Code APE ou NAF ORGANISME FORMATION RETOUR EMPLOI

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Afterschool Lyon - professionnelle

28 avril 2025

7320Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 7320Z 9003B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 9003B Definition du mot Le (pour Nomenclature d'activites francaise) est un attribue par l'Insee a chacun des secteurs d'activites economiques. La declaration d’activite n’est pas un agrement : il n’existe pas d’agrement des prestataires de meme si ce terme est parfois utilise par erreur. Le , ou NACE permet d’identifier l’activite principale exercee par votre entreprise. Il doit figurer obligatoirement sur vos bulletins de salaire.

À suivre sur http://www.afterschoollyon.com/index.php?option=com_content&view=article&id=73&Itemid=74

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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024

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afterschoollyon.com

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du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat ...

28 avril 2025

du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat) - Livre 8 : Dispositions speciales aux departements d'Outre-Mer

À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21323

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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024

La suite sur le site :

ineris.fr

3

Id3 droit a la professionnelle ...

28 avril 2025

»La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.

À suivre sur http://www.id3.asso.fr/

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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2024

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id3.asso.fr

4

La reforme de la professionnelle : bilan et ...

28 avril 2025

> Entree en vigueur le 1er janvier dernier, la reforme de la professionnelle visait a rendre chacun acteur de sa en elargissant et en ...

À suivre sur http://www.toul.fr/La-reforme-de-la--professionnelle-bilan-et-perspectives,17311

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024

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toulemploi.fr

5

Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

28 avril 2025

Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024

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aide-creation-entreprise.info

6

SIGLES DIVERS

28 avril 2025

ANEFA Association Nationale en Agriculture. ... Accord de Partenariat Economique. ... AREF Aide au a l' - ...

À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

La suite sur le site :

lorraine.direccte.gouv.fr

7

Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...

28 avril 2025

Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre des affaires etrangeres, du ministre de l'economie, des finances et de l'industrie, de la ministre de l' et ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025

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legifrance.gouv.fr

8

sur investissement : definition et calcul - Fiche ...

28 avril 2025

Definition du mot sur investissement Exprime en pourcentage, le sur investissement permet de comparer des investissements en prenant en compte l ...

À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/15136/-sur-investissement-definition-et-calcul.html

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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journaldunet.com

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SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com

28 avril 2025

Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un ...

À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php

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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025

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loi1901.com

10

Les Prud’hommes - Rocbo: Culture ... Productique

28 avril 2025

Les Prud’hommes: 2 octobre 2011, par carlita [ au debut des forums] 63 ans, au licenciement faute lorde, Salariee de 11 ans d’anciennete agent de ...

À suivre sur http://rocbo.lautre.net/spip/spip.php?article65

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024

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lautre.net

11

Dossier demande ACCRE - Aide creation entreprise, site …

28 avril 2025

Profil: Justificatif dossier ACCRE: Beneficiaire de l’ARE (demandeur d’ indemnise par le Pole ) Notification d’ouverture de droit ou dernier ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Dossier-demande-ACCRE

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025

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aide-creation-entreprise.info

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marketing direct,fichiers btob btoc,emailing faxmailing ...

28 avril 2025

Fichiers B2B et B2C Choix Fichiers B2B B2C; Criteres Fichiers BtoB; Criteres Fichiers BtoC; Qualite Adresses BtoB BtoC; CGV Location ou Achat; Tarifs Indicatifs ...

À suivre sur http://www.commercial-database.fr/

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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2024

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commercial-database.fr

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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...

28 avril 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024

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insee.fr

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AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe

28 avril 2025

Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...

À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025

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aube-nature.com

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Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]

28 avril 2025

Bonjour, je voudrais des renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de personnes .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024

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commentcamarche.net

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