Code APE ou NAF TRANSPORTS COMMERCIAUX
Code APE / NAF de l'entreprise TRANSPORTS COMMERCIAUX situé à ABBEVILLE (80100), 78 BD. VAUBAN 78 92 BD VAUBAN.
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INSEE : definition et explications - Actualite ...
01 mai 2025
8130Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8130Z 6820B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Consultation et telechargement ... ATBE a SAINT JACQUES DE LA LANDE (35136) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ... Ce qui change. Le prend 5 caracteres : 4 chiffres, 1 lettre. Les 4 chiffres sont europeanises (le NACE). La lettre reste francaise Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=5937
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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techno-science.net
Declaration - CNIL - Accueil - Commission nationale de l ...
01 mai 2025
Vous devez selectionner la procedure qui correspond a votre traitement. En cas de difficulte, vous pouvez contacter un conseiller CNIL au 01.53.73.22.22.
À suivre sur http://www.cnil.fr/vos-obligations/declarer-a-la-cnil/declaration-simplifiee/
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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cnil.fr
Declaration des changements dans une association ...
01 mai 2025
Seuil des 60 000 € de recettes lucratives Une association peut developper une activite economique a caractere commercial et lucratif, si elle l'estime ...
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/Declaration-des-changements-dans-une-association
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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interieur.gouv.fr
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
01 mai 2025
Enfin, voici la liste des principales activites qui releve du RSI (liste au 1er janvier 2010) : agents artisans inscrits au repertoire des metiers ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Pieces a joindre a votre d ier OSSIER ADMINISTRATIF 201 ...
01 mai 2025
Madame Nom de jeune fille Prenom Monsieur Mademoiselle Intitule diplome Nom Choix des Unites d’Enseignement et d’activites Centre Cnam en Region ...
À suivre sur http://www.cnam-paca.fr/documents/dossier-inscription
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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cnam-paca.fr
du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat ...
01 mai 2025
du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat) - Livre 8 : Dispositions speciales aux departements d'Outre-Mer
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21323
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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ineris.fr
Convention collective Metallurgie Sarthe
01 mai 2025
Champ d’application de la convention collective metallurgie Sarthe. Cette convention collective concerne les salaries des entreprises de la metallurgie du ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/metallurgie/produits/0/metallurgie_sarthe
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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convention-collective.fr
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
01 mai 2025
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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legifrance.gouv.fr
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
01 mai 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 15/10/2015.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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insee.fr
Specialise 8 Entreprises - Audentia - Conseils ...
01 mai 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/specialise8.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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audentia-gestion.fr
Insee - Industrie-IAA-Construction - Filiere bois en ...
01 mai 2025
Gipeblor, groupe interprofessionnel de promotion du bois en Lorraine "Le bois faconne la Lorraine" Representant interprofessionnel de la filiere bois lorraine ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=19780
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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insee.fr
Villabe — Wikipedia
01 mai 2025
Villabe se situe a l’extreme est du plateau du Hurepoix. La commune est repartie sur les bords de ce plateau et s’etage entre une altitude maximale de 89 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
Les Prud’hommes - Rocbo: Culture ... Productique
01 mai 2025
Du fait de la matiere qu’elle traite : elle est la seule a traiter de l’ensemble du contentieux du contrat de travail. Du fait de sa composition : les ...
À suivre sur http://rocbo.lautre.net/spip/spip.php?article65
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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lautre.net