Code APE ou NAF ART REALISATION
Code APE / NAF de l'entreprise ART REALISATION situé à ISSY LES MOULINEAUX (92130), 97 RUE PIERRE POLI.
Numéro de téléphone :
Insee − Institut national de la statistique et des etudes ...
20 avril 2024
INEXENCE OI a SAINT PAUL (97460) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cographie, alertes, annonces legales, enquetes ... BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... s Pour obtenir un avis de situation, munissez-vous du numero de Siren ou de Siret de votre entreprise. Allez sur le site www.sirene.fr, puis sur LA TVA - EXPLICATION - APPLICATION . Actualite 2014. Le taux reduit de TVApour les ventes d'oeuvres est de 5,5%. pour les cessions de droit de 10% L'ISEE a pour principale mission de collecter et de traiter toutes les informations statistiques necessaires a la Nouvelle-Caledonie (recensements, enquetes, mise ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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insee.fr/fr/accueil
Profession photographe : statut fiscal du photographe ...
20 avril 2024
d'activite . Qu'est ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite ...
À suivre sur http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=fiscal
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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upp-auteurs.fr
Tief : Fabricant de lustres, luminaires, lampadaires ...
20 avril 2024
Pour acceder a nos prix. Demandez votre d'acces par mail a : tiefAtief.com. Recopiez le dans la case " D'ACCES" puis cliquez sur OK.
À suivre sur http://www.luminaires-tief.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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luminaires-tief.com
Transport fluvial de marchandises
20 avril 2024
isan batelier . Transport fluvial . de marchandises (fret) Fiche realisee en janvier 2010 - 50.40 Z . Reference APCE : HOT 16
À suivre sur http://www.cnba-transportfluvial.fr/files/APCE_isan_batelier.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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cnba-transportfluvial.fr
Convention collective, Conges : Pharmacie d'officine
20 avril 2024
Sous reserve du respect des conditions d'anciennete fixees par les icles L. 6322-42 et suivants du du travail, chaque salarie a droit, sur demande ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-pharmacie-dofficine-du-3-decembre-1997.-etendue-par-arrete-du-13-aout-1998-jo-du-8-septembre-1998/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU1Mjg%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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maconvention.fr
Convention collective Syntec - Conseil (n°3018 | IDCC …
20 avril 2024
Votre Convention Collective Syntec officielle 2018 a jour PDF a telecharger, livre, consultation gratuite. Brochure 3018 - IDCC 1486
À suivre sur https://www.convention.fr/convention-syntec-3018.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2023
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convention.fr/convention-syntec-3018.html
Portage vs CDD vs CDI chantier 2 - Freelance-info.fr
20 avril 2024
29/10/2015 · Le CDI de chantier est exclusivement reserve aux entreprises d'ingenierie et etudes techniques du batiment relevant du 742C, devenu en 2008 7112B
À suivre sur https://www.freelance-info.fr/forum/freelance_20257-10.html
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024
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AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
20 avril 2024
A propos des ventes d’oeuvre d’ aux entreprises : Les entreprises individuelles, commerciales et professions liberales beneficient d’une fiscalite ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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Convention collective, Maternite : Notariat
20 avril 2024
Maternite dans la Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 fevrier 2015 (Accord du 19 fevrier 2015 portant actualisation et consolidation de la ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-notariat-du-8-juin-2001/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUwOTI%3D/maternite
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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Convention Collective de la restauration collective
20 avril 2024
La restauration collective a but lucratif ou non lucratif correspond aux s 55.5 A et 55.5 C, exercees a titre principal. La definition de la restauration ...
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
20 avril 2024
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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Technologies de l'information et de la communication ...
20 avril 2024
Technologies de l'information et de la communication (TIC : transcription de l'anglais information and communication technologies, ICT) est une expression ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Technologies_de_l%27information_et_de_la_communication
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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Elaborer un projet pedagogique de centre
20 avril 2024
Ce que dit le cadre - La loi : Decret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'icle L. 227-4 du de l'action sociale et des familles.
À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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servicejeunesse.asso.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
20 avril 2024
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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Devenir photographe : quel statut - Aube Nature, le blog ...
20 avril 2024
Avec l'avenement de la photographie numerique, de plus en plus de photographes amateurs sont amenes a vendre ici ou la des photos, tantot a des piculiers ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-choix-statut-photographe-professionnel/
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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aube-nature.com