'Informatique et Libertes. OPTER OU NON POUR LA TVA ? PRINCIPE DE BASE. La TVA est un impot applique sur chaque vente, et percu directement par le vendeur pour le compte du . d'activite . Qu'est ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite Francaise). QUI SOMMES NOUS ? L'Institut de recherche et documentation en economie de la sante (Irdes), constitue en Groupement d'interet (Gip) , produit une recherche independante dont les resultats sont diffuses a travers des ations scientifiques a comite de lecture et egalement a travers les ations et produits ... L'inevitable declin du crowdequity en France. Les fonds collectes via les plateformes de crowdfunding d'investissement en capital sont en baisse pour la deuxieme annee consecutive.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Technologies_de_l%27information_et_de_la_communication
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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Dechets professionnels : dechetterie, redevance - Grand Dax
28 avril 2025
L’institution de la Redevance speciale est obligatoire depuis le 1 er janvier 1993 (art. L2333-78 du CGCT) pour les collectivites. Elle est alors payee par toute entreprise ou administration localisee dans le perimetre de la collectivite et dont les dechets sont elimines dans le cadre du service .
À suivre sur https://www.grand-dax.fr/vivre-au-grand-dax/dechets/dechets-professionnels-dechetterie-redevance/
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
28 avril 2025
Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux decede alors que vous etes maries et que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie des biens de sa succession, a vous partager avec sa mere.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
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documentissime.fr
ACCRE et ARCE : faut-il choisir ? comment ca se passe
28 avril 2025
et que chaque demandeur detienne au moins 1/10eme de la fraction du capital detenue par la personne qui possede la plus forte. Ex. : le “plus grand associe” detient 50 % des parts sociales, chaque beneficiaire doit detenir au moins 5 % des parts.
À suivre sur https://www.macreationdentreprise.fr/accre-et-arce/
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
La suite sur le site :
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01 72 88 10 60 – Tentative d'escroquerie et intimidation ...
28 avril 2025
Bonsoir, Merci pour votre commentaire qui va dans le sens que vous recherchez. Precisons que le delai de « forclusion » de deux ans ne s’applique qu’aux credits a la consommation, et notamment aux revolving, et ce en l’absence de procedure en justice engagee dans ce delai (ce qui est souvent le cas).
À suivre sur https://www.grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-descroquerie-et-intimidation/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-descroquerie-et-intimidation/