Code APE ou NAF ENTENDRE

Code APE / NAF de l'entreprise ENTENDRE situé à JUVISY SUR ORGE (91260), 2 Bis PLACE ORGE.

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Que faut il savoir sur la Taxe Professionnelle ? | La ...

11 mai 2024

Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4931Z : Transports urbains et suburbains de voyageurs Une association, tout comme une entreprise, n'echappe plus a l'identification. Du numero RNA aux celebres numeros Siren et Siret, du (ou ) au ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Convention collective industrie pharmaceutique : conformite et mise a jour certifiees, coefficient, grille de salaires, conges, RTT, preavis, demission, etc ... L'avantage du statut social de l'auto-entrepreneur, le regime micro-social, est un mode de calcul et de prelevement des cotisations sociales avantageux et qui ...

À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/6-questions-sur-la-taxe-professionnelle/

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023

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lamaisondesartistes.fr

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ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info

11 mai 2024

Comment un auto-entrepreneur peut-il obtenir l'ACCRE, quelle reduction des cotisations sociales en decoule pour l'auto-entreprise

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024

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aide-creation-entreprise.info

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Auto-entrepreneur photographe : focus sur une activite ...

11 mai 2024

Bonjour, Je comptais m’enregistrer en ligne comme AE. Je n’ai pas trouve de fameux 7420Z. Les choix proposes sont listes ci-dessous:

À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/actualite/comment-devenir-auto-entrepreneur-photographe-24681/

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024

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auto-entrepreneur.fr

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2.6.3. Qu'appelle-t-on avantages acquis ? | Info Prud ...

11 mai 2024

Qu'appelle-t-on "avantages acquis" et sont-ils vraiment "acquis definitivement" ? en cette periode de renegociation des conventions collectives et accords d ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/263-quappelle-t-avantages-acquis

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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024

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infoprudhommes.fr

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Quelles sont les formalites d'embauche pour une ...

11 mai 2024

Quelles sont les formalites d'embauche pour une association ? Depuis 1999, c'est la question qui nous a ete posee le plus souvent. Que doit faire une association ...

À suivre sur http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1522

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023

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loi1901.com

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Deficit : definition, calcul, traduction et synonymes ...

11 mai 2024

Le deficit, lorsqu'il est economique, definit un desequilibre entre les recettes et les depenses. Une societe ou une entreprise se retrouve donc en situation ...

À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/14501/deficit-definition-calcul-traduction-et-synonymes.html

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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023

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journaldunet.com

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Autoentrepreneur et agent commercial [Resolu]

11 mai 2024

Bonjour, J'aimerai connaitre les differences entre le statut d'agent commercial et celui d'autoentrepreneur, quelles sont les differences au niveau fiscal, peut on ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4094115-autoentrepreneur-et-agent-commercial

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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024

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commentcamarche.net

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Convention Collective Nationale du Personnel des Cabinets ...

11 mai 2024

Convention collective nationale du personnel des cabinets medicaux Texte de base du 14 octobre 1981 (arrete d'extension du 15 janvier 1982), Modifie par :

À suivre sur http://orthoptie.net/pro/convcoll.htm

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023

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orthoptie.net

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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

11 mai 2024

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024

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documentissime.fr

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La licence d’entrepreneur de spectacle. Par Alain Rabot ...

11 mai 2024

Alain RABOT, Juriste, ancien membre titulaire de la commission consultative d’attribution de la licence d’entrepreneur de spectacle - Region Aquitaine.

À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/licence-entrepreneur-spectacle,13524.html

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024

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village-justice.com

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Affaire Kerviel : "plusieurs mois" pour connaitre la ...

11 mai 2024

L'arret de la cour d'appel de Versailles rendu vendredi dans l'affaire Kerviel ne contient que 29 pages mais il promet deja quelques migraines aux experts ...

À suivre sur http://www.latribune.fr/entreprises-finance/banques-finance/affaire-kerviel-plusieurs-mois-pour-connaitre-la-facture-fiscale-de-la-societe-generale-602202.html

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023

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latribune.fr

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COGILOG

11 mai 2024

COGILOG Paye. Ce document est important. Prenez le temps d'en prendre connaissance ou imprimez ses premieres pages: en effet ce document indique les principales ...

À suivre sur http://www.cogilog.com/Quoideneuf/Paye.html

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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023

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cogilog.com

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7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes. Droit ...

11 mai 2024

Le legislateur a institue, en 1946, les delegues du personnel aux fins d'assurer la representation des salaries dans l'entreprise. Elus dans les entreprises ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024

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infoprudhommes.fr

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La convention collective – Aide a domicile

11 mai 2024

Les textes de reference La convention collective Les Avenants a la Convention Collective Les avis d’interpretation La modulation du temps de travail

À suivre sur http://aideadomicile-labranche.fr/la-convention-collective/

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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023

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aideadomicile-labranche.fr

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L’expertise medicale, la clef d’une bonne indemnisation ...

11 mai 2024

En matiere de dommage corporel, l'expertise medicale est necessaire pour l'evaluation de l'indemnisation de la victime. Qu’est-ce qu’une expertise medicale ?

À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/dva-experts/expertise-medicale-clef-bonne-indemnisation-15981.htm

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023

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legavox.fr

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