Code APE ou NAF PREMIER ACTE
Code APE / NAF de l'entreprise PREMIER ACTE situé à JAUNAY CLAN (86130), 5 RUE MONGE.
Numéro de téléphone :
1. 1. Fiabilite de l'employeur | Info Prud'hommes. Droit ...
03 mai 2025
Trouver le SIRET, le ou le d’une entreprise. Pour retrouver facilement le ou d’une entreprise, rien de plus simple ! 4759B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4759B CHRISTIAN DIOR COUTURE a PARIS 8 (75008) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ... CATERING a NICE (06200) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , ... Le demenagement est une activite ( 60.2 N Demenagement) necessitant une qualification professionnelle ou une autorisation prealable a son exercice.
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/1-1-fiabilit%C3%A9-de-lemployeur
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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infoprudhommes.fr
Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat national des ...
03 mai 2025
C'est en 1988 que l'AEA, l'association europeenne des audioprothesistes a finalise le de deontologie europeen de la profession des audioprothesistes.
À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
La suite sur le site :
unsaf.org
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
03 mai 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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documentissime.fr
Statut Juridique et Fiscal du psychanalyste | Œdipe
03 mai 2025
S'il est effectivement possible de creer15 aujourd'hui, en quelques clics, par le biais d'internet une activite professionnelle16, il n'en reste pas moins qu'il est ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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oedipe.org
ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info
03 mai 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Refus de demande d'accre "activite preexistante similaire ...
03 mai 2025
Bonjour, j'ai aussi eu le refus pour l'acrre lors de ma creation d'EURL a la date du 01/11/2012 car j’exercais en parallele en entreprise individuelle.
À suivre sur http://www.experatoo.com/creation-d-entreprise/refus-demande-accre-quot_70845_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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experatoo.com
L'audience de conciliation devant le conseil de (...)
03 mai 2025
5. QUE FAIRE SI LE BUREAU DE CONCILIATION REFUSE DE FAIRE DROIT AUX DEMANDES FORMULEES ? Selon le du travail (article R. 1454-16) il n’y a pas …
À suivre sur http://www.astae.com/L-audience-de-conciliation-devant-le-conseil-de-prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
astae.com
Rambervillers — Wikipedia
03 mai 2025
Voies de communication et transports. Rambervillers est accessible par plusieurs routes departementales, dont : la RD32, qui traverse la commune d'est en ouest et ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rambervillers
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Rambervillers
Convention collective — Wikipedia
03 mai 2025
Une convention collective de travail (CCT) est, dans certains pays, un texte reglementaire de droit du travail definissant chacun des statuts des employes d'une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Convention_collective
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Convention_collective
2.6.3. Qu'appelle-t-on avantages acquis ? | Info Prud ...
03 mai 2025
Lorsque vous avez signe votre contrat de travail, votre entreprise dependait d'une convention collective qui prevoyait un certain nombre d'avantages dont vous avez ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/263-quappelle-t-avantages-acquis
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee – Institut
03 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une e demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2024
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insee.fr
Miniatures agricoles, accessoires et pieces detachees ...
03 mai 2025
Vente en ligne de jouet et miniature agricole, neuf et occasion, pieces detachees et accessoires, Siku, Britains, Universal Hobbies, Bruder.
À suivre sur http://www.universmini.com/occasion_cgv.php
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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universmini.com