Code APE ou NAF COPIE CONFORME
Code APE / NAF de l'entreprise COPIE CONFORME situé à ALBI (81000), 43 BOULEVARD SOULT.
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Heures legales chauffeur livreur - Droit-finances.net
05 mai 2025
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4778C : Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 7120B : Analyses, essais et inspections techniques ANNEXE 1 : CODIFICATION DES EVENEMENTS/OPERATIONS ET RAYONS evenements (URSSAF) Rayons autorises evenements autres (non URSSAF) … En France, le SIREN (Systeme Informatique du Repertoire des Entreprises) est un Insee unique qui sert a identifier une entreprise francaise. Escroquerie a la vente dite vente a la postiche, depot de plainte, piege a eviter lors d’un demarchage dans un hotel ou restaurant. Technique de vente a la ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4831202-heures-legales-chauffeur-livreur
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Convention collective, Maternite : Notariat
05 mai 2025
Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 fevrier 2015 (Accord du 19 fevrier 2015 portant actualisation et consolidation de la convention nationale ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-notariat-du-8-juin-2001/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUwOTI%3D/maternite
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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Arnaque web pieces auto [Resolu] - Comment Ca Marche
05 mai 2025
Belle arnaque ! Ils prennent ma commande ! Je paye pas systeme securise , il me transmette leur confirmation de commande et la de la commande !
À suivre sur http://www.commentcamarche.net/forum/affich-29486895-arnaque-web-pieces-auto
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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Le guide des saisonniers - La cgt
05 mai 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://cgt.fr/Le-guide-des-saisonniers-2011.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
05 mai 2025
bonjour je souhaite tres prochainement ouvrir ma societe de transport de personne avec chauffeurs grande remise a disposition .cela dit je n'ai pas en ma possession l ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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Materiel Medical Aspect Reglementaire robe materiel medical
05 mai 2025
Materiel medical : aspects reglementaires et economiques. Evolution sur les dix dernieres annees
À suivre sur http://www.robe-materiel-medical.com/texte-materiel_medical_aspect_reglementaire-18.html
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2024
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Convention collective nationale des pompes funebres (France)
05 mai 2025
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
05 mai 2025
Il y a trois semaines, j’ai recu un preavis de licenciement economique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu a Paris (siege de ma societe) pour l’entretien ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes. Droit ...
05 mai 2025
Pour exercer son mandat le delegue du personnel dispose de certains moyens. L'acces a certaines sources d'information. L'employeur doit mettre a la disposition ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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Auto-entrepreneur : Reception du numero Siret apres ...
05 mai 2025
Beaucoup de nouveaux inscrits en auto-entrepreneur pensent recevoir instantanement leur numero SIRET par email, mais ce n’est pas le cas ! Generalement, apres ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/auto-entrepreneur-reception-du-numero-siret-apres-inscription
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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