Code APE ou NAF JUSTE MESURE
Code APE / NAF de l'entreprise JUSTE MESURE situé à ST SYMPHORIEN (79270), BUFFAGEASSE.
Numéro de téléphone :
INSEE : definition et explications - Actualite ...
28 avril 2025
Bonjour, Si si, on appelle ca encore les s (pour Activite Principale Exercee), c'est la qui les recensent tous (Nomenclature d'Activites ... A quoi sert vraiment un ? L’importance du est relative. Il n’a par exemple aucune valeur juridique reelle. Meme en cas de contentieux prud ... Pas de min a l'hopital car le ministere n'a pas voulu participer au projet des tickets cesu... ca doit donc dependre de chaque ministere, suffit pas d ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 2670Z : Identite de l'entreprise. Siret : 775 663 438 01906. Nom : RATP (Regie Autonome des Transports Parisiens) Departement : Paris (75) Activite principale et ...
À suivre sur http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=5937
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2024
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Exoneration de CFE/CET pour les auteurs a la MDA ou a l ...
28 avril 2025
Tout d’abord, une petite explication : les artistes auteurs sont exoneres de taxe pro (CFE/CET maintenant) car les gouvernements successifs ont voulu donner un ...
À suivre sur http://www.mariejulien.com/?post/2010/12/01/Exon%C3%A9ration-de-CFE/CET-pour-les-auteurs-%C3%A0-la-MDA-ou-%C3%A0-l-AGESSA
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com
28 avril 2025
Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un organisme ...
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2024
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loi1901.com
Etre ayant droit de ses parents, qu'est-ce que cela ...
28 avril 2025
Partenaires : economies et pouvoir d'achat | jeux gratuits | rencontre paris | annuaire JeDemarreDansLaVie.com est destine aux jeunes actifs de France.
À suivre sur http://www.jedemarredanslavie.com/etre-ayant-droit-de-ses-parents--qu--est-ce-que-cela-signifie-au--424.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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Lexique association : Siret Siren NIC Waldec - …
28 avril 2025
En 2002, nous avons cree un Intranet gratuit pour toutes les associations loi de 1901. Un Intranet ? A l'epoque, tres peu de gens savaient de que c'etait.
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/lexique-association-siret-siren-nic--waldec.php
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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Les regles de vie et sanctions en ACM - Association ...
28 avril 2025
PLUSIEURS CATEGORIES DE REGLES . Il y a les regles legales (lois sociales) : elles sont inscrites dans le civil et le penal et bien ...
À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Animateurs/Regles_de_vie_sanctions.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE
28 avril 2025
Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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auto-entrepreneur.fr
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
28 avril 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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aide-creation-entreprise.info
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
28 avril 2025
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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aube-nature.com
tatouagedoc.info • Afficher le sujet - Quel statut ...
28 avril 2025
Retourner vers FORUM PUBLIC (Ouvert a tous) ... "Quel statut administratif pour demarrer son activite ? de lighted » Lun 16 Jan ..." · "Bonjour a tous et a ...
À suivre sur http://tatouagedoc.info/forum/viewtopic.php?f=10&t=1637
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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tatouagedoc.info
ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
28 avril 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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aide-creation-entreprise.info
Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
28 avril 2025
Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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droit-et-photographie.com
Faq salarie - Conge individuel formation CIF, droit ...
28 avril 2025
Le , ou NACE permet d’identifier l’activite principale exercee par votre entreprise. Il doit figurer obligatoirement sur vos bulletins de salaire.
À suivre sur http://www.fongecif-idf.fr/vous-etes-salarie/faq-salarie/?tx_irfaq_pi1%5BpidFaq%5D=216&cHash=94f45b61f4
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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Dj non declare [Resolu] - Droit-finances.net : vos ...
28 avril 2025
Bonjour, que risque les personnes qui emploieent un dj pour les soirees de mariage,baptem... sans qu'il soit declare?? pour moi, c 'est du travail au noir, ou pas??
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3895269-dj-non-declare
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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commentcamarche.net
Cumuler plusieurs activites en auto entrepreneur
28 avril 2025
Bonjour je souhaiterais m’installer en tant que astrologue sous le statut auto entrepreneur , et par la suite (apres enregistremant en tant qu’astrologue ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/cumuler-plusieurs-activites-en-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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autoentrepreneurinfo.com