Code APE ou NAF MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES

Code APE / NAF de l'entreprise MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES situé à EPINAL (88000), 1 ALLEE CHENES.

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Recherche convention collective - Centre national ...

03 mai 2025

8710A : liste conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8710A Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8710A : Champ d’application de la convention collective 66 Pourquoi ce nom de convention collective 66 ? La convention collective nationale de travail etablissements ... Le , pour Activite principale exercee, est delivre par l'Insee a chaque entreprise francaiseen fonction du qui lui correspond le mieux. A 129 - A 138 A 88 A 64 A 38 A 21 A 17 A 10 rev. 2 LIB40 LIB40 47.11B Commerce d'alimentation generale 47.11C Superettes 47.11D Supermarches 47.11E Magasins ...

À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/conventions/listenumconventions.php

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025

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centre-convention-collective.com

2

CDG 40 - Le bulletin de salaire - Centre de Gestion ...

03 mai 2025

du 12/01/2016 au 10/02/2016: Periode d'inscription ouverte concours. les inscriptions pour le concours Cadre de sante infirmier et technicien paramedical 2016 sont ...

À suivre sur http://www.cdg40.fr/grh_remuneration_bulletin_salaire.php

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025

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cdg40.fr

3

Quincaillerie 2016 Convention Collective 3311 + Grille de ...

03 mai 2025

La convention collective commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, et equipements de la (brochure JO n°3311) concerne les commerces de gros ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3311/commerces-de-quincaillerie-fournitures-industrielles-fers-metaux-et-equipements-de-la-.html

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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024

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juritravail.com

4

Etablissement social ou medico-social en France ...

03 mai 2025

Definition Generalites. Ces etablissements menant l'action sociale sont soumis au de l'action sociale et familles (CASF). En effet, l'ouverture et l ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_social_ou_m%C3%A9dico-social_en_France

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024

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wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_social_ou_m%C3%A9dico-social_en_France

5

Centre national conventions collectives

03 mai 2025

© 2003-2016 Via Communication Tous droits reserves - Enregistree a la CNIL sous le numero 1550373

À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/conventions/listenumconventions-longue.php

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

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centre-convention-collective.com

6

www.insee.fr

03 mai 2025

rev. 2 LIB40 LIB40 Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux Travaux instal. eau & gaz en tous locaux 43.22B Travaux d'installation d'equipements ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/metho/nomenclatures/revision__2008/doc/int_courts__rev_2.xls

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

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insee.fr

7

Convention collective etablissements Medico-sociaux ou ...

03 mai 2025

Conformite et mise a jour certifiees par nos experts avec coefficient, grille de salaires, conges, RTT, preavis, demission. Telechargement immediat en PDF.

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/0/medicosociaux_etablissements

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025

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convention-collective.fr

8

Taxe sur la valeur ajoutee TVA a taux reduit 5.5 % pour ...

03 mai 2025

La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % uis le 1er ...

À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva-a-taux-reduit-55-pour-le-batiment

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024

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acqualys.fr

9

La reglementation de la FPC :

03 mai 2025

La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.

À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=qevo

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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025

La suite sur le site :

id3.asso.fr

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Taux reduit de TVA sur les travaux realises dans les ...

03 mai 2025

La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % uis le 1er ...

À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/les-evolutions-de-la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les-travaux-du-batiment

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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acqualys.fr

11

Accedez a Votre Convention Collective A Jour …

03 mai 2025

3083: convention collective nationale de travail employes magasins populaires resultant de la transformation du champ d'application de la convention ...

À suivre sur http://convention-collective-express.net/liste-alphabetique-conventions.php

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025

La suite sur le site :

convention-collective-express.net

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Liste alphabetique conventions collectives

03 mai 2025

- Convention collective nationale de travail employes magasins populaires resultant de la transformation du champ d'application de la convention collective ...

À suivre sur http://www.convention-collective-fr.com/conventions/listeconventions-longue.php

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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convention-collective-fr.com

13

Guide sigles | FEDERATION NATIONALE - Profession …

03 mai 2025

Decouvrez les partenaires de la Federation. L'ensemble partenaires nous font confiance, certains nous suivent uis annees et nous les remercions.

À suivre sur http://www.profession-sport-loisirs.fr/ressources/sigles

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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2024

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profession-sport-loisirs.fr

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Convention collective du particulier employeur

03 mai 2025

Article Domaine Synthese Pages du Site concernees; 1 a Champs d'application professionnelle: : 95 OZ. Concerne : les particuliers devenant employeurs,

À suivre sur http://aide-a-domicile.comprendrechoisir.com/comprendre/convention-collective-particulier-employeur

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025

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comprendrechoisir.com

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