Code APE ou NAF CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE
Code APE / NAF de l'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE situé à SARTROUVILLE (78500), 145 AVENUE GEN DE GAULLE.
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02 mai 2025
Regionale Villeneuve d'Ascq s de retraite, de prevoyance Securite sociale : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et ... MSA LANGUEDOC Fiche entreprise : chiffres d'affaires, bilan et resultat. 48000 MENDE URSSAF DE BOURGOGNE (DIJON - 21000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires Consultez par - les statistiques de sinistralite pour le type d’activite qui vous interesse. Rechercher DEFINITION. L'entreprise est un ensemble structure d'elements materiels, humains et financiers organises en vue de produire des biens et des services destines ...
À suivre sur http://www.ffat-federation.org/index.php?option=com_content&view=article&id=11
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
02 mai 2025
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils NOR: MAEA0020385D ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224
Employer quelqu’un chez soi - Accueil - Librairie Eyrolles
02 mai 2025
1. L’embauche directe 23 Ω Le / (activite principale exercee/nomenclature activite francaise) Ce numero vous permet d’identifier l’activite de ...
À suivre sur http://www.eyrolles.com/Chapitres/9782708135413/chap1_Aubourg.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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Indemnites journalieres de securite sociale ...
02 mai 2025
En tant que salarie, il peut vous arriver d'etre en arret . Votre contrat de travail est alors suspendu et vous devez faire face a une perte de salaire ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/s-non-professionnelles/Id/3828
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...
02 mai 2025
C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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Formulaires | Droitissimo
02 mai 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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Convention collective, Salaire : Sport
02 mai 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret , preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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Lexique | ONZUS.fr - Observatoire National de la Politique …
02 mai 2025
AAH, Allocation aux adultes handics : Prestation versee par la d’allocation familiale (CAF) ou la Mutualite sociale agricole (MSA) aux personnes ...
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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onzus.fr
N° 941 - Rapport d'information de M. Jean-Patrick Gille ...
02 mai 2025
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA MISSION D’INFORMATION COMMUNE. en conclusion des travaux de la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i0941.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Recherche experte dans les conventions collectives ...
02 mai 2025
Recherche experte dans les conventions collectives Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe. Recherche simple dans les conventions collectives
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
02 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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insee.fr
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
02 mai 2025
b) La signature de la convention inter-organismes de protection sociale. La Nationale (CNAM), la Nationale Vieillesse ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Auto-entrepreneur 2013 : changements pour l'auto ...
02 mai 2025
les anti auto entrepeneur disent: pas de TVA facturee; mais ils oublient de dire TVA payee sur les achats et non recuperable; donc perte de 18,6 %
À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/auto-entrepreneur-2013/
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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autoentrepreneur.fr
Auto-entrepreneur et Intermittent - Intermittent du …
02 mai 2025
Voici les solutions que je vous indique si vous etes Intermittent du Spectacle pour facturer. Je suis realisateur et cameraman, j’ai mon propre matos.
À suivre sur http://www.intermittent-spectacle.fr/auto-entrepreneur-intermittent.html
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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Comment se declarer en tant qu’artiste plasticien et ...
02 mai 2025
lamaisondesartistes dit : Reponse a j.mayeur, Bonjour, Vous avez l’obligation de vous declarer a La Maison des Artistes, regime agree par l’Etat pour ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/comment-se-declarer-en-tant-quartiste-plasticien/
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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lamaisondesartistes.fr