Code APE ou NAF ENTENDRE
Code APE / NAF de l'entreprise ENTENDRE situé à ST CYR L ECOLE (78210), 2 B RUE FRANCISCO FERRER.
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Quand appliquer la convention collective nationale du ...
18 avril 2024
4711F : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4711F Est-ce que quelqu'un pourrait me dire sous quel / les correcteurs-lecteurs sont mis en general? Je suis correctrice lectrice de livres (en anglais - donc ... 7410Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 7410Z bonjour, voila donc je vais faire ma declaration de debut d'activite sur le site auto entrepreneur... quelle mettre en sachant que je veux ... KRYS GROUP SERVICES EXPANSION a NANTERRE (92000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ...
À suivre sur http://www.federation-habillement.fr/documents/documents/1380888549_application_ccn.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2023
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federation-habillement.fr
BIC - Champ d'application - exonerations - Abattement …
18 avril 2024
BIC - Champ d'application - exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html?ftsq=article+44+quaterdecies&identifiant=BOI-BIC-CHAMP-80-10-80-20120912
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2023
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impots.gouv.fr
LEGIS CONVENTIONS COLLECTIVES
18 avril 2024
Titre Ier : Dispositions generales. Champ d'application. Article 1er (1) En vigueur etendu. Modifie par accord du 14 mai 1997 BO conventions collectives 2000-16 ...
À suivre sur http://www.legis-conventions-collectives.fr/subscriptions/viewText/573/3044/KALICONT000005635373/KALITEXT000005673619/b
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
La suite sur le site :
legis-conventions-collectives.fr
Convention Collective des personnels navigants officiers ...
18 avril 2024
Convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et de services maritimes - page 4 1. Dispositions generales
À suivre sur http://www.armateursdefrance.org/uploads/fact_document4.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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armateursdefrance.org
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
18 avril 2024
L'avantage du statut social de l'auto-entrepreneur, le regime micro-social, est un mode de calcul et de prelevement des cotisations sociales avantageux et qui ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Tarif horaire en sous traitance - Gardiennage ...
18 avril 2024
Insecurite au travail. Le du travail attribue a l'employeur la responsabilite de la securite des lieux de travail. A ce titre, l'employeur doit prendre ...
À suivre sur http://gardiennage.comprendrechoisir.com/qr/voir/119728/tarif-horaire-en-sous-traitance
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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comprendrechoisir.com
ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
18 avril 2024
Comment un auto-entrepreneur peut-il obtenir l'ACCRE, quelle reduction des cotisations sociales en decoule pour l'auto-entreprise
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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aide-creation-entreprise.info
ADP - Le Kiosque PME - ADP | Gestion des RH, de la Paie …
18 avril 2024
N° SIRET : 41777423900020 . N° : 7112B . Convention collective: Metallurgie Ingenieurs et Cadres . Lieu de paiement des cotisations assurances sociales :
À suivre sur http://www.fr.adp.com/assets/vfs/Family-25/bpe/index.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
La suite sur le site :
fr.adp.com
Adherer au regime de l'auto-entrepreneur en tant que ...
18 avril 2024
Une fois n'est pas coutume, une courte note a teneur administrative s'impose. Comme vous le savez, j'ai adhere en avril 2012 au regime de l'auto-entrepreneur pour ...
À suivre sur http://www.le-chaudron-de-morrigann.com/adherer-au-regime-de-l-auto-entrepreneur-en-tant-que-cartomancien-a69550347
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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le-chaudron-de-morrigann.com
Conditions Generales de Vente : TOP BOIS DIRECT
18 avril 2024
TOP BOIS DIRECT – SARL Nicolas REBUFFEL. Quartier Saint Jean – 43160 LA CHAISE DIEU. SARL au capital de 11 000 euros. N° SIRET : 530 326 701 00014 - RCS ...
À suivre sur http://topboisdirect.com/conditions-de-vente/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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topboisdirect.com
Auto-entrepreneur 2013 : changements pour l'auto ...
18 avril 2024
Les changements 2013 du statut de l'auto-entrepreneur. Precisions sur l'augmentation des charges sociales, la CFE, l'immatriculation et l'interet du statut.
À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/auto-entrepreneur-2013/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
La suite sur le site :
autoentrepreneur.fr
Conditions generales de vente - As de carreaux Pezenas
18 avril 2024
Article 12. Garanties Article 12.1. Garantie de conformite Article L.211-4 du de la Consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat ...
À suivre sur http://www.asdecarreaux.com/conditions_generales-vente,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
La suite sur le site :
asdecarreaux.com
Vlan - La Quinzaine 2013-11-20
18 avril 2024
$A$VE17683547-199M-280MA$A La quinzaine VERVIERS 20/11/2013 - N°1488 - 087/31 77 18 VE17683547/MW-M Prix de vente 1,12€ www.vlan.be 5 413635 950209 …
À suivre sur http://pageflip.vlan.be/SmartFLIP.php?=QUI01&date=2013-11-20
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
La suite sur le site :
vlan.be
Convention Collective Nationale du Personnel des …
18 avril 2024
Convention collective nationale du personnel des cabinets medicaux Texte de base du 14 octobre 1981 (arrete d'extension du 15 janvier 1982), Modifie par :
À suivre sur http://orthoptie.net/pro/convcoll.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
La suite sur le site :
orthoptie.net
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
18 avril 2024
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
La suite sur le site :
insee.fr