Code APE ou NAF REMIS'A 9
Code APE / NAF de l'entreprise REMIS'A 9 situé à CHALLANS (85300), 63 ROUTE ROCHE SUR YON.
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Le bulletin de paie - Remuneration - Ministere du Travail ...
27 avril 2025
bonjour,venant d’etre licencie et en reconversion professionnel, je souhaite faire du coaching sportif,je souhaiterai trouver le bon statut,afin de payer le moins ... L'activite tres particuliere de l'entreprise est regie par la loi 1137 du civil (obligation de moyens) qu'a celui d'un atelier conventionnel loi 1147 du ... Mentions obligatoires du bulletin de salaire. 1/ Identification de l’employeur. le nom de votre entreprise; son adresse; votre numero d’identification (N° Siret) LEXIQUE JURIDIQUE ACCRE : Aide aux Chomeurs Creant ou Reprenant une Entreprise, consistant a exonerer le createur d’entreprise de certaines cotisations ... PRESENTATION DU DOSSIER. La premiere partie expose brievement le cadre juridique et les grandes lignes de l’audience de conciliation, prealable de la procedure ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/remuneration-et-participation-financiere/remuneration/article/le-bulletin-de-paie
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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gouv.fr
Conditions generales de vente
27 avril 2025
CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Version mise a jour le 18 novembre 2016 1. DEFINITIONS. Les definitions ci-dessous ont une signification identique qu'elles soient ...
À suivre sur http://www.havas-voyages.fr/conditions-generales-vente
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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havas-voyages.fr
Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
27 avril 2025
Il y a trois semaines, j’ai recu un preavis de licenciement economique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu a Paris (siege de ma societe) pour l’entretien ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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documentissime.fr
Forum 60 millions de consommateurs • Consulter le sujet ...
27 avril 2025
Pour ma part je ne sais pas si on est victime mais je suis bien enervee contre ce site qui n'a aucune politique de communication et qui en a rien a faire de ses ...
À suivre sur http://www.60millions-mag.com/forum/commerce-en-ligne/commande-piece-auto-sur-france-piece-auto-com-t661-50.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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60millions-mag.com
La convention collective – Aide a domicile
27 avril 2025
Les textes de reference La convention collective Les Avenants a la Convention Collective Les avis d’interpretation Le reglement interieur de la Commission de ...
À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024
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aideadomicile-labranche.fr
ARE allocations chomage creation entreprise
27 avril 2025
La creation d’entreprise par les chomeurs est particulierement avantageuse au point d’inciter parfois les salaries a passer par un contrat a duree ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ARE-allocations-chomage-creation
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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aide-creation-entreprise.info