Code APE ou NAF DEBS TRANSPORTS

Code APE / NAF de l'entreprise DEBS TRANSPORTS situé à PONTAULT COMBAULT (77340), 16 ROUTE NATIONALE 4 RN 4.

Numéro de téléphone :

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s / - Division 49 - terrestres et ...

03 mai 2025

Prenons pour exemple l'activite du transport ferroviaire de fret ayant pour / 4920Z : la CCN applicable, ayant pour numero de brochure le 3022 et le n° IDCC 779, peut etre celle des voies ferrees d'interet local (personnel). Vous trouverez egalement le detail de la sous-classe ainsi que l'extrait de l'article 8.4. / 5229B - Affretement et organisation des ᐅ Conseils, comparatifs, tarifs et avis en ligne pour tout savoir sur la gestion d'une entreprise ! Affretement et organisation des : 5229B. Definition, description du 5229B. Les conventions collectives associees au 5229B. A quoi correspond le 5229B ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Affretement et organisation des Services auxiliaires des par eau : 5222Z. Definition, description du 5222Z. Les conventions collectives associees au 5222Z. A quoi correspond le 5222Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Services auxiliaires des par eau

À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/division-49--terrestres-et-transport-par-conduites/

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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025

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juripresse.fr/liste-des-codes-naf-ape/division-49-transports-terrestres-et-transport-par-conduites/

2

Les nouveaux s - Actu-Transport-Logistique.fr

03 mai 2025

Les nouveaux s . L'Officiel des Transporteurs | ACTUALITES | publie le : 18.01.2008 . Les nouveaux s . Credit photo Voici le tableau de correspondances des s de la 2003 et ceux de la nouvelle qui entrera en vigueur fin janvier ou debut fevrier 2008.

À suivre sur https://www.actu-transport-logistique.fr/bibliotheque-numerique/ot/2437/actualites/les-nouveaux-s--209648.php

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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024

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actu-transport-logistique.fr/bibliotheque-numerique/ot/2437/actualites/les-nouveaux-codes-naf-209648.php

3

r2-49.41B- routiers de fret de proximite | Insee

03 mai 2025

Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permettant des classements economiques.

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/49.41b

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

La suite sur le site :

insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/sousClasse/49.41b

4

Liste des s et des s (INSEE) - JuriPresse

03 mai 2025

Quelle difference entre le et le ? Aucune. Le est extrait de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes) pour correspondre a l'activite principale exercee par une societe.

À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/

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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024

La suite sur le site :

juripresse.fr/liste-des-codes-naf-ape/

5

/ 5229B : Convention collective correspondante

03 mai 2025

Le / Le secteur d'activite Affretement et organisation des concorde au 5229B. Ce correspond a toutes les firmes exercant un emploi en lien avec le secteur : Affretement et organisation des .

À suivre sur https://www.convention.fr//5229B/?=519

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

La suite sur le site :

convention.fr/code/5229B/?naf=519

6

/ 5221Z : Convention collective correspondante

03 mai 2025

Le / . Ce numero equivaut a l'activite professionnelle : Services auxiliaires des terrestres. Il est attribue a chacune des entreprises realisant de facon reguliere un emploi dans la branche : Services auxiliaires des terrestres. L'insee a concu une arborescence dans le but d'apporter un ...

À suivre sur https://www.convention.fr//5221Z/?=513

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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024

La suite sur le site :

convention.fr/code/5221Z/?naf=513

7

transport - s ()

03 mai 2025

Libelle: affretement et organisation des : 7734Z (nomenclature: 2008) Libelle: location et location-bail de materiels de transport par eau : 7735Z (nomenclature: 2008) Libelle: location et location-bail de materiels de transport aerien . s au hasard: juridique formateur commerce conseil habillement ...

À suivre sur http://.com/kw.php?kw=transport

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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2024

La suite sur le site :

codenaf.com

8

Liste des s et Excel (a telecharger)

03 mai 2025

25/08/2016 · La nomenclature / n’est pas en lien avec les criteres juridiques de classement des activites : en clair, il n’y a pas de correspondance entre le / et la reglementation attachee aux activites. Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent.4,4/5(22)Etablissement a POINCY (77470) sur SOCIETE ...https://www.societe.com/etablissement/--31617163600053.html

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/liste-s---excel-telecharger/

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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024

La suite sur le site :

creerentreprise.fr/liste-codes-ape-naf-excel-telecharger/

10

602M : routiers de marchandises ...

03 mai 2025

Les modifications apportees dans la structure detaillee de la nomenclature, dans la forme du et dans la numerotation des postes entrainent un changement de (activite principale exercee, e selon la ) pour toutes les personnes physiques et morales inscrites au …

À suivre sur http://inciteweb.com//--602M.html

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

La suite sur le site :

inciteweb.com

11

REGIE AUTONOME DES PARISIENS (PARIS 12) …

03 mai 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/regie-autonome-des--parisiens-775663438.html

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

La suite sur le site :

societe.com/societe/regie-autonome-des-transports-parisiens-775663438.html

13

Recherche de conventions collectives par / ...

03 mai 2025

/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2).

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-----et-entreposage/H

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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025

La suite sur le site :

maconvention.fr

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Nomenclature d’activites francaise | Insee

03 mai 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147

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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024

La suite sur le site :

insee.fr/fr/information/2406147

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