Code APE ou NAF ACCORD PARFAIT

Code APE / NAF de l'entreprise ACCORD PARFAIT situé à COURBEVOIE (92400), 8 RUE ARMAND SILVESTRE.

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1

Conditions generales de vente

13 juin 2025

Activites de conseil psychologique a vocation therutique: 8690F: Activites de sante humaine non classees ailleurs: PL: CIPAV: Activites des praticiens ... Les s associes : 4399C, 4399B, 4322A, 4321B, 4321A, 4313Z, 4333Z, 4332B, 4329B, 3320A, 4120A, 2591Z, 2599B, 2740Z, 2790Z, 2720Z, 2733Z, 2711Z, 2712Z, … Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un orga CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Derniere mise a jour le 22/01/2015 version 2.0. 1. Objet. Les Presentes Conditions Generales de Vente ont pour objet de definir ... Accident Evenement qui arrive par hasard. En droit commun, l'accident est assimile au cas fortuit. Le des assurances est pratiquement muet sur ce sujet (hormis ...

À suivre sur http://www.pechechassediscount.com/page_8,fr,8,8.cfm

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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024

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pechechassediscount.com

2

Conditions generales de vente

13 juin 2025

Preambule . Le site est la propriete de la MEG diffusion en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute reproduction, integrale ou partielle ...

À suivre sur http://www.martine.fr/page_3,fr,8,3.cfm

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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025

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martine.fr

3

Escale Provence au pays des Anes

13 juin 2025

ESCALE PROVENCE. Escale Provence est une societe familiale, attachee aux produits naturels et authentiques. Soucieux de proposer des produits de qualite, nous ...

À suivre sur http://www.escale-provence.fr/fr/

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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025

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escale-provence.fr

4

Conditions Generales de Vente - Meteo-Shopping

13 juin 2025

Conditions Generales de Vente. JD ENVIRONNEMENT 1 rue des peupliers 56490 SAINT MALO DES TROIS FONTAINES. SARL au capital de 57750 € RCS Vannes B …

À suivre sur http://www.meteo-shopping.fr/cgv.php

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024

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meteo-shopping.fr

5

Principe des paniers bio - panierbiocergy.com

13 juin 2025

Plusieurs choix de paniers s’offrent a vous : le panier Famille, notre panier reference "Les plaisirs du Jardin", le panier "poids lourd", le panier duo et des ...

À suivre sur http://www.panierbiocergy.com/page_3,fr,8,3.cfm

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025

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panierbiocergy.com

6

Conditions Generales de Vente - mon-droguiste.com

13 juin 2025

Mon-droguiste.com © 2009-2010 tous droits reserves - Site realise par Arnaud PIFFRE Malles en Coin - Loisir Creatif

À suivre sur http://www.mon-droguiste.com/Conditions_Generales_de_Vente,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

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mon-droguiste.com

7

ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info

13 juin 2025

Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024

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aide-creation-entreprise.info

8

Conditions de vente

13 juin 2025

ARTICLE 1. INTRODUCTION. 1.1. La Societe AMBICOM, Societe a Responsabilite Limitee, immatriculee au RCS de MEAUX sous le numero B 498 899 731 a pour ...

À suivre sur http://www.grand-froid.fr/conditions-de-ventes,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

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grand-froid.fr

9

Conditions generales de vente - Intex-Service.fr

13 juin 2025

1. Generalites 1-a Les ventes effectuees par UNITEX SERVICE FRANCE sont soumises aux conditions generales suivantes auxquelles l’acheteur declare adherer ...

À suivre sur http://www.intex-service.fr/conditions_generales_de_vente,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024

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intex-service.fr

10

Conditions de vente

13 juin 2025

Droits de douane Pour les livraisons hors de la France metropolitaine le client s'engage a regler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de ...

À suivre sur http://www.drageeslad.fr/conditions-de-ventes,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024

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drageeslad.fr

11

Reservation

13 juin 2025

*Les articles en fin de serie notes indisponibles sur le site sont epuises definitivement. Aucune reservation sur ces articles ne pourra donc deboucher sur une ...

À suivre sur http://www.chassezdiscount.com/reservation,fr,8,13.cfm

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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024

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chassezdiscount.com

12

RCTstore.com | Mentions legales et Conditions Generales …

13 juin 2025

Nos ventes sont soumises aux presentes conditions generales qui prevalent sur toute autre stipulation emanant de l'acheteur. Toute commande adressee par l ...

À suivre sur http://www.rctstore.com/mentions-legales-et-conditions-generales-de-ventes/

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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024

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rctstore.com

13

Verif.com : Tarifs et conditions d'utilisation

13 juin 2025

Elements disponibles : Identite (Nom de l'entreprise, Siren, Enseigne, Sigle, Adresse, Tel., Fax, / , Forme Juridique, Annee de creation, Capital ...

À suivre sur http://www.verif.com/footer/Tarifs-et-conditions/36/

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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025

La suite sur le site :

verif.com

14

Conditions generales de vente

13 juin 2025

• Conditions generales de vente : Revues et corrigees le 08/03/2016. Version 20160308. *Preambule :-Le site CHASSEZDISCOUNT.COM est la propriete de la SARL ...

À suivre sur http://www.chassezdiscount.com/PAGE5,fr,8,5.cfm

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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025

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15

Conditions de vente, Boutique Espace Seniors, Accessoires …

13 juin 2025

Vente d'accessoires et d'objets pour seniors : confort des seniors : accessoires mobilite, accessoire de bain, ustensiles de cuisine, jeu pour seniors, sur la ...

À suivre sur http://www.espaceseniors.fr/conditions-de-ventes-boutique-espace-seniors,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025

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espaceseniors.fr

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