Code APE ou NAF ALINEA
Code APE / NAF de l'entreprise ALINEA situé à LE PONTET (84130), ZI ST TRONQUET.
Numéro de téléphone :
BON DE COMMANDE CHEQUE Vos references internes a …
30 avril 2025
La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de ... LA TVA - EXPLICATION - APPLICATION . Actualite 2014. Le taux reduit de TVApour les ventes d'oeuvres est de 5,5%. pour les cessions de droit de 10% Consultez et telechargez la convention collective 1597. IDCC : 1597 texte en version PDF, livre ou abonnement sur Convention.fr La presente convention collective regle, sur l'ensemble du territoire national, les rapports entre les employeurs et les salaries des organismes prives de formation. Le n° de brochure suivant : 3109-43 est imputable a la convention collective CCN Metallurgie (Moselle). Cette CCN mentionne le suivant : 2751Z et qui se ...
À suivre sur https://commandez-vos-cheques-cadeaux-cadhoc.com/doc/BDC_Cadhoc2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
La suite sur le site :
com/doc/BDC_Cadhoc2015.pdf
Convention collective, Conges : Prestataires de services ...
30 avril 2025
Conges dans la Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 aout 1999
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-personnel-des-prestataires-de-services-dans-le-domaine-du-secteur-tertiaire-du-13-aout-1999/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU1NTA%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
La suite sur le site :
maconvention.fr
Les modalites d'application des conventions et accords ...
30 avril 2025
d’application territorial de la convention ou de l’accord collectif regissant les salaries de cette activite. Pour ce faire, il faut se referer
À suivre sur https://www.editions-tissot.fr/resource/conseils/EN28_Extrait_Tissot_Social_etude104_Editions-Tissot.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
La suite sur le site :
editions-tissot.fr/resource/conseils/EN28_Extrait_Tissot_Social_etude104_Editions-Tissot.pdf
Auto-entrepreneur suite liquidation entreprise
30 avril 2025
Cesser son activite d'entrepreneur individuel pour devenir auto-entrepreneur est possible mais seulement deux ans apres la liquidation de son entreprise
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Auto-entrepreneur-suite
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Bulletin de salaire — Wikipedia
30 avril 2025
En-tete du bulletin de salaire. Conformement a l'Article R3243-1 du du travail, les mentions suivantes doivent obligatoirement figurer sur le bulletin de paie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_paie
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_paie
Plusieurs numeros SIRET pour plusieurs activites
30 avril 2025
Merci beaucoup pour cette reponse claire et rapide! Je suis effectivement dans le cas d’une personne physique desirant cumuler plusieurs petites activites ...
À suivre sur https://autoentrepreneurinfo.com/plusieurs-numeros-siret-plusieurs-activites
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
La suite sur le site :
https://autoentrepreneurinfo.com/plusieurs-numeros-siret-plusieurs-activites
Insee − Institut national de la statistique et des etudes ...
30 avril 2025
L’Institut national de la statistique et des etudes economiques collecte, produit, analyse et diffuse des informations sur l’economie et la societe francaises
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
La suite sur le site :
insee.fr/fr/accueil
Le cheque Cadeau 690 enseignes nationales, 51 000 …
30 avril 2025
DEPARTEMENT CHEQUES CADEAUX 27, AVENUE AUGUSTE VEROLA - 06200 NICE - Tel : 0 800 716 162 - Fax : +33(4) 97 18 00 10 www.cdpincentive.fr commandesAcdpincentive.fr
À suivre sur http://www.cdpincentive.fr/img/infos_cheque_cadhoc_cdpi.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
La suite sur le site :
cdpincentive.fr
ECT | formation aux travaux en hauteur
30 avril 2025
FORMATION AUX TRAVAUX EN HAUTEUR | FORMATION CORDISTE | Centre de formation aux techniques d'evolution en hauteur a l'aide d'EPI Antichute et Cordistes
À suivre sur http://www.ectformation.eu/
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
La suite sur le site :
ectformation.eu
Conditions d'eligibilite | Agence Nationale pour les ...
30 avril 2025
Si vous avez plusieurs activites, selectionnez votre activite principale dans la liste deroulante. Si vous ne trouvez pas votre activite, veuillez verifier et ...
À suivre sur https://espace-ptl.ancv.com/espacePrestataire/eligibilite
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
ancv.com/espacePrestataire/eligibilite
L'audience de conciliation devant le conseil de (...)
30 avril 2025
5. QUE FAIRE SI LE BUREAU DE CONCILIATION REFUSE DE FAIRE DROIT AUX DEMANDES FORMULEES ? Selon le du travail (article R. …
À suivre sur http://www.astae.com/L-audience-de-conciliation-devant-le-conseil-de-prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
astae.com
Informations pratiques proprete-nettoyage - Facilities.fr ...
30 avril 2025
Facilities, site du Facility management, pour les responsables Services Generaux & Achats hors production : Informations pratiques proprete-nettoyage |
À suivre sur http://www.facilities.fr/infospratique-proprete-nettoyage/
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
facilities.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
30 avril 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024
La suite sur le site :
documentissime.fr
Vendre ses creations : Ouvrir son entreprise ...ou pas
30 avril 2025
Voila LA question qu'on s'est toutes/tous deja pose(e) : est-il necessaire d'ouvrir son entreprise pour vendre ses creations de bijoux et accessoires ?
À suivre sur https://lespiesbavardes.com/vendre-ses-creations-ouvrir-son-entreprise-creative/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
La suite sur le site :
https://lespiesbavardes.com/vendre-ses-creations-ouvrir-son-entreprise-creative/
Droit compare du harcelement electromagnetique : …
30 avril 2025
Les dispositifs electromagnetiques peuvent etre source d'abus, tels qu'agression ou harcelement, a l'instar du harcelement electronique. Differents droits ...
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/freyheit/droit-compare-harcelement-electromagnetique-necessite-8694.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
La suite sur le site :
legavox.fr/blog/freyheit/droit-compare-harcelement-electromagnetique-necessite-8694.htm