Code APE ou NAF ADEMIS
Code APE / NAF de l'entreprise ADEMIS situé à LABRUGUIERE (81290), 26 AVENUE D'HAUTERIVE.
Numéro de téléphone :
Mairie de Vernon - Mairie de Vernon – Eure
12 juin 2025
5610A : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Restauration traditionnelle. Consultation et telechargement de la convention ... 6831Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 6831Z : etes-vous bien identifie en tant que librairie ? Publie le 27/10/2015 par La Redaction Mots-cles : | Pour rappel, le , « de l'activite ... Selon une information transmise a notre redaction par l'U.D.O, l'optique-lunetterie de detail beneficiera d'un specifique a compter du 1er janvier ... Tarifs et conditions 2016 * Tarif general : • Prix-indiques sur la base deux personnes avec petit-dejeuner inclus. • Toutes nos chambres sont non-fumeur.
À suivre sur http://www.vernon27.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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vernon27.fr
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur ...
12 juin 2025
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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impots.gouv.fr
TVA - EXPLICATION - APPLICATION - GPLA
12 juin 2025
maj : 2 juin 2014. LA TVA - EXPLICATION - APPLICATION . Actualite 2014. Le taux reduit de TVA (7%) est passe a 10% a compter du 1er janvier 2014.
À suivre sur http://www.edelamarre.com/FORMATION/page25.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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edelamarre.com
Presentation de l'ecole | ISIPCA
12 juin 2025
1- Son expertise dans la formation en alternance : Fonde en 1970 a l'initiative de Jean-Jacques Guerlain, ISIPCA a, des sa creation, mise sur l'apprentissage.
À suivre sur http://www.isipca.fr/isipca/en-quelques-mots
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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isipca.fr
siret-pro.fr | Siret-Pro.fr
12 juin 2025
Mentions Legales Conformement a la LOI n° 2010-853 du 23 juillet 2010 – art.35 relative, au commerce, a l'artisanat et aux services en vigueur en France, lire ...
À suivre sur https://siret-pro.fr/mentions-legales/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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https://siret-pro.fr/mentions-legales/
Seance du Conseil de l'Ordre du mardi 22 septembre 2015 ...
12 juin 2025
Depart a la retraite de M. Andre Fourcade, huissier de l’Ordre Le Conseil a rendu hommage a M. Andre Fourcade, Huissier de l’Ordre qui, apres 40 ans de ...
À suivre sur http://www.avocatparis.org/mon-metier-davocat/publications-du-conseil/seance-du-conseil-de-lordre-du-mardi-22-septembre-2015
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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avocatparis.org
La Paye Expliquee | E-Paye
12 juin 2025
Duree du travail, rupture de contrat, formations, cotisations sociales, elements de salaire, epargne salariale... Les reponses d'experts a vos questions en paye
À suivre sur http://e-paye.com/paye-expliquee/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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e-paye.com
Attributs de la personnalite morale du syndicat
12 juin 2025
Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
La suite sur le site :
jpm-copro.com
L'audience de conciliation devant le conseil de (...)
12 juin 2025
5. QUE FAIRE SI LE BUREAU DE CONCILIATION REFUSE DE FAIRE DROIT AUX DEMANDES FORMULEES ? Selon le du travail (article R. 1454-16) il n’y a pas …
À suivre sur http://www.astae.com/L-audience-de-conciliation-devant-le-conseil-de-prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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astae.com
Convention collective, Salaire : Caoutchouc
12 juin 2025
Salaire dans la Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-caoutchouc-du-6-mars-1953.-/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU1OTc%3D/salaire
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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maconvention.fr
Materiel Medical Aspect Reglementaire robe materiel medical
12 juin 2025
Materiel medical : aspects reglementaires et economiques. Evolution sur les dix dernieres annees
À suivre sur http://www.robe-materiel-medical.com/texte-materiel_medical_aspect_reglementaire-18.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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robe-materiel-medical.com
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
12 juin 2025
Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
10 differences entre un #psychologue et un #coach ...
12 juin 2025
Difference n°3. Le psychologue est tenu de respecter le de deontologie des psychologues. Le coach n’a pas a sa disposition de de deontologie qui soit ...
À suivre sur http://caroleblancot.com/2015/07/differences-psychologue-coach/
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
La suite sur le site :
caroleblancot.com
Le guide des saisonniers - La cgt
12 juin 2025
Le contrat de travail. La “ saison ” commence par cela. Vous faire respecter, c’est le faire appliquer. Le contrat de travail sera un contrat a duree ...
À suivre sur http://cgt.fr/Le-guide-des-saisonniers-2011.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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cgt.fr
Autoedition. Quelles formalites pour publier son livre ...
12 juin 2025
L’autoedition consiste a editer soi-meme ses propres ouvrages sans passer par un editeur. Mais il ne suffit pas d’imprimer son livre pour le vendre.
À suivre sur http://ecrire-un-livre.net/autoedition-quelles-formalites-pour-publier-son-livre/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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ecrire-un-livre.net