Code APE ou NAF IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE
Code APE / NAF de l'entreprise IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE situé à NANTERRE (92000), 6 Bis RUE GAMBETTA.
Numéro de téléphone :
Redevenir auto-entrepreneur, recreer auto-entreprise ...
29 avril 2025
La nomenclature d'activites a ete elaboree principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information economique et sociale. Definition du mot Le (pour Nomenclature d'activites francaise) est un attribue par l'Insee a chacun des secteurs d'activites economiques. Le , pour Activite principale exercee, est delivre par l'Insee a chaque entreprise francaiseen fonction du qui lui correspond le mieux. Conditions d'utilisation des donnees du service VERIF: Il est toujours conseille de contacter l'entreprise ou le Tribunal de de son siege social. Conditions d'utilisation des donnees du service VERIF: Il est toujours conseille de contacter l'entreprise ou le Tribunal de de son siege social.
À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/redevenir-auto-entrepreneur-apres-radiation/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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autoentrepreneur.fr
Recherche simple dans les s en vigueur | Legifrance
29 avril 2025
Recherche simple dans les s en vigueur Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe. Recherche experte dans les s et textes consolides
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechArticle.do
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Declaration des changements dans une association ...
29 avril 2025
Acquisition ou perte d'immeubles Si une association acquiert ou perd un bien , elle doit informer le greffe des associations dans les 3 mois, en dressant …
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/Declaration-des-changements-dans-une-association
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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interieur.gouv.fr
Liste numerique des conventions collectives
29 avril 2025
RECHERCHE PAR : Mots cles: RECHERCHE PAR : Numero de brochure, ou IDCC
À suivre sur http://www.convention-collective-fr.com/conventions/listenumconventions.php
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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convention-collective-fr.com
Evolution des ressources (recettes, dons, immeuble ...
29 avril 2025
Seuil des 60 000 € de recettes lucratives Une association peut developper une activite economique a caractere commercial et lucratif, si elle l'estime ...
À suivre sur http://www.associations.gouv.fr/1005-declaration-des-changements.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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associations.gouv.fr
Courtier — Wikipedia
29 avril 2025
Articles connexes. Intermediaire de ; Apporteur d’affaires; Commissionnaire; Agent commercial; Commercial; Ingenieur d'affaires; Societe de bourse
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Courtier
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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Location de courte duree / Les secteurs / L'essentiel des ...
29 avril 2025
La location automobile de courte duree est proposee par differents professionnels Les specialistes de la location dont c’est l’activite principale
À suivre sur http://www.anfa-auto.fr/observatoire/L-essentiel-des-services-de-l-automobile/Les-secteurs/Location-de-courte-duree
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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anfa-auto.fr
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
29 avril 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2024
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aide-creation-entreprise.info
Auto-entrepreneur suite liquidation entreprise
29 avril 2025
La situation est celle d’un entrepreneur individuel, de l’associe unique d’une EURL, d’un gerant de SARL... qui souhaite cesser son activite ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Auto-entrepreneur-suite
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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aide-creation-entreprise.info
Annonces de cession d'entreprise - Entreprise a vendre ...
29 avril 2025
societe sanitaire chauffage a vendre entreprise de sanitaire, chauffage, ventilation a vendre en suisse, bom portefeuille clients, des contrats d'entretiens, 4 ...
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/annonce-vente-cession-transmission-entreprise-societe-pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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entreprisesenligne.com
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
29 avril 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et de mon defunt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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documentissime.fr
Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises
29 avril 2025
CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le PROMO AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARDENNE-.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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audentia-gestion.fr
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
29 avril 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 28/01/2016.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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insee.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
29 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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insee.fr