Code APE ou NAF MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE
Code APE / NAF de l'entreprise MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE situé à LAUZERTE (82110), RUE GENDARMERIE.
Numéro de téléphone :
Document unique l'evaluation s risques pre-rempli
29 avril 2025
a ANTILLY (60620) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... INTERCOMMUNALE a SAINT CHEF (38890) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces ... L’Institut national la statistique et s etus economiques collecte, produit, analyse et diffuse s informations sur l’economie et la societe francaises Le (ou Activite Principale Exercee) est attribue par l’INSEE aux entreprises et aux travailleurs inpendants lors leur enregistrement. Retrouvez l'ensemble s produits obligatoires mise en conformite s entreprises en un seul produit. Soyez serein en cas controle s inspecteurs du travail avec notre pack mise en conformite integrale.
À suivre sur https://www.convention.fr/document-unique-d-evaluation-s-risques-professionnels.html
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
La suite sur le site :
convention.fr/document-unique-d-evaluation-des-risques-professionnels.html
travail-emploi.gouv.fr
29 avril 2025
Table passage x IDCC Lisez-moi _ftn1 _ftnref1 IDCCDIFF2009 1071A 01624 Commerces gros confiserie chocolaterie 1071B 01686 Commerce audiovisuel electronique equipem menager
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/IDCC2009_passageIDCC.xls
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
travail-emploi.gouv.fr
29 avril 2025
Table passage IDCC x Lisez-moi IDCC2013_PASSAGEIDCC_DIFF Metallurgie Nord Valenciennois Cambresis 02003 Metallurgie Vosges 01495 Transformation s papiers cartons OETAM
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/idcc2014_passageidcc_diff_version_web.xls
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
AGESSA : buter comme Auteur Photographe
29 avril 2025
Dans la majorite s cas, on exercera a son domicile. Cocher donc la case la zone 3 aquate. Dans la zone 5, indiquer comme activite « Auteur photographe relevant du regime s artistes auteurs et l’AGESSA ( activite 90.03 B) »: cela permet lever toute ambiguite sur la nature votre activite et evite que la ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-claration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024
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aube-nature.com
chets professionnels : chetterie, revance - Grand Dax
29 avril 2025
L’institution la Revance speciale est obligatoire puis le 1 er janvier 1993 (art. L2333-78 du CGCT) pour les collectivites. Elle est alors payee par toute entreprise ou administration localisee dans le perimetre la collectivite et dont les chets sont elimines dans le cadre du service public.
À suivre sur https://www.grand-dax.fr/vivre-au-grand-dax/chets/chets-professionnels-chetterie-revance/
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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grand-dax.fr/vivre-au-grand-dax/dechets/dechets-professionnels-dechetterie-redevance/
Technologies l'information et la communication ...
29 avril 2025
Histoire. Apres les premiers pas vers une societe l'information qu'ont ete l'ecriture puis l'imprimerie, grans ets ont ete le telegraphe electrique, puis le telephone et la radiotelephonie.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Technologies__l%27information_et__la_communication
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Technologies_de_l%27information_et_de_la_communication
Convention Collective la restauration collective
29 avril 2025
Cette convention collective concerne les metiers la restauration suivants: employe polyvalent restauration, ai cuisine, hotesse caisse libre service, serveur en restauration, cuisinier, maitre d’hotel, chef cuisine, responsable restauration collectivite.
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective--la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
La suite sur le site :
juridique-et-droit.com
Fixation salaire et respect s minima conventionnels ...
29 avril 2025
Pour evaluer si le salaire reellement verse respecte les minima conventionnels, il faut tenir compte toutes les sommes percues par le salarie en contrepartie ou a l'occasion du travail, le mois ou elles ont ete effectivement versees.
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/03/04/14-fixation--salaire-et-respect-s-minima-conventionnels
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
La suite sur le site :
webavocat.fr
Budget pour creer une societe prises vues aeriennes ...
29 avril 2025
Se lancer dans la gran aventure la prise vues aeriennes n'est pas une mince affaire, voici s elements financiers pour air les candidats a l'aventure.
À suivre sur http://aerofilms.fr/blog/production/budget-societe-images-aeriennes
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024
La suite sur le site :
aerofilms.fr
ARCE creation entreprise ai en capital
29 avril 2025
Bonjour, Je viens creer une SASU dont je suis aussi le presint (non remunere) , j’ai fait une man d’ACCRE, et je beneficie l’ARE (24 mois a a partir d’Avril 2017).
À suivre sur http://ai-creation-entreprise.info/ARCE-creation-entreprise-ai-en
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Reponses aux questions Marie DAILLOUX
29 avril 2025
Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux ce alors que vous etes maries et que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie s biens sa succession, a vous partager avec sa mere.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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documentissime.fr
Reponses aux questions Alexandra REPAS
29 avril 2025
Bonjour,J'ai une grosse infiltration d'eau mon balcon craquele avec moissisures puis que j'ai achete ma mitoyenne. Un expert est venu une fois et m'a dit que ma vie n'etait pas en danger.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/repas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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documentissime.fr
Recherche experte dans les accords branche et les ...
29 avril 2025
Cette page permet d'effectuer une recherche experte sur les accords branche
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do