Code APE ou NAF FRANCHISE & DEVELOPPEMENT

Code APE / NAF de l'entreprise FRANCHISE & DEVELOPPEMENT situé à BOUAFLE (78410), 254 RUE DES SOURCES.

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Declaration des changements - Associations.gouv.fr ...

05 mai 2025

Definition du mot Le (pour Nomenclature d'activites francaise) est un attribue par l'Insee a chacun des secteurs d'activites economiques. Le , pour Activite principale exercee, est delivre par l'Insee a chaque entreprise francaiseen fonction du qui lui correspond le mieux. Retrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... Fabrication d'objets divers en bois;fabrication d'objets en liege, vannerie et sparterie Comment declarer une activite de vente sur les marches ? 1) Selectionnez la mention « ambulant » (encadre n°2 de la declaration) : Ou « Ambulant ... Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...

À suivre sur http://associations.gouv.fr/1005-declaration-des-changements.html

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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024

La suite sur le site :

gouv.fr

3

Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

05 mai 2025

Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

4

Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions

05 mai 2025

Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 7/12/2015.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024

La suite sur le site :

insee.fr

5

Declaration des changements dans une association ...

05 mai 2025

Seuil des 60 000 € de recettes lucratives Une association peut developper une activite economique a caractere commercial et lucratif, si elle l'estime ...

À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/Declaration-des-changements-dans-une-association

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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025

La suite sur le site :

interieur.gouv.fr

6

Convention collective accords nationaux de la metallurgie ...

05 mai 2025

Pour plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la metallurgie, visitez la page dediee : convention collective metallurgie.

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-metallurgie-accords-nationaux-3109.html

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025

La suite sur le site :

convention.fr

7

Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises

05 mai 2025

CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le PROMO AUDEN872

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARDENNE-.htm

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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024

La suite sur le site :

audentia-gestion.fr

8

Gestion du statut d'intermittent : les FAQ - MesCachets

05 mai 2025

Introduction mescachets.com permet a un intermittent du spectacle de gerer sa situation professionnelle en ligne en toute confidentialite. Il suffit d ...

À suivre sur http://www.mescachets.com/faq_intermittents_spectacle

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024

La suite sur le site :

mescachets.com

9

Le versement des allocations pole emploi sous forme ...

05 mai 2025

Bonjour, Tout d’abord Merci pour ce forum! J’ai une question concernant le versement du reliquat des droits allocations chomage. J’ai ete licencie ...

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/le-versement-en-capital-arce/

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

La suite sur le site :

lecoindesentrepreneurs.fr

10

ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...

05 mai 2025

Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

11

Convention collective nationale des pompes funebres …

05 mai 2025

Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994

À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

La suite sur le site :

afif.asso.fr

12

Dixit 2011 - Tahiti - Calameo - Publishing Platform for ...

05 mai 2025

Dixit 2015 - Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise - Tahiti Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise ...

À suivre sur http://www.calameo.com/books/000543118cf57a9cfb6c2

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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024

La suite sur le site :

calameo.com

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