Code APE ou NAF ELLES MEMES
Code APE / NAF de l'entreprise ELLES MEMES situé à MARSEILLE (13016), CTRECIAL GRAND LITTORAL.
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Tableau de concordance des s 8690F et 9604Z ...
30 avril 2025
6430Z : conventions collectives susceptibles de s'appliquer dans les entreprises ayant pour 6430Z bonjour a tous, j'en reviens sur les s , en effet en verifiant le 4339Z qu'ils m'ont donne je me rends compte que ca n'a pas vraiment de rapport ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4941A : Transports routiers de fret interurbains Produit Description Etat Date Telecharger; Fichier contenant l' en ancienne et nouvelle . Ce fichier n'est plus commercialise. Fichier extrait de Sirene ... Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://www.me-services.fr/tableau-de-concordance-des-s--8690f-et-9604z/
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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me-services.fr
pro-motoculture / a domicile motoculture
30 avril 2025
vente de materiels de motoculture en ligne, grand choix d'article
À suivre sur http://www.pro-motoculture.com/page_6,fr,8,6.cfm
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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pro-motoculture.com
Insee - Economie - L'economie sociale en 2013 - L ...
30 avril 2025
Resultats des annees anterieures. Avertissements : les donnees 2005, 2006 et 2007 sont publiees en _rev2 mais demeurent hors agriculture, sylviculture et peche.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/detail.asp?ref_id=eco-sociale
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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insee.fr
Accueil Professionnels de l'automobile
30 avril 2025
Exemple 1: Telecommandes de series des vehicules de 1980 / 1995 (les marques courantes des equipementiers etaitent Siemens, Valeo, Magnetti, bosch ...
À suivre sur http://www.telecommandier.com/PBCPPlayer.asp?ID=549054
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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telecommandier.com
SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com
30 avril 2025
Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un orga
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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loi1901.com
TVA - EXPLICATION - APPLICATION - GPLA - Eric …
30 avril 2025
OPTER OU NON POUR LA TVA ? PRINCIPE DE BASE. La TVA est un impot applique sur chaque vente, et percu directement par le vendeur pour le compte du Tresor Public.
À suivre sur http://www.edelamarre.com/FORMATION/page25.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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edelamarre.com
Massage Reflexologie Droit legislation pratique ...
30 avril 2025
La redaction de l’article L4321-1 qui se substitue, par ordonnance, a l’ancien article L. 487 du meme aux termes duquel “( ...) nul ne peut exercer la ...
À suivre sur http://www.ziegelau.com/informations-mbe.php
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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ziegelau.com
Stations de lavage / Les secteurs / L'essentiel des ...
30 avril 2025
concerne : 8129B (Autres activites de nettoyage), exclusivement vise l’activite de nettoyage des vehicules, de preparation des vehicules neufs et de ...
À suivre sur http://www.anfa-auto.fr/observatoire/L-essentiel-des-services-de-l-automobile/Les-secteurs/Stations-de-lavage
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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anfa-auto.fr
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
30 avril 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Affichages obligatoires, conventions collectives, …
30 avril 2025
Preambule. Le site est la propriete de la societe REMARKABLE SARL les Sources en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents.
À suivre sur http://www.remarkable.fr/boutique/infos_cgv_popup.cfm?_lg=lg_fr
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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remarkable.fr
- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE
30 avril 2025
Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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auto-entrepreneur.fr
19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...
30 avril 2025
#Sommaire- Textes PENAL (Partie Legislative) Article 226-13 (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 (...)
À suivre sur http://www.lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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lta.frdm.fr
Systeme national d'identification et du repertoire des ...
30 avril 2025
Utilisation a des fins statistiques. Le repertoire SIRENE remplit aussi des missions d’ordre statistique, en mettant a disposition des utilisateurs un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Syst%C3%A8me_national_d%27identification_et_du_r%C3%A9pertoire_des_entreprises_et_de_leurs_%C3%A9tablissements
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Syst%C3%A8me_national_d%27identification_et_du_r%C3%A9pertoire_des_entreprises_et_de_leurs_%C3%A9tablissements
Convention collective — Wikipedia
30 avril 2025
Une convention collective de travail (CCT) est, dans certains pays, un texte reglementaire de droit du travail definissant chacun des statuts des employes d'une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Convention_collective
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Convention_collective
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
30 avril 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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cgt.fr