Code APE ou NAF APTE
Code APE / NAF de l'entreprise APTE situé à POITIERS (86000), 9 AVENUE GEORGES POMPIDOU.
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Typologie et statuts juridiques Classification par secteur ...
13 juin 2025
4540Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4540Z Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 6820A : Location de logements MIDITRACAGE a APT (84400) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... 9745 C D / 12 La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l’informatique, aux fichiers et aux libertes, s’applique aux reponses fait es sur ce formulaire. BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://patrick.monassier.free.fr/cours_entreprise/entreprise/Classification%20des%20entreprises.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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Section prud’homale : determiner la section prud'homale ...
13 juin 2025
Choix de la section prud'homale competente pour un litige : le role du greffe du conseil de prud’hommes - Tout sur Ooreka.fr
À suivre sur http://prudhommes.ooreka.fr/comprendre/section-prudhomale
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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ooreka.fr
Justificat Alors simplifiez-vous la vie !
13 juin 2025
COMMENT EFFECTUER LA DECLARATION PREALABLE . A L’EMBAUCHE AUPRES DE LA MSA ? 4 1. Si vous souhaitez obtenir des informations complementaires, …
À suivre sur http://www.msa.fr/lfr/documents/11566/48468/Notice+explicative+de+la+DPAE.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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msa.fr
ECT | formation aux travaux en hauteur
13 juin 2025
ECT FORMATION base a Gaillagos dans les Hautes-Pyrenees, est un organisme specialise dans la formation du travail en hauteur a l'aide d' Equipements de ...
À suivre sur http://www.ectformation.eu/
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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ectformation.eu
Convention collective, Salaire : Sport
13 juin 2025
Salaire dans la Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 etendue par arrete du 21 novembre 2006
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-sport-du-7-juillet-2005-etendue-par-arrete-du-21-novembre-2006/S0FMSUNPTlQwMDAwMTc1Nzc2NTI%3D/salaire
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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maconvention.fr
Devenir formateur - Calculateur de Charges Sociales ...
13 juin 2025
L'article L.6351-1 du du travail dispose que : « Toute personne qui realise des prestations de formation professionnelle continue au sens de l'article L.6313-1 ...
À suivre sur http://www.entrepriseindividuelle.info/FP.php
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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entrepriseindividuelle.info
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
13 juin 2025
Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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cgt.fr
accident du travail Archives - ChronoPaie
13 juin 2025
Le ministre du travail, de l’emploi et de la sante, Vu le de la securite sociale, notamment les articles L. 242-5, D. 242-6-5, D. 242-6-6, D. 242-6-7, D ...
À suivre sur http://www.chronopaie.com/?tag=accident-du-travail
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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chronopaie.com
Convention collective, Salaire : Caoutchouc
13 juin 2025
Salaire dans la Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-caoutchouc-du-6-mars-1953.-/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU1OTc%3D/salaire
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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Indemnisation en cas de licenciement | AtouSante
13 juin 2025
L’indemnite de licenciement, versee par l’employeur au salarie , peut-etre doublee dans certains cas de licenciement pour inaptitude.
À suivre sur http://www.atousante.com/aptitude-inaptitude/absence-reclassement-professionnel/licenciement-inaptitude/indemnisation-licenciement/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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les cours d'economie general deuxieme chapitre
13 juin 2025
II Les fonctions economiques: A La production: C'est un processus de creation de bien et de service en combinant des facteurs de production. Il y en a trois: l
À suivre sur http://btsagcciv.forumpro.fr/t6-les-cours-d-economie-general-deuxieme-chapitre
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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Convention collective du particulier employeur
13 juin 2025
Article Domaine Synthese Pages du Site concernees; 1 a Champs d'application professionnelle: : 95 OZ. Concerne : les particuliers devenant employeurs,
À suivre sur http://aide-a-domicile.ooreka.fr/comprendre/convention-collective-particulier-employeur
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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