Code APE ou NAF OEUVRES DES JEUNES GARCONS INFIRMES

Correspondance entre anciens et nouveaux s

04 mai 2025

25/08/2016 · Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent. Cet article vous donne acces a la liste s et 2018 sous format Excel. = ? Quelle est la difference entre le et le ? Le ...4,4/5(23) / 9499Z - Autres organisations fonctionnant ...https://www.coover.fr/--/9499z / 9499Z - Autres organisations fonctionnant par adhesion volontaire ᐅ Conseils d'experts, comparatifs, tarifs et avis en ligne avec Coover ! / : 8891A / Accueil de enfants: Activite. Accueil de enfants 8891A. Adresse . 2 RUE DE LA PREFECTURE 06300 NICE Capital Social . Forme juridique . Association declaree. SIREN . 782 609 358 . SIRET . 782 609 358 00117 TVA intra - communautaire. Obtenir le numero de TVA intracommunautaire. Date de creation . Creee le 01/01/1900. Dirigeants - OEUVRE … Le 9499Z peut correspondre a plusieurs conventions collectives. On peut citer par exemple les conventions Centres sociaux et socioculturels, Animation, Associations agreees de surveillance de la qualite de l'air et Banque (brochure, n°3218, 3246, 3306 et 3161) qui renvoient a ce dans leurs champs d'application. Le /

À suivre sur https://www.juridique-et-droit.com/correspondance-entre-anciens-et-nouveaux-s-/

: la liste s - Journal du Net

04 mai 2025

À suivre sur https://www.journaldunet.com/economie/magazine/1131284---la-liste--s-/

Convention collective Centres sociaux et socioculturels ...

04 mai 2025

Champ d’application Intitule de la convention Depuis 2009, la convention collective centres sociaux et socio-culturels a ete rebaptisee "Acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de enfants, associations de developpement social local" .

À suivre sur https://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/3218/sociaux_et_socioculturels_centres_et_autres_acteurs_du_lien_social_associations

Le n° siren de l'INSEE | Associations.gouv.fr

04 mai 2025

Le Siren est l’un numeros d’identification qui peut etre exige d’une association dans ses relations avec les administrations ou organismes. C’est le numero d’identite qui lui est attribue lors de son inscription au repertoire entreprises et etablissements (Sirene) - Articles D. 123-235 et D. 123-236 du de ...

À suivre sur https://associations.gouv.fr/le-no-siren-de-l-insee.html

r2-94.99Z-Autres organisations fonctionnant par ...

04 mai 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/94.99z

Societe ASSO LES DE GRENELLE a PARIS 15 (Chiffre d ...

04 mai 2025

ASSO LES DE GRENELLE 300209541 (PARIS 15 - 75015) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur https://www.verif.com/societe/ASSO-LES--DE-GRENELLE-300209541/

CONVENTION COLLECTIVE 3218, CENTRES SOCIAUX ET …

04 mai 2025

(anciennement ) : Le se compose de 4 chiffres et une lettre. Il represente l'activite principale de l'entreprise. On le trouve generalement sur l'extrait K-bis de la societe, le tampon de la societe ou les fiches de salaire. Pour un , il …

À suivre sur https://www.centre-national-droit-du-travail.fr/new/convention-collective.php?idconvention=3218&id_product=1215

Projets internationaux et europeens

04 mai 2025

Siret : 408 403 582 00039 ± / : 9001Z Courriel : contactAcompagniecontraires.com Espagne ± Chanteloup-les-Vignes ± 2015 Pedaler vers chemins historiques … En partenariat avec la Fondation Apprentis d’Auteuil, le dispositif de Reussite educative de Chanteloup-les-Vignes et l’Institut Da Pedal du Bresil. 6 chantelouvais, encadres par 4 educateurs ...

À suivre sur http://www.compagniecontraires.com/wa_files/projetsinternationauxav2015.pdf

Societe AXYLONE a PARIS 15 (Chiffre d'affaires, bilans ...

04 mai 2025

Conditions d´utilisation donnees du service VERIF: Les informations et autres donnees figurant sur le Site Verif.com sont fournies uniquement a titre d´information et ne sauraient constituer un conseil ou une aide specifique a la decision afin d´effectuer operations commerciales.

À suivre sur https://www.verif.com/societe/AXYLONE-449780592/

Tout un art

04 mai 2025

- etre artiste professionnel: N° de siret et / ou N° de MDA - etre abonne a Art annonces - les devront etre livrees et reprises par l'artiste les jours d'accrochage et decrochage. - aucun frais n'est demande a l'artiste. Lire la suite : Exposition au …

À suivre sur https://www.artannonces.com/index.php/amateurs-d-art/le-magazine/tout-un-art

Convention collective, Sante : Commerces de gros

04 mai 2025

/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2). Plus precisement, on distingue le N pour l'entreprise et ...

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-commerces-de-gros-du-23-juin-1970.-etendue-par-arrete-du-15-juin-1972-jonc-29-aout-1972.-mise-a-jour-par-accord-du-27-septembre-1984-etendu-par-arrete-du-4-fevrier-1985-jorf-16-fevrier-1985/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUzNzM%3D/sante

/ 7490B : Convention collective correspondante

04 mai 2025

Le / . Cet identifiant equivaut a l'activite professionnelle : Activites specialisees, scientifiques et techniques diverses. Il est donne par l'insee aux firmes pratiquant au jour le jour une specialite en lien avec la branche : Activites specialisees, scientifiques et techniques diverses. Cet identifiant est inclus ...

À suivre sur https://www.convention.fr//7490B/?=611

Les Cuisiniers De France Cdef (Paris, 75001) : siret, TVA ...

04 mai 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/les-cuisiniers-de-france-cdef-75/entreprise-302976444

Convention collective nationale pour le personnel ...

04 mai 2025

Convention collective nationale pour le personnel industries de cartonnage du 9 janvier 1969. Etendue par arrete du 2 aout 1971 JONC 31 aout 1971 et rectificatif au JONC du 28 novembre 1971.

À suivre sur https://www.legisocial.fr/conventions-collectives-nationales/489-cartonnage/