Code APE ou NAF COPIE CONFORME
Code APE / NAF de l'entreprise COPIE CONFORME situé à BURES SUR YVETTE (91440), 7 RUE GEN LECLERC.
Numéro de téléphone :
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Accueil A Fleur de ...
04 mai 2025
4672Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4672Z Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4777Z : ANNEXE 1 : CODIFICATION DES EVENEMENTS/OPERATIONS ET RAYONS evenements (URSSAF) Rayons autorises evenements autres (non URSSAF) … Dans les etablissements soumis aux prescriptions du present chapitre, il doit etre tenu un registre de securite sur lequel sont reportes les renseignements ... En vertu du droit que lui donne l'article L342-1 du de la propriete intellectuelle, l'Insee interdit le telechargement de la totalite ou d'une partie ...
À suivre sur http://afleurdeliege.fr/conditions.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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afleurdeliege.fr
Declaration d'activite des prestataires de formation ...
04 mai 2025
Article 256 A du general des impots : les organismes de formation de droit prive sont en principe assujettis a la TVA. Cependant, ils peuvent beneficier d ...
À suivre sur http://aquitaine-limousin-poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Declaration-d-activite-des-prestataires-de-formation
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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direccte.gouv.fr
Protection des eleveurs professionnels - Eleveurs …
04 mai 2025
En France, le SIREN (Systeme Informatique du Repertoire des Entreprises) est un Insee unique qui sert a identifier une entreprise francaise.
À suivre sur http://www.eleveurs-online.com/article,lecture,protection-des-eleveurs-professionnels:12635.html
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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eleveurs-online.com
siret-pro.fr | Siret-Pro.fr
04 mai 2025
Mentions Legales ment a la LOI n° 2010-853 du 23 juillet 2010 – art.35 relative, au commerce, a l'artisanat et aux services en vigueur en France, lire ...
À suivre sur http://siret-pro.fr/mentions-legales/
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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siret-pro.fr
Convention collective, Licenciement : Imprimeries de ...
04 mai 2025
Convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-travail-du-personnel-des-imprimeries-de-labeur-et-des-industries-graphiques.-en-vigueur-le-1er-juin-1956.-etendue-par-arrete-du-22-novembre-1956-jonc-15-decembre-1956/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU5NTU%3D/licenciement
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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Convention collective, Conges : Plasturgie
04 mai 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-plasturgie-du-1er-juillet-1960.-etendue-par-arrete-du-14-mai-1962-jonc-7-juin-1962-rectificatif-30-juin-1962/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NTY%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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maconvention.fr
Funridestore est sur C le Marche - Cdiscount.com
04 mai 2025
Decouvrez tous les produits de la boutique Funridestore au meilleur prix sur C le Marche de Cdiscount.com
À suivre sur http://www.cdiscount.com/mpv-8711-funridestore.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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cdiscount.com
Conditions de vente
04 mai 2025
Bienvenue sur notre site de vente en ligne PALLAS CUIR Vente de vetements cuirs et peaux, maroquinerie, bottes et chaussures, bagagerie et articles moto.
À suivre sur http://www.pallascuir.com/cgv,fr,8,22.cfm
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024
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pallascuir.com
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
04 mai 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/Guide-des-saisonniers-2014.html
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024
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cgt.fr
Bulletin de salaire — Wikipedia
04 mai 2025
Principaux elements de remunerations et de cotisations sociales du bulletin de paye; Libelle: Assiette: Cotisations Salariales: Cotisations Patronales
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2024
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wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire
Trimestres non valides par la CARSAT - Droit-finances.net ...
04 mai 2025
Rebonjour Maryaeva, Je complete ma reponse avec les renseignements ci-apres : 1/- allez consulter les articles des s suivants : de l'education ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-6285989-trimestres-non-valides-par-la-carsat
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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commentcamarche.net
Adherer au regime de l'auto-entrepreneur en tant que ...
04 mai 2025
Bonjour Ezielle, Merci pour votre visite! Je suis ravie que cet article puisse vous aider a y voir un peu plus clair! Il est pas toujours facile de savoir quelles ...
À suivre sur http://www.le-chaudron-de-morrigann.com/adherer-au-regime-de-l-auto-entrepreneur-en-tant-que-cartomancien-a69550347
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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le-chaudron-de-morrigann.com
Attributs de la personnalite morale du syndicat
04 mai 2025
Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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jpm-copro.com
Arnaque web pieces auto [Resolu] - CCM - Comment Ca ...
04 mai 2025
Bonjour, J'ai aussi commande sur le site, et a part un temps de preparation un peu long, 5 jours au lieu d'1 jour, elle est arrive et elle est a ma ...
À suivre sur http://www.commentcamarche.net/forum/affich-29486895-arnaque-web-pieces-auto
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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commentcamarche.net
CCN Bureaux d'etudes (Syntec) - Fieci CFE-CGC
04 mai 2025
Nous mettons a votre disposition la convention collective des bureaux d'etudes, de l'ingenierie, de l'informatique, des formations et developpement.
À suivre sur http://www.fieci-cfecgc.org/convention-collective/
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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fieci-cfecgc.org