Code APE ou NAF PLEIN CADRE

Code APE / NAF de l'entreprise PLEIN CADRE situé à LIMOGES (87000), 39 Bis AVENUE GARIBALDI.

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Regime social de l'auto-entrepreneur : micro-social

06 mai 2025

7490B : conventions collectives susceptibles de s'appliquer dans les entreprises ayant pour 7490B Table de passage IDCC x Lisez-moi IDCC2011_PASSAGEIDCC_DIFF Fabrication de machines agricoles et forestieres 01404 Commerce rep tracteurs … Definitions Sources et methodes Qualite et gouvernance a l'Insee Nomenclatures ... Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent ... L’Institut national de la statistique et des etudes economiques collecte, produit, analyse et diffuse des informations sur l’economie et la societe francaises Article 3.1. En vigueur etendu. Le droit syndical s'exerce dans le des dispositions legales et reglementaires en vigueur. Les parties signataires ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024

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aide-creation-entreprise.info

2

Convention Collective 2017 des journaux officiels et ...

06 mai 2025

C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

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juritravail.com

3

Massage Reflexologie Droit legislation pratique Strasbourg ...

06 mai 2025

Extrait du GUIDE DE L'AUTOENTREPRENEUR, page 32 L’agent public a temps ou a temps partiel Cet agent jouit du libre choix de sa quotite de temps de travail ...

À suivre sur http://www.ziegelau.com/informations-mbe.php

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025

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ziegelau.com

4

Vis-Ma-Ville.com | Mentions legales

06 mai 2025

Vis ma ville vous fait decouvrir votre ville sous un nouveau jour. Chaque semaine, des offres exceptionnelles pour vivre votre ville en Amoureux, de Gastronome, en ...

À suivre sur http://www.vis-ma-ville.com/mentions

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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024

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vis-ma-ville.com

5

AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe

06 mai 2025

Debuter dans le "merveilleux" monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d'Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l'AGESSA au ...

À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024

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aube-nature.com

6

Convention collective nationale des pompes funebres (France)

06 mai 2025

8.1. Les reductions d'horaire, qui interviendront dans le de l'adaptation de l'horaire effectif de travail a la reglementation de la duree legale ...

À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025

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afif.asso.fr

7

ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info

06 mai 2025

Effectivement ce sera le cas, or il faut une nouvelle creation d’entreprise pour pouvoir demander l’ACCRE, et donc au minimum un nouveau .

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

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aide-creation-entreprise.info

8

Autoedition. Quelles formalites pour publier son livre ...

06 mai 2025

Bonjour Lisette, Lorsque vous parlez d’une personne dans un recit de vie, a fortiori d’un proche, il est toujours mieux de lui faire lire la partie qui le concerne.

À suivre sur http://ecrire-un-livre.net/autoedition-quelles-formalites-pour-publier-son-livre/

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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024

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ecrire-un-livre.net

9

Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...

06 mai 2025

Pour evaluer si le salaire reellement verse respecte les minima conventionnels, il faut tenir compte de toutes les sommes percues par le salarie en contrepartie ...

À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/03/04/14-fixation-de-salaire-et-respect-des-minima-conventionnels

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025

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webavocat.fr

10

Auto-entrepreneur photographe : focus sur une activite ...

06 mai 2025

Bonjour, Alors, nous allons tenter de repondre a vos questions une par une : 1. Oui, en tant que photographe, vous devez obligatoirement passer le Stage de ...

À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/actualite/comment-devenir-auto-entrepreneur-photographe-24681/

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

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auto-entrepreneur.fr

11

Conditions de vente

06 mai 2025

ARTICLE 1. INTRODUCTION. 1.1. La Societe AMBICOM, Societe a Responsabilite Limitee, immatriculee au RCS de MEAUX sous le numero B 498 899 731 a pour ...

À suivre sur http://www.grand-froid.fr/conditions-de-ventes,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024

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grand-froid.fr

12

Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]

06 mai 2025

Bonjour Rachid31, Il y a deux activites differentes dans votre question. Pour votre activite en auto-entrepreneur, vous entrez dans le de l'activite ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025

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commentcamarche.net

13

Le guide des saisonniers - La cgt

06 mai 2025

Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...

À suivre sur http://cgt.fr/Le-guide-des-saisonniers-2011.html

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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024

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cgt.fr

14

Le contrat a duree indeterminee de chantier (CDIC) | Job ...

06 mai 2025

bonjour, Embauchee en CDIC par la boite A. Pour le client B . Client B a signe un contrat de service avec boite A qui prend fin decembre 2015. Je souhaite quitter ...

À suivre sur http://www.jobalternative.net/le-contrat-a-duree-indeterminee-de-chantier-cdic/

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025

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jobalternative.net

15

convention collective restauration rapide - Explication de ...

06 mai 2025

Champ d’application Convention collective de la restauration rapide. Haut de page. La convention collective de la restauration rapide s'applique a l'ensemble des ...

À suivre sur http://www.monsalairenet.fr/convention-collective-restauration-rapide/

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024

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monsalairenet.fr

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