Code APE ou NAF AVANTAGE IMMOBILIER

Code APE / NAF de l'entreprise AVANTAGE IMMOBILIER situé à SAVIGNY SUR ORGE (91600), 36 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND.

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Credit en ligne : simulations de credit et rachats de credits

25 avril 2025

et , en fait, il n'y a pas de differences… Le et le sont identiques. En effet, la est la Nomenclature d'Activite Francaise. 4511Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4511Z 1812Z : conventions collectives susceptibles de s'appliquer dans les entreprises ayant pour 1812Z A quoi sert vraiment un ? L’importance du est relative. Il n’a, par exemple, aucune valeur juridique reelle. Meme en cas de contentieux prud ... BRASSERIES DE BOURBON (SAINT DENIS - 97400) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur http://www.comparer-mon-credit.com/

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024

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2

Droit des associations Loi 1901 - avocat-ambroselli.com

25 avril 2025

Qu’est ce qu’une association loi 1901? La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association a defini l’association est comme une « convention par ...

À suivre sur http://avocat-ambroselli.com/association/droit-des-associations-loi-1901/

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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3

Regime social de l'auto-entrepreneur : micro-social

25 avril 2025

Le principal du statut d’auto-entrepreneur reside dans le calcul et le mode de reglement des cotisations sociales des auto-entrepreneurs.

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

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aide-creation-entreprise.info

4

L'employeur a t-il le droit de nous faire couper la ...

25 avril 2025

bonjour je travail dans un magasin d'alimentation convention collective / 521D convention commerce de detail et de gros a predominance alimentaire.

À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/travail/145771-lemployeur-a-t-droit-de-faire-couper.html

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

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net-iris.fr

5

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

25 avril 2025

Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et de mon defunt mari

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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6

ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info

25 avril 2025

Effectivement ce sera le cas, or il faut une nouvelle creation d’entreprise pour pouvoir demander l’ACCRE, et donc au minimum un nouveau .

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025

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aide-creation-entreprise.info

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Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS

25 avril 2025

Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/propriete-intellectuelle-contrefacon-copyright/derepas-alexandra/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024

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FIFO : definition, traduction - Fiche pratique

25 avril 2025

Definition du mot FIFO FIFO represente les initiales de l'expression comptable anglophone First In First Out, litteralement en francais premier entre premier sorti.

À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/15067/fifo-definition-traduction.html

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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024

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journaldunet.com

9

Attributs de la personnalite morale du syndicat

25 avril 2025

Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...

À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024

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jpm-copro.com

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Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]

25 avril 2025

Bonjour, je voudrais des renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de personnes .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne

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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024

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commentcamarche.net

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Comment se declarer en tant qu’artiste plasticien et ...

25 avril 2025

lamaisondesartistes dit : Reponse a Labat, Bonjour, Apres recherche le pour l’activite que vous souhaitez exercer est 32.13Z fabrication d’articles ...

À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/comment-se-declarer-en-tant-quartiste-plasticien/

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024

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lamaisondesartistes.fr

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Forum demarches creation entreprise

25 avril 2025

Vous pouvez avoir n’importe quel statut, mais il serait plus interessant certainement de pouvoir deduire vos charges reelles, et donc d’eviter le regime micro.

À suivre sur http://mamicroentreprise.free.fr/article.php3?id_article=128

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

La suite sur le site :

free.fr

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