Code APE ou NAF DIRECTION NOUVELLE DE TRAVAUX
Code APE / NAF de l'entreprise DIRECTION NOUVELLE DE TRAVAUX situé à VERSAILLES (78000), 27 RUE DU GéNéRAL LECLERC.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
BIC - Champ d'application - exonerations - Abattement …
03 octobre 2025
s INSEE plombier, chauffagiste, electricien, climatisation, sanitaire, zingueur, charpentier, peintre, pros batiment, constructeur maison, couvreur bonjour toutes et tous voulant passer ae en service la personne quot assistance informatique quot je voudrais savoir quel choisir pour etre sur que ma ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8559A : Formation continue d'adultes Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 3101Z : Fabrication meubles bureau et magasin
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html?ftsq=article+44+quatercies&intifiant=BOI-BIC-CHAMP-80-10-80-20120912
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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impots.gouv.fr
Taux reduit TVA sur les realises dans les ...
03 octobre 2025
La loi finances pour 2014 avait abaisse le taux la TVA applicable sur les renovation. Ce taux reduit dans certains cas est 5,5 % puis le 1er ...
À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/les-evolutions--la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les--du-batiment
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
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acqualys.fr
Lettre pour accepter la man mutation d'un salarie ...
03 octobre 2025
Le contexte. L'un vos salaries a effectue une man mutation en bonne et due forme. Cette requete a ete favorablement accueillie par la , vous ...
À suivre sur http://www.lettres-utiles.com/lettres/reponse-positive-a-une-man--mutation-373.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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lettres-utiles.com
Modification s statuts - Associations.gouv.fr ...
03 octobre 2025
Creer votre association. Financer votre association. Gerer les collaborateurs votre association. Faire reconnaitre votre association. Faire evoluer votre ...
À suivre sur http://www.associations.gouv.fr/1022-modification-s-statuts.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
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associations.gouv.fr
claration s changements - Associations.gouv.fr ...
03 octobre 2025
Creer votre association. Financer votre association. Gerer les collaborateurs votre association. Faire reconnaitre votre association. Faire evoluer votre ...
À suivre sur http://associations.gouv.fr/1005-claration-s-changements.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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gouv.fr
Convention collective nationale la pharmacie d'officine …
03 octobre 2025
Les dispositions l'annexe I « Classifications et salaires » la convention collective nationale susvisee sont remplacees par les dispositions suivantes :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635528&cidTexte=KALITEXT000019209248
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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legifrance.gouv.fr
Les associations - Comite partemental - feration ...
03 octobre 2025
... a la l’association. ... generalement exprimee par le (anciennement ) ... les factures ou reparations importantes.
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2025
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le-palet.com
marketing direct,fichiers btob btoc,emailing faxmailing ...
03 octobre 2025
En tant que professionnel du marketing direct, conseil en plans fichiers, proprietaire fichiers b2b (1 400 000 adresses actives) et ...
À suivre sur http://www.commercial-database.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025
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commercial-database.fr
Insee - Bases donnees - Presentation s resultats ...
03 octobre 2025
ESANE (Elaboration s Statistiques Annuelles d'Entreprises) propose chaque annee une photographie la population s unites legales (societes, entreprises ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/bases--donnees/fault.asp?page=presentation-stat-annuelle-entreprise.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025
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insee.fr
19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...
03 octobre 2025
Jurisprunce 1 re Chambre la Cour d’appel Paris presie par M. Magendie Arret rendu le 24 mai 2006 resume publie au Bulletin d’information ...
À suivre sur http://www.lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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lta.frdm.fr
Retenue garantie : finition, calcul, traduction et ...
03 octobre 2025
finition du mot Retenue garantie La retenue garantie est une somme d'argent representant 5% du montant total s . C'est un vocable utilise lors d ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/15135/retenue--garantie-finition-calcul-traduction-et-synonymes.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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2.6.3. Qu'appelle-t-on avantages acquis ? | Info Prud ...
03 octobre 2025
En supposant que toutes les conditions validite forme et lais ont ete respectees (dans ce domaine la vigilance s representants du personnel est ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/263-quappelle-t-avantages-acquis
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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infoprudhommes.fr
Convention Collective Batiment +10 Salaries gratuite ...
03 octobre 2025
Convention Collective Batiment +10 Salaries 2015 Officielle 3258 (IDCC 1597) Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Gui 30 pages.
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3258/batiment---ouvriers-entreprises-occupant-plus--dix-salaries.html
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2025
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juritravail.com
Histoire Haguenau - Immobilier Haguenau Maison ...
03 octobre 2025
Histoire Reichshoffen. Reichshoffen est une commune francaise 5183 habitants, situee dans le nord du partement du Bas-Rhin et la region Alsace.
À suivre sur http://www.eurotransactions.fr/histoire-bas-rhin.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025
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eurotransactions.fr
lais paiement dans le transport (L 2006-10 - Art.26)
03 octobre 2025
Bonsoir Sur cette loi finance plusieurs interrogations. Nous sommes commissionnaire en transport, transitaire maritime et commissionaire en douane essentiellement ...
À suivre sur http://www.finyear.com/lais--paiement-dans-le-transport-L-2006-10-Art-26_a251.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
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finyear.com