Code APE ou NAF ART IMMOBILIER
Code APE / NAF de l'entreprise ART IMMOBILIER situé à VAISON LA ROMAINE (84110), 13 AVENUE JULES FERRY.
Numéro de téléphone :
travail-emploi.gouv.fr
06 mai 2025
ET PIERRE a NANTES (44000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cographie, alertes, annonces legales, enquetes ... 'OFFICE a RENNES (35000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cographie, alertes, annonces legales, enquetes, ... Le caracterise l'activite principale d'une entreprise par reference au (Nomenclature d'activites francaise). Il est essentiellement utilise a des fins statistiques et permet notamment a l'Insee de realiser des classements d'entreprises par secteur d'activite dans le cadre d'etudes economiques structurelles et ... La liste des s permet de retrouver la convention collective correspondante a chacun de ces s. Retrouvez en un clic la convention correspondante a votre / . La (nomenclature d’activites francaise – actuellement en rev.2) est une liste couvrant l’ensemble des activites economiques. Chaque activite y est definie par un intitule et reperee par un , par exemple : « Imprimerie de journaux » a pour 18.11Z.
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/idcc2014_passageidcc_diff_version_web.xls
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
travail-emploi.gouv.fr
06 mai 2025
Table de passage x IDCC Lisez-moi _ftn1 _ftnref1 IDCCDIFF2009 1071A 01624 Commerces de gros confiserie chocolaterie 1071B 01686 Commerce audiovisuel electronique equipem menager
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/IDCC2009_passageIDCC.xls
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
Insee − Institut national de la statistique et des etudes ...
06 mai 2025
Entre 2011 et 2016, les grandes aires urbaines portent la croissance demographique francaise. Une etude nationale et des etudes en regions analysent les evolutions demographiques recentes.
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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insee.fr/fr/accueil
ISEE - Ridet
06 mai 2025
Si l’activite que vous prevoyez d’exercer n’est pas dans la liste ci-dessous, elle est libre et ne necessite a priori aucune autorisation ni condition d’exercice.
À suivre sur http://www.isee.nc/ridet/
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
La suite sur le site :
isee.nc
Document unique de l'evaluation des risques pre-rempli
06 mai 2025
Document unique pre-rempli de l'evaluation des risques professionnels pour tous secteurs d'activites. Des 14,90€, expedition sous 24/48h.
À suivre sur https://www.convention.fr/document-unique-d-evaluation-des-risques-professionnels.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
La suite sur le site :
convention.fr/document-unique-d-evaluation-des-risques-professionnels.html
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
06 mai 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et de mon defunt mari ????
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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documentissime.fr
Recherche experte dans les accords de branche et les ...
06 mai 2025
Cette page permet d'effectuer une recherche experte sur les accords de branche
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
Business : actualites et tendances sur JDN
06 mai 2025
Le covoiturage francilien survivra-t-il a la fin des subventions ? 360 000 covoiturages ont ete realises dans la region entre septembre 2017 et octobre 2018, grace aux subventions d'IDFM ...
À suivre sur https://www.journaldunet.com/business/
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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journaldunet.com/business/
Taux de marque : definition simple, calcul et traduction ...
06 mai 2025
Une entreprise pourra egalement se servir du taux de marque afin de fixer le prix de vente hors taxes pour un bien ou un service donne. Le taux de marque ne doit pas etre confondu avec le taux de marge, beaucoup plus couramment utilise en comptabilite, qui se calcule par rapport au prix d'achat.
À suivre sur https://www.journaldunet.fr/business/dictionnaire-economique-et-financier/1199377-taux-de-marque-definition-calcul-traduction/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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journaldunet.fr/business/dictionnaire-economique-et-financier/1199377-taux-de-marque-definition-calcul-traduction/
REGLEMENT NATIONAL REGLEMENT INTER-COURS - PDF
06 mai 2025
7 . 3.3 : Remuneration du notaire Le notaire ne peut percevoir aucune remuneration sous quelques formes et conditions que ce soient, autre que ce qui est prevu au decret portant tarif des notaires.
À suivre sur https://docplayer.fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024
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fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html
Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
06 mai 2025
Bonjour,J'ai une grosse infiltration d'eau de mon balcon craquele avec moissisures depuis que j'ai achete ma maison mitoyenne. Un expert est venu une fois et m'a dit que ma vie n'etait pas en danger.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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documentissime.fr