Code APE ou NAF ACCORD IMMOBILIER
Code APE / NAF de l'entreprise ACCORD IMMOBILIER situé à GAMBAIS (78950), 10 RUE LAVERDY.
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Convention Collective Commerce Alimentaire (n°3305 | IDCC ...
27 avril 2025
/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2). Table de passage IDCC x Lisez-moi IDCC2013_PASSAGEIDCC_DIFF Metallurgie Nord Valenciennois Cambresis 02003 Metallurgie Vosges 01495 Transformation des papiers cartons OETAM C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite principale de l'entreprise) qui est un indice pour determiner la convention applicable. Cadre legal Description du produit Interet du panneau Utilisation de l'affichage Qualite du produit . Cadre legal. L'article R. 3221-2 du du Travail prevoit que les articles L.3221-1 a L.3221-7 enoncant le traitement egalitaire du salaires des hommes et des femmes en … Table de passage x IDCC Lisez-moi _ftn1 _ftnref1 IDCCDIFF2009 1071A 01624 Commerces de gros confiserie chocolaterie 1071B 01686 Commerce audiovisuel electronique equipem menager
À suivre sur https://www.convention.fr/convention-commerce-de-detail-et-de-gros-a-predominance-alimentaire-3305.html
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2024
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Recherche experte dans les s de branche et les ...
27 avril 2025
Cette page permet d'effectuer une recherche experte sur les s de branche
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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Convention Collective de la restauration collective
27 avril 2025
Cette convention collective concerne les metiers de la restauration suivants: employe polyvalent de restauration, aide de cuisine, hotesse de caisse de libre service, serveur en restauration, cuisinier, maitre d’hotel, chef de cuisine, responsable de restauration collectivite.
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
27 avril 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et de mon defunt mari ????
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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Affinage et traitement des eaux - 33 messages
27 avril 2025
09/09/2009 · Ne vous prenez pas la tete pour vos travaux de VRD... Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'a 5 devis comparatifs de terrassiers de votre region.
À suivre sur https://www.forumconstruire.com/construire/topic-87199.php
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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Industrie ptiere — Wikipedia
27 avril 2025
L'industrie ptiere designe l'ensemble des entreprises travaillant dans la fabrication de pates a papier et de papier a partir de bois, de papiers et cartons recuperes, et plus rarement d'autres fibres (paille de ble, chanvre, etc.).
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Industrie_pti%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Industrie_papeti%C3%A8re
Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
27 avril 2025
Bonjour,J'ai une grosse infiltration d'eau de mon balcon craquele avec moissisures depuis que j'ai achete ma maison mitoyenne. Un expert est venu une fois et m'a dit que ma vie n'etait pas en danger.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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Acompte sur dividende : definition, traduction
27 avril 2025
Definition du mot Acompte sur dividende. L'acompte sur dividende est un versement anticipe d'une fraction du dividende a venir, ayant lieu avant l'approbation des comptes et la fixation definitive du montant du dividende final dans le cadre de l'exercice en cours.
À suivre sur https://www.journaldunet.fr/business/dictionnaire-economique-et-financier/1199113-acompte-sur-dividende-definition-traduction/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
27 avril 2025
Bonjour, Je vous demande conseil et vous en remercie d'avance. Mon fils a decroche un emploi saisonnier et a signe un CDD pour 4 mois. Son emploi, vendeur de Glace sur Avignon dans une societe reputee sur Avignon.
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2024
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