Code APE ou NAF MINISTERE DEFENSE

Code APE / NAF de l'entreprise MINISTERE DEFENSE situé à LES ULIS (91940), AVENUE CHAMPS LASNIERS.

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1

Specificite du metier de depannage-remorquage ...

05 mai 2025

DE LA (PARIS 7 - 75007) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires Page(s) en rapport avec ce sujet : : 151F SECTION PRUD'HOMALE : : 02 Libelle : Commerce.... : 04. Libelle : Activites diverses. Table de passage IDCC x Lisez-moi IDCC2011_PASSAGEIDCC_DIFF Fabrication de machines agricoles et forestieres 01404 Commerce rep tracteurs … Metiers. Cette activite consiste a lutter contre les nuisibles, pour preserver la sante de l’homme, mais aussi pour proteger ses ressources alimentaires, ses ... Site officiel. Presentation de la ville, actualites et services. Telechargement de nombreux documents et plans.

À suivre sur http://www.senat.fr/questions/base/1999/qSEQ990113791.html

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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024

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senat.fr

2

BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …

05 mai 2025

Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024

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impots.gouv.fr

3

Fruits et legumes — Wikipedia

05 mai 2025

L'expression fruits et legumes designe a la fois un secteur economique et une categorie d'aliments. Ce secteur economique a une grande importance commerciale.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Fruits_et_l%C3%A9gumes

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Fruits_et_l%C3%A9gumes

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SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com

05 mai 2025

Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un organisme ...

À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

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loi1901.com

5

Lexique association : Siret Siren NIC Waldec - …

05 mai 2025

En 2002, nous avons cree un Intranet gratuit pour toutes les associations loi de 1901. Un Intranet ? A l'epoque, tres peu de gens savaient de que c'etait.

À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/lexique-association-siret-siren-nic--waldec.php

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024

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loi1901.com

6

Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...

05 mai 2025

Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224

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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025

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legifrance.gouv.fr

7

Les associations - Comite departemental - federation ...

05 mai 2025

C’est l’activite economique principale reelle de l’entreprise, generalement exprimee par le (anciennement ) attribue par l’INSEE, ...

À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc

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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024

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le-palet.com

8

Insee - Declaration Annuelle de Donnees Sociales (DADS)

05 mai 2025

Declaration Annuelle de Donnees Sociales (DADS) La Declaration Annuelle des Donnees Sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/service/default.asp?page=commander-prestation/travail-emploi-salaires-dads.htm

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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025

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insee.fr

9

Le coaching, ce nA est pas une profession reconnue !

05 mai 2025

Accueil; La revue Mediat > Le coaching, ce n est pas une profession reconnue ! Le coaching, ce n'est pas une profession reconnue ! Franck DAME

À suivre sur http://www.mediat-coaching.com/blog-2012-09-01-le-coaching-ce-n-est-pas-une-profession-reconnue-.html

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025

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mediat-coaching.com

10

Le « poids economique » de la culture - Economie de la ...

05 mai 2025

Selon un rapport public intitule "L'apport de la culture a l'economie en France" (Inspection generale des Finances, Inspection des affaires culturelles ...

À suivre sur http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/d000554-economie-de-la-culture/le-poids-economique-de-la-culture

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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025

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ladocumentationfrancaise.fr

11

Nous vous presentons les outils bien en main et gratuits ...

05 mai 2025

Nous vous presentons les outils bien en main et gratuits pour la publication et l'echange d'information.

À suivre sur http://docplayer.fr/

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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024

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docplayer.fr

12

Asso&Co - La foire aux questions asso&co

05 mai 2025

[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...

À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024

La suite sur le site :

assoandco.fr

13

Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]

05 mai 2025

Bonjour, je voudrais des renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de personnes .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne

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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024

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commentcamarche.net

14

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

05 mai 2025

Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024

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documentissime.fr

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HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)

05 mai 2025

... () suivantes, etant precise qu'aux groupes : ... 93.0 K - ( 84-07) Correspondent : - les activites thermales et de thalassotherapie.

À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025

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sante-sociaux.fr

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