Code APE ou NAF MINISTERE DE LA JUSTICE DIR DE LA PROT JUD

Les professions reglementees - Tome 2 - Annexes transversales

22 avril 2024

ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT, Service central d'un , a bute son activite en mars 1983. Le siege social cette entreprise est actuellement situe 251 rue Saint Honore - … S ARMEES, , a bute son activite en juillet 1974. Le siege social cette entreprise est actuellement situe 60 Boulevard du General Martial Valin - 75015 Paris 15. S ARMEES evolue sur le secteur d'activite : Administration publique et fense ; …Lieu : 60 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN, PARIS 15, 75015ECTION TERRITORIALE ECTION ICIAIRE JEUNESSE ...https://www.societe.com/societe/ection-territoriale-ection-iciaire-jeunesse...

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/2012-M-057-03-Tome2-pr.pdf

/ Annuaires et contacts / Ille-et-Viine

22 avril 2024

Le SPIP 35 pend ection interregionale s services penitentiaires Rennes. Il est situe dans le ressort Cour d'Appel Rennes et s Tribunaux gran instance Rennes et Saint-Malo. Acces. Au part gare SNCF : prendre le metro, ection J.F Kennedy et scendre a station Republique. Emprunter le ...

À suivre sur http://www.annuaires..gouv.fr/services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114/ection-interregionale--rennes-10136/ille-et-viine-10746.html

finition - / N / T ... - Insee

22 avril 2024

13/10/2016 · Toute entreprise et chacun ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a nomencture d'activites francaise ( rev. 2). Plus precisement, on distingue le N pour l'entreprise et le T pour les ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/finition/c1507

Telecharger Convention collective 66 - PDF (gratuit)

22 avril 2024

Le texte convention collective 66 est telechargeable gratuitement sous forme d'un fichier PDF. Il s'agit du texte Convention collective nationale travail s etablissements et services pour personnes inadaptees et handices du 15 mars 1966.

À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/download/telecharger-273-convention-collective-66-pdf

Stats Rapis | Portail Fonction publique

22 avril 2024

collection "Stats Rapis" a pour vocation publier s indicateurs (notamment precoces pour l’emploi et les saires) et s premiers resultats d’enquetes. liste s indicateurs retenus s'ergira progressivement a l’ensemble s domaines RH.

À suivre sur https://www.fonction-publique.gouv.fr/stats-rapis

Les perimetres du droit du travail

22 avril 2024

Madame urence Pecaut-Rivolier davoir accepte faire partie mon jury these. Mes remerciements vont egalement a l¶ensemble s chercheurs l¶Institut Francois Geny et, plus specifiquement, a ceux l¶Axe droit social, qui m¶ont accueillie avecAuthor : Aurélie MussierPublish Year : 2016 francais — Wikipediahttps://fr.wikipedia.org/wiki/_francaisSous l'Ancien Regime, chacun s secretaires d'Etat igeait une forme partement en fonction ses attributions. Au moment Revolution francaise, les mots ministre et viennent courants et Constitution francaise du 3 septembre 1791 en fixe le nombre a six : , Interieur, Contributions et revenus publics ...

À suivre sur https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01710114/document

Accueil | Legifrance, le service public diffusion du ...

22 avril 2024

Legifrance, le service public diffusion du droit par l'Internet, donne acces au droit francais : Constitution, les s, lois et reglements, les conventions collectives et jurisprunce s cours et tribunaux. Il donne egalement acces aux normes emises par …

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/

finition - Numero Siren | Insee

22 avril 2024

13/10/2016 · Ce numero est non significatif ; il n'a aucun lien avec les caracteristiques l'unite legale. Il n'est attribue qu'une seule fois et n'est supprime du repertoire qu'au moment disparition personne juridique (ces ou cessation toute activite pour une personne physique, dissolution pour une personne morale).

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/finition/c2047

Recruteur - Conseils, recrutement et offres d'emploi ...

22 avril 2024

Accez a tous nos conseils, outils et a plus gran base candidats cadres du marche Recruteur - Conseils, recrutement et offres d'emploi cadres | c Vous avez ja un compte ?

À suivre sur https://www.c.fr/recruteur.html

Contribution sociale generalisee (CSG) : taux| Vie publique

22 avril 2024

À suivre sur https://www.vie-publique.fr/fiches/21973-contribution-sociale-generalisee-csg-taux

Actualite juridique : convention collective - droit du ...

22 avril 2024

Editions Legistives - L'actualite juridique, convention collective a l'unite, droit social… nous avons s produits et services analyses mis a jour en permanence.

À suivre sur https://www.editions-legistives.fr/

Secteur tertiaire — Wikipedia

22 avril 2024

Selon une etu l’Insee parue en 2004, le benevot representait aux alentours 1 point PIB. Le tertiaire superieur. Le tertiaire « superieur » (ou mixte) regroupe les « metiers du savoir » qui fournissent aux entreprises et aux particuliers s prestations intellectuelles complexes.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Secteur_tertiaire