Code APE ou NAF GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE

/ 4752A - tail quincaillerie ...

25 avril 2025

. La nouvelle nomenclature francaise d'activites , applicable puis 1993 dans le cadre d'une harmonisation europeenne, a remplace le ancien a 4 chiffres par un nouveau a 3 chiffres et 1 lettre (ex. : 741G, 152Z). Le (activite principale exercee) permet d'intifier la branche d'activite principale l'entreprise ou travailleur inpendant. Sa fonction principale est statistique. Il est compose 4 chiffres + 1 lettre, en reference a la nomenclature statistique nationale d'activites francaise . Ce est attribue par l'Insee lors l'immatriculation ou la claration d ... . Le d'Activite Principale Exercee est termine par l'INSEE sur la man CFE (voir ce mot) competent. Sans valeur juridique, il permet notamment le classement statistique l'entreprise, l'adhesion a un syndicat professionnel, etc. Liste s . cliquer ici. Le registre a l'international. Utilisez le moteur recherche s sites internet s RCS (ou equivalent) en Europe et dans le mon. Consultez les informations sur le droit europeen registre Visitez les sites consacres au droit europeen en matiere droit civil et commercial. Le registre national s gages Sans ... Il ne faut indiquer le mais etre precis. En effet le n’est pas attribue par le mais par l’INSEE. Ainsi, la man leur sera egalement transmise et ils auront la charge changement et l’attribution nouveau.

À suivre sur https://www.coover.fr/--/4752a

/ 4719B - Autres s tail en ...

25 avril 2025

Le – 4719B est unique et implique s droits et obligations specifiques. A ce jour, 7189 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 19387 salaries, essentiellement s caissiers, s responsables magasin, s acheteurs distribution, s agents securite et s responsables reseau.

À suivre sur https://www.coover.fr/--/4719b

SELARL D'AGEN (AGEN ...

25 avril 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/selarl------d-agen-509672697.html

SELARL GREFFIER TRIBUNAUX NATHALIE ...

25 avril 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/selarl--greffier--tribunaux---nathalie-prat-coutant-ariane-merquit-couchot-410077820.html

Immatriculation | Associations.gouv.fr

25 avril 2025

Le (activite principale exercee) est attribue automatiquement en meme temps que le numero Siren a s fins statistiques. Le est termine a partir la nomenclature d'activites francaise () . Ainsi, le peut aussi etre appele par certains acteurs institutionnels.

À suivre sur https://www.associations.gouv.fr/immatriculation.html

Liste s - Lyon

25 avril 2025

Liste s . cliquer ici. Lyon : Nouveau palais justice 44 rue Bonnel 69433 Lyon Cex 03 L'entree pieton se trouve au 67 rue Servient. Horaires d'ouverture : lundi au jeudi, 9h a 17h sans interruption. Le vendredi ainsi qu'au mois d'aout 9h a 16h sans interruption. Accueil personnalise RCS. 0 891 02 69 69. Accueil general. 04 72 60 69 ...

À suivre sur http://www.-tc-lyon.fr/fr/registre--societe/s-.html

() SCI : finition, liste et choix - LegalPlace

25 avril 2025

finitions et methos - . finition Toute entreprise et chacun ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2).

À suivre sur https://www.legalplace.fr/guis/--sci/

SCI: comment choisir? - Legalstart.fr

25 avril 2025

22/10/2019 · Apres le pot dossier creation SCI aupres , un Kbis sera remis au Gerant une fois la societe immatriculee. Sur ce Kbis figure le , attribue par l’INSEE, qui correspond a l’activite principale indiquee dans les documents administratifs transmis.5/5(21) d’association : ce que vous vez savoir - LegalPlacehttps://www.legalplace.fr/guis/--association18/03/2019 · Le ou permet d’avoir une vision precise et claire l’activite economique en France. ce fait, chaque association doit posser un correspondant reellement a son activite prevue dans l’objet social, presente dans les statuts juridique l’association.4/5(1)Extrait K ou Kbis, comment l’obtenir ? | economie.gouv.frhttps://www.economie.gouv.fr/entreprises/extrait-k-kbis-registre--societeToutes les entreprises et tous les professionnels exercant une activite commerciale ont l’obligation s’inscrire au registre et s societes (RCS) lors leur creation. Pour attester cette inscription il est necessaire d’obtenir l’extrait K ou Kbis aupres . On vous explique toutes les ...

À suivre sur https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/sci/--sci/

Fiche INSEE : SIREN, SIRET, et

25 avril 2025

Kbis, siege social, fiche INSEE, , numero SIREN et SIRET….nous vous eclairons dans ce gui sur les notions presentes sur la fiche INSEE qui vous sera livree suite a l’immatriculation votre entreprise au .

À suivre sur https://www.rocketlawyer.com/gb/fiche-pratique/Fiche-INSEE-SIREN-SIRET----

Annonces legales en ligne aux meilleurs prix - JuriPresse

25 avril 2025

Juri Presse.fr est une plateforme publication d'annonces legales constituee d'une equipe professionnels s publications juridiques venant mon s JAL, avec s moles optimises pour etre au meilleur prix (30 a 40 % d'economies), dans toute la France et avec attestation parution immediate pour le par mail.

À suivre sur https://www.juripresse.fr/

Liste s Centres formalites s entreprises (CFE) | Insee

25 avril 2025

ou gran instance statuant commercialement hors DOM; Service s Impots aux entreprises dans les DOM pour s professionnels exercant en groupements, avec ou sans personnalite morale (societes en participation, indivisions, associations non employeuses mais assujetties a s obligations fiscales, ficies) pour s loueurs en meuble ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/1972060