Code APE ou NAF AT CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX MECANIQUES
Code APE / NAF de l'entreprise AT CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX MECANIQUES situé à LAPALUD (84840), ZONE ARTISANALE PLANIERES.
Numéro de téléphone :
Villabe — Wikipedia
26 avril 2025
a MONTELIMAR (26200) RCS, SIREN, SIR, bilans, stuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces ... a TRIEUX (54750) RCS, SIREN, SIR, bilans, stuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... C outil perm de vous aider a la recherche de l’OPCA de l’OPACIF compents a partir de plusieurs criteres de recherche : - la convention collective applicable a votre entreprise via l’intitule, le numero de brochure au journal officiel (JO) ou le numero d’identifiant (IDCC) de la convention risque accident du travail pour donnees 2015 Rubriques S40.G Table incluant les s fournis par Caisse Nionale d Assurance Maladie (CNAM) s supprimes par rapport a 2014 : 141AG 141CH BIC - Champ d'applicion - Exonerions - Abtement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitions situees dans les zones franches d'activites situees dans les DOM
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2024
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wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
Reponses aux questions de Documentissime
26 avril 2025
Sa reponse : Bonjour, L’article 150 U du general des impots precise que les plus-values de cession d’un bien bi ou non realisees par des personnes physiques ne sont pas soumises a l’impot sur le revenu lorsqu’il s’agit d’une premiere cession d’un logement autre que la residence principale.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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documentissime.fr