Code APE ou NAF CONTRE POINTS

Code APE / NAF de l'entreprise CONTRE POINTS situé à DOURGNE (81110), 4 ROUTE D'ARFONS.

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LE A.P - [IMPACT - L’asso des etudiants de l ...

25 avril 2024

Creation-Developpement-Transmission. ; Contractualisation; Financements; Information juridique; Statuts des activites; Accords nationaux collectifs A quoi sert vraiment un ? L’importance du est relative. Il n’a par exemple aucune valeur juridique reelle. Meme en cas de contentieux prud ... 3299Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 3299Z Ou trouver le ? Le figure sur les factures de ventes ou sur les bulletins de salaires. Ou plus simple encore : cliquez sur le lien http://recherche ... un professionnel sous le 4520A Entretien et reparation de vehicules automobiles legers as t'il le droit de vendre une voiture? car ce professionnel m'a ...

À suivre sur http://impactasso.free.fr/spip/IMG/pdf/Le___M2_montage_dossiers_nationaux_internationaux_impgt_impact.pdf

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024

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free.fr

2

Convention collective : 8690D

25 avril 2024

Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8690D :

À suivre sur http://www.convention.fr//8690D/?=680

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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024

La suite sur le site :

convention.fr

3

Accueil - Mairie de Vernon

25 avril 2024

Site officiel. Presentation de la ville, actualites et services. Telechargement de nombreux documents et plans.

À suivre sur http://www.vernon27.fr/

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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023

La suite sur le site :

vernon27.fr

4

BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …

25 avril 2024

Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

5

Rouler sans assurance, risques, sanctions, infractions ...

25 avril 2024

Rouler sans assurance, prendre des risques inutilement. Une partie des menages a du mal a rejoindre les deux bouts durant les temps des crises economiques et meme ...

À suivre sur http://www.comparer-mon-assurance.com/assurance-auto/rouler-sans-assurance-238.html

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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023

La suite sur le site :

comparer-mon-assurance.com

6

Foire aux questions | Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat ...

25 avril 2024

La foire aux questions juridiques ... Le Syndicat National des Audioprothesistes (UNSAF) met a disposition de ses adherents un glossaire, qui permet d'apporter des ...

À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/foire-aux-questions.html

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024

La suite sur le site :

unsaf.org

7

Convocation assemblee generale SARL - Modele de lettre ...

25 avril 2024

Le contexte. Vous etes gerant d'une SARL et vous souhaitez convoquer les associes a l'assemblee generale annuelle afin d’approuver les comptes de l ...

À suivre sur http://www.lettres-utiles.com/lettres/convocation-assemblee-generale-sarl-181.html

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023

La suite sur le site :

lettres-utiles.com

8

de livraison Herbalife - Bienvenue sur votre site ...

25 avril 2024

de livraisons produits Herbalife. Reception de votre commande par Colissimo Suivi ou Chronopost en France metropolitaine, Guadeloupe, Reunion et Martinique

À suivre sur http://www.formeetminceur.net/mentions_legales-_de_livraison.html

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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024

La suite sur le site :

formeetminceur.net

9

du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat ...

25 avril 2024

Article R. 512-2 du du travail (Decret n° 82-490 du 9 juin 1982, Decret n° 2007-1548 du 30 octobre 2007, article 1er) La date de l'election generale pour ...

À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21317

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023

La suite sur le site :

ineris.fr

10

Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

25 avril 2024

Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

11

AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe

25 avril 2024

Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...

À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/

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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024

La suite sur le site :

aube-nature.com

12

Preavis demission d'un cdi a temps partiel

25 avril 2024

Vous avez raison il travaille depuis 7 mois et 10 jours il a donc 15 jours de preavis il donne sa lettre demain matin en main propre decharge en demandant ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4683688-preavis-demission-d-un-cdi-a-temps-partiel

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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023

La suite sur le site :

commentcamarche.net

13

Guide des saisonniers 2014 - La cgt

25 avril 2024

Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017

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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023

La suite sur le site :

cgt.fr

14

ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...

25 avril 2024

Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

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Jeux d'exterieur et d'aventure - Association Service ...

25 avril 2024

douaniers - bandiers: En Equipes: A partir de : 9 ans: Effectif +/- : 16 minimum: Duree : 20 min: Lieu : exterieur: Interets : rapidite - collaboration ...

À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Espace_jeux/Jeux_extereieur_aventure.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024

La suite sur le site :

servicejeunesse.asso.fr

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