Code APE ou NAF CTTC

Code APE / NAF de l'entreprise CTTC situé à LIMOGES (87100), LE PARC D'ESTER.

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Convention collective nationale des missions locales et ...

25 avril 2025

Le site du syndicat des salaries du BTP Relevent de cette section les ouvriers et employes des professions agricoles Les salaries sont repartis dans les sections en fonction du (ou ) de leur ... Liste. A noter : CCN signifie Convention collective nationale et Nomenclature des activites francaises. Professions liberales. Union nationale des professions ... Accord du 3 mars 2006, fixant le taux de revalorisation des elements affectes au compte epargne-temps (JO du 20/10/06). Signataires : UIMM, FO, CGC, CFTC Votre Convention Collective Notariat garantie a jour en version livre ou PDF en acces illimite brochure 3134 - IDCC 2205

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000019508230&idSectionTA=KALISCTA000005736671&cidTexte=KALITEXT000005650071&idConvention=KALICONT000005635091&dateTexte=29990101

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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legifrance.gouv.fr

2

Enseignement prive - OPCA Opcalia - Accompagnement …

25 avril 2025

Decouvrez Enseignement prive sur le site http://www.opcalia.com/ - OPCA Opcalia

À suivre sur http://www.opcalia.com/qui-sommes-nous/opcalia/branches-adherentes-interprofession/enseignement-prive/

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

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opcalia.com

3

Convention collective nationale des hotels, cafes ...

25 avril 2025

Convention collective nationale des hotels, cafes restaurants (HCR) du 30 avril 1997 - Textes Salaires - Avenant n° 14 du 1er mars 2012 relatif aux salaires minima ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635534&cidTexte=KALITEXT000026049846

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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025

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legifrance.gouv.fr

4

Convention collective banque (n°3161 | IDCC 2120)

25 avril 2025

Votre Convention Collective Banque garantie a jour en version livre ou PDF en acces illimite brochure 3161 - IDCC 2120

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-banque-3161.html

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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025

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convention.fr

5

MINISTERE DU TRAVAIL DE L EMPLOI DE LA FORMATION ...

25 avril 2025

106 CC 2012/37 prendre en consideration du sexe ou de la grossesse toute mesure, notamment en matiere de remuneration, de formation, d affectation, de ...

À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2012/0037/boc_20120037_0000_0007.pdf

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

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journal-officiel.gouv.fr

6

Portage salarial — Wikipedia

25 avril 2025

Historique en France. Apparu en France dans les annees 1980, le portage salarial est reste longtemps confidentiel avant de connaitre une croissance importante dans ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Portage_salarial

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Portage_salarial

7

Lexique finance Trader Finance - La lettre C du ...

25 avril 2025

La lettre C du dictionnaire financier Trader Finance. Retrouvez la definitions des principaux termes lies A la finance, au forex, A la€™economie a ...

À suivre sur http://www.trader-finance.fr/lexique-finance/definition-lettre-C.html

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

La suite sur le site :

trader-finance.fr

8

: Documentation : Fiches pratiques : LES PRODUCTEURS : …

25 avril 2025

Pour les entreprises du spectacle vivant, quelle convention collective appliquer ? Cette fiche propose un point sur les differentes conventions applicables. A noter ...

À suivre sur http://www.irma.asso.fr/Les-conventions-collectives-dans

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

La suite sur le site :

irma.asso.fr

9

7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes ...

25 avril 2025

Le legislateur a institue, en 1946, les delegues du personnel aux fins d'assurer la representation des salaries dans l'entreprise. Elus dans les entreprises ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025

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infoprudhommes.fr

10

2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...

25 avril 2025

Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024

La suite sur le site :

infoprudhommes.fr

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Convention Collective Hotellerie gratuite 3292(idcc 1979 ...

25 avril 2025

Convention Collective Hotellerie 2016 Officielle 3292 (IDCC 1979) Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages.

À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3292/hotels-cafes-restaurants-restaurant-tourisme-hotel-de-prefecture-cafes-tabacs.html

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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024

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juritravail.com

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111 CCN Accord 29/03/02 - opca.uniformation.fr - /

25 avril 2025

Haut de page. Les primes prevues aux articles 17-1, 17-2 et 17-3 entreront en vigueur au 1er juillet 2004. ARTICLE 18 : PRIME SPECIALE D ...

À suivre sur http://opca.uniformation.fr/texte/111%20CCN%20Accord.htm

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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024

La suite sur le site :

uniformation.fr

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