Code APE ou NAF COPIE CONFORME
Code APE / NAF de l'entreprise COPIE CONFORME situé à ALBI (81000), 43 BOULEVARD SOULT.
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Taxe d’apprentissage 2016 - Bienvenue sur le site …
25 avril 2024
4759B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4759B 7420Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 7420Z ANNEXE 1 : CODIFICATION DES EVENEMENTS/OPERATIONS ET RAYONS evenements (URSSAF) Rayons autorises evenements autres (non URSSAF) … En France, le SIREN (Systeme Informatique du Repertoire des Entreprises) est un Insee unique qui sert a identifier une entreprise francaise. Article 256 A du general des impots : les organismes de formation de droit prive sont en principe assujettis a la TVA. Cependant, ils peuvent beneficier d ...
À suivre sur http://www.agefomat.com/entreprise/telechargement/documentation/documents-taxe-d-apprentissage/TA+250_NR_SITE_WEB_40.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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agefomat.com
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche
25 avril 2024
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche, depot de plainte, piege a eviter lors d’un demarchage dans un hotel ou restaurant. Technique de vente a la ...
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-var-est.org/escroquerie-a-la-vente-ufc-var-est
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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ufc-quechoisir-var-est.org
Conditions de reparation et de vente
25 avril 2024
MENTIONS LEGALES / Conditions Generales de Vente en ligne : Vous devrez obligatoirement, accepter explicitement ces conditions, soit par une coche sur le site …
À suivre sur http://www.telecommandier.com/PBCPPlayer.asp?ID=54212
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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telecommandier.com
Convention collective, Conges : Plasturgie
25 avril 2024
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-plasturgie-du-1er-juillet-1960.-etendue-par-arrete-du-14-mai-1962-jonc-7-juin-1962-rectificatif-30-juin-1962/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NTY%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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maconvention.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
25 avril 2024
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/Guide-des-saisonniers-2014.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
La suite sur le site :
cgt.fr
Conditions generales de vente - As de carreaux Pezenas
25 avril 2024
Article 12. Garanties Article 12.1. Garantie de conformite Article L.211-4 du de la Consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien au contrat ...
À suivre sur http://www.asdecarreaux.com/conditions_generales-vente,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
La suite sur le site :
asdecarreaux.com
Conditions generales de vente
25 avril 2024
CONDITION G EN ERALES DE VENTE . AU 01/02/15. DISPOSITIONS GENERALES • Ces conditions generales de vente sont destinees exclusivement aux installateurs de ...
À suivre sur http://www.sav.clipsol.com/conditionsdevente,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
La suite sur le site :
sav.clipsol.com
conditions generales de vente - APB-Energy.fr, boutique …
25 avril 2024
Les presentes conditions generales de vente (ci-apres les «Conditions Generales») s’appliquent a. tout achat effectue par un internaute / personne ...
À suivre sur http://www.apb-energy.fr/CGV,fr,8,8.cfm
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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apb-energy.fr
Attributs de la personnalite morale du syndicat
25 avril 2024
Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
La suite sur le site :
jpm-copro.com
Qualitoit : Entreprise de couverture et de Couvreurs Agrees
25 avril 2024
Conditions generales d'utilisation de Qualitoit.fr. Qualitoit est un service de la Societe SOCIBAT au capital de 10000 €, inscrite au RCS de Cahors, domiciliee ...
À suivre sur http://www.toiture.fr/index.php?l_nr=index.php&l_nr_c=aeb764a6a854dd20beb97ec048c4ac14&l_idpa=84
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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toiture.fr
Conditions generales de vente Bleu Bonheur
25 avril 2024
En ce moment : 50% de reduction 1 ligne sur 2 ! des le 1er article commande ›› Votre promo 3487
À suivre sur http://www.bleu-bonheur.fr/cgv
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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bleu-bonheur.fr
Conditions generales de vente - Carl Stahl
25 avril 2024
IMPORTANT Toute commande passee sur le Site implique obligatoirement l’acceptation sans reserve du CLIENT des presentes conditions generales.
À suivre sur http://www.carlstahl.fr/conditions-generales-vente,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
La suite sur le site :
carlstahl.fr
Les Regles de l’indeminisation des intermittents du ...
25 avril 2024
Les comprendre, se les approprier et les faire appliquer. Telecharger ce document . INTRODUCTION : LES TEXTES DE REFERENCES. Ce livret a ete redige par les ...
À suivre sur http://aciafrance.org/information-assedic/les-regles-de-lindeminisation-des-intermittentes-du-spectacle/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
La suite sur le site :
aciafrance.org
Dixit 2011 - Tahiti - Calameo - Publishing Platform for ...
25 avril 2024
Dixit 2015 - Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise - Tahiti Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000543118cf57a9cfb6c2
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
La suite sur le site :
calameo.com