Code APE ou NAF TEXTO

/ 6120Z : Convention collective correspondante

26 avril 2025

Comment est determine votre ? L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise.Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement statistique. Il permet d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou du travailleur independant. Le / . Le secteur d'activite Fabrication d'autres machines specialisees correspond au numero 2899B. Il est donne a la majorite des firmes pratiquant quotidiennement une activite en lien avec le domaine : Fabrication d'autres machines specialisees. l'I.N.S.E.E a concu une nomenclature ayant pour objectif d'organiser les numeros par categories. De ce fait, elle ... 320663222 (Marseille 5e Arrondissement - 13005) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur https://www.convention.fr//6120Z/?=554

Liste des s et des s (INSEE) - JuriPresse

26 avril 2025

Les s et sont geres par l'Insee (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques). Quelle difference entre le et le ? Aucune. Le est extrait de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes) pour correspondre a l'activite principale exercee par une societe. Si vous ...

À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/

Liste des s et Excel (a telecharger)

26 avril 2025

25/08/2016 · La nomenclature / n’est pas en lien avec les criteres juridiques de classement des activites : en clair, il n’y a pas de correspondance entre le / et la reglementation attachee aux activites. Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent.4,4/5(25)r2-56.21Z-Services des traiteurs | Inseehttps://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/56.21zPour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permettant des classements ...

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/liste-s---excel-telecharger/

r2-81.30Z-Services d'amenagement paysager | Insee

26 avril 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permettant des classements ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/81.30z

/ 4771Z - Commerce de detail d'habillement en ...

26 avril 2025

Le – 4771Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 46 026 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 162 602 salaries, essentiellement des commercants. Nous avons epluche l’ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le – 4771Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives ...

À suivre sur https://www.coover.fr/--/4771z

/ 3900Z - Depollution et autres services de ...

26 avril 2025

Le – 3900Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 627 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 8997 salaries, essentiellement des techniciens en depollution. Nous avons epluche l’ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le – 3900Z : obligations, organismes de formations, conventions ...

À suivre sur https://www.coover.fr/--/3900z

s / - Division 68 - Activites immobilieres ...

26 avril 2025

/ - Division 68 - Cette section comprend les activites de bailleurs, d'agents et/ou de courtiers dans l'un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d'autres...

À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/division-68-activites-immobilieres/

Activite principale exercee — Wikipedia

26 avril 2025

En France, le (pour activite principale exercee) est un de cinq caracteres [1] (quatre chiffres et une lettre) attribue par l’ Insee a toute entreprise et a chacun de ses etablissements lors de son inscription au repertoire SIRENE.Ce caracterise son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise () dans sa version de 2008, ainsi ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_

/ 2370Z - Votre convention collective

26 avril 2025

À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/--/2370Z.html

Recherche experte dans les accords de branche et les ...

26 avril 2025

02/05/2020 · ou Ex: 15-1C ou 15-11 Champ geographique Numero BO Rechercher seulement dans les articles etendus Textes cites Nature du texte Numero du texte du. Jour. Mois. Annee. Ex: 2020 Questions usuelles Champ d'application ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do

France Services (Montrevault sur Evre, 49110 ...

26 avril 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/-france-services-49/entreprise-408402121

Societe FRANCE a MONTREVAULT SUR EVRE (Chiffre d ...

26 avril 2025

26/10/2018 · FRANCE 399861194 (MONTREVAULT SUR EVRE - 49110) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur https://www.verif.com/societe/-FRANCE-399861194/