Code APE ou NAF SUD EST RECTIFICATION
Code APE / NAF de l'entreprise SUD EST RECTIFICATION situé à FREJUS (83600), 374 RUE RUDOLF DIESEL.
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Nos Conditions Generales de Ventes - Valette
02 mai 2025
LISTE DES ACTIVITES PAR 2008 L'INSEE a edite en 2008 une "nomenclature d'activites francaise" (N.A.F.) dinee au classement des entreprises. Mentions legales et conditions generales d'utilisation du site wwww.beautysuccess.fr. Le site Internet www.beautysuccess.fr edite par la societe Beauty ... (exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z) 1. INFORMATIONS LEGALES 1.1 PROPRIETAIRE ET EDITEUR DU SITE INTERNET . Le Site Internet edite par la societe WC LOC SAS (designee ci-apres par « WC … Un environnement calme et accueillant; Les Plages de Saint Cast le Guildo a 5mn; Nombreuses visites touristiques aux alentours
À suivre sur http://www.valette.fr/content/3-nos-conditions-generales-de-ventes
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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valette.fr
Conditions generales de vente - Affaires de P'tits
02 mai 2025
Nos conditions generales de ventes ... Vous decouvrirez sur notre boutique de vetement enfant pas cher, notre collection de vetements d'occasion pour bebes et ...
À suivre sur http://www.affairesdeptits.com/content/3-conditions-generales-de-vente
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
02 mai 2025
Bonjour, pour repondre a la quion de l'agrement par la Securite Sociale, je vous le dis de suite, ce n' pas la peine de vous fatigue, un article de loi a ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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Conditions generales de vente
02 mai 2025
En agences : especes, cartes bancaires, cheques, cheques vacances et cheques cadeaux En ligne : cartes bancaires Par telephone : cartes bancaires et cheques ...
À suivre sur http://www.havas-voyages.fr/conditions-generales-vente
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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Velsya L'agence digitale & globale
02 mai 2025
Mentions legales. SARL VELSYA au capital de 8.330 euros RCS Montepllier, SIRET 522 374 941 00014, / 6201Z, actionnaire HOLDING ADONIS au capital de …
À suivre sur http://velsya.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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velsya.com
La reglementation pour la prise de vues aeriennes avec …
02 mai 2025
Glossaire; Reglementation applicable; Qui concerne par la reglementation ? Comment obtenir une homologation DGAC ? Documents a tenir a disposition
À suivre sur http://aerofilms.fr/blog/reglementation/arrete-11-avril-2012
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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aerofilms.fr
Psychanalogie”
02 mai 2025
L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA SANTE MENTALE, UNE AFFAIRE D’ETAT . Editeur …
À suivre sur http://lta.frdm.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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Hebergeur - hebergement web
02 mai 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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hebergement-hebergeur.fr
ISSUU - oceanom 2010 - Annuaire de l'ocean, des fleuves ...
02 mai 2025
Repertoire national des entreprises, laboratoires de recherche privees et universitaires, services de l'Etat, exercant une activite dans le domaine oceanique ...
À suivre sur http://issuu.com/vidal-editeur.com/docs/oceanom2010-web
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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Arnaque et escroquerie sur Internet
02 mai 2025
Exemple d’arnaque : Bonsoir, Je m’appelle GOSSET Georges j’ai 65 ans et je suis marie et pere de deux enfants. J’ai besoin d’un assistant ou assistante ...
À suivre sur http://arnaqueinternet.com/arnaque_sur_le_web/emploi-a-domicile/
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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Reponses aux quions de Marie DAILLOUX
02 mai 2025
Trouver un modele de lettre, une quion avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-tament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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Reponses aux quions de Jean-pierre DA ROS
02 mai 2025
Sa reponse : Bonsoir, La rupture conventionnelle doit recueillir l'accord des 2 parties, donc vous ne pouvez pas obliger votre employeur a utiliser cette rupture de ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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