Code APE ou NAF FIDUMED

LISTE DES S / (INSEE) - Le blog de la ...

28 avril 2025

Comment est determine votre ? L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise.Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement statistique. Il permet d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou du travailleur independant. Les s et sont geres par l'Insee (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques). Quelle difference entre le et le ? Aucune. Le est extrait de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes) pour correspondre a l'activite principale exercee par une societe. Si vous ...Construction de batiments · Division 47Nomenclature d’activites francaise | Inseehttps://www.insee.fr/fr/information/2406147La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale Retrouvez gratuitement le SIRET, le ou le d’une entreprise. Plus de 8 millions d’entreprises recensees. Vous trouverez le SIREN, les s / des entreprises directement sur leur fiche d’identite. 25/08/2016 · La nomenclature / n’est pas en lien avec les criteres juridiques de classement des activites : en clair, il n’y a pas de correspondance entre le / et la reglementation attachee aux activites. Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent.4,4/5(25)s des activites de sante humaine et action socialehttps://www.convention.fr/sante-humaine-et-action-socialeInconvenientsEvolutionTypologieStatutUsageToutefois, le / reste insuffisant a la determination exacte dune convention collective. La meilleure solution est de se referer au numero de brochure ou a lIDCC de la CCN. Il existe des cas ou vous naurez que le / en votre possession, cest pourquoi nous vous conseillons de consulter lorganisme de linspection du travail (la DIRRECTE) de votre departement.Afficher plus sur convention.frs de l'agriculture, sylviculture et pechehttps://www.convention.fr/agriculture-sylviculture-et-pecheGeneralitesIntroductionEconomieLe (Nomenclature d'activites francaises) est un attribue par l'INSEE a chacune des entreprises et associations francaises peu apres leur creation. Ce permet a l'institut des statistiques, d'octroyer un (Activite Principale Exercee) a chacune d'entre elles, dans le but detablir des statistiques. Cette nomenclature des domaines dactivites economiques est mise en place principalement pour decompliquer la maniere dont sorganise linformation economique et sociale.Afficher plus sur convention.frr2-71.12B-Ingenierie, etudes techniques | Inseehttps://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/71.12bPour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permettant des classements ...

À suivre sur http://blog.easyfichiers.com/wp-content/uploads/2014/08/Liste---.pdf

Comment avoir 2 s / pour son entreprise ? - Hoggo

28 avril 2025

Par consequent le chef d'entreprise ou l'auto-entrepreneur se pose la question de son ou (nomenclature d'activite francaise). Quel l'entreprise doit-elle choisir ? Une entreprise peut-elle avoir plusieurs s ? Comment ajouter un a son entreprise ou micro-entreprise ? Pour commencer il est important de rappeler quelques points importants: Le ...

À suivre sur https://www.hoggo.com/articles/autre---entreprise

s / 2008 2003 - Nomenclature des Activites ...

28 avril 2025

La liste des s et 2008 classes par Section, Division, Groupes, Classes et Sous-Classes avec une possibilite de recherche directe

À suivre sur http://www.s-.com/

Correspondance entre anciens et nouveaux s

28 avril 2025

Depuis la reforme de 2008, de nouveaux s ont remplace les anciens. Il ne s’agit pas d’une simple correspondance mais d’un profond changement puisque par exemple l’ancien 741G, utilise pour les activites de conseil, a ete transforme en plusieurs s, selon l’activite.

À suivre sur https://www.juridique-et-droit.com/correspondance-entre-anciens-et-nouveaux-s-/

/ 7722Z - Location de videocassettes et ...

28 avril 2025

Le – 7722Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 275 societes sont immatriculees sous ce qui concerne essentiellement des discaires. Nous avons epluche l’ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le – 7722Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables et assurances ...

À suivre sur https://www.coover.fr/--/7722z

/ 4761Z - Commerce de detail de livres en ...

28 avril 2025

Le / de l'activite Commerce de detail de livres en magasin specialise est donne lors du processus de creation de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalite des entreprises, vous avez decrit votre activite. L'INSEE analyse la declaration de l'activite ou des activites exercees et determine un qui ...

À suivre sur https://www.hoggo.com/--/4761z-commerce-de-detail-de-livres-en-magasin-specialise

/ 4642Z - Votre convention collective

28 avril 2025

À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/--/4642Z.html