Code APE ou NAF CENTRE MEDICAL DES 4 TEMPS
Code APE / NAF de l'entreprise CENTRE MEDICAL DES 4 TEMPS situé à PUTEAUX (92800), 15 LE PARVIS DE LA DEFENSE.
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1. 1. Fiabilite de l'employeur | Info Prud'hommes. Droit ...
15 mai 2024
Fiche d'identite de societe : Activite, numero de TVA, , forme juridique, capital, effectif, date immatriculation, coordonnees completes du ... Pack Complet Affichage obligatoire: La mise en place affichages obligatoires selon les directives du du travail s'applique a tous les employeurs, vous ... La redaction de l’article L321-1 qui se substitue, par ordonnance, a l’ancien article L. 87 du meme aux termes duquel “( ...) nul ne peut exercer la ... Les deman delegues du personnel et les reponses motivees de l'employeur sont, soit transcrites sur un registre special, soit annexees a ce registre. Foire aux questions Je suis un employeur particulier, quel est le () que je dois indiquer lors de ma saisie d'une DPAE (Declaration prealable a l ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/1-1-fiabilit%C3%A9-de-lemployeur
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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infoprudhommes.fr
Tableau de concordance s 8690F et 960Z ...
15 mai 2024
Activites de conseil psychologique a vocation therutique: 8690F: Activites de sante humaine non classees ailleurs: PL: CIPAV: Activites praticiens ...
À suivre sur http://www.me-services.fr/tableau-de-concordance--s--8690f-et-960z/
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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Convention Collective 2015 journaux officiels et ...
15 mai 2024
C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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juritravail.com
-fr.com Annuaire Professionnel entreprises
15 mai 2024
Retrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... COMMERCE DE DETAIL DE FLEURS, PLANTES, GRAINES, ENGRAIS, ANIMAUX DE COMPAGNIE ET …
À suivre sur http://www.-fr.com/recherche.php?dpt=Rhone-Alpes
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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ape-fr.com
Guide saisonniers 201 - La cgt
15 mai 2024
Le de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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cgt.fr
SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com
15 mai 2024
Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire entreprises et etablissements sirene, ou bien un orga
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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loi1901.com
- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE
15 mai 2024
Article L. 321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du mars 2002 - art. 8 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic639.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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auto-entrepreneur.fr
Faq salarie - Conge individuel formation CIF, droit ...
15 mai 2024
Le , ou NACE permet d’identifier l’activite principale exercee par votre entreprise. Il doit figurer obligatoirement sur vos bulletins de salaire.
À suivre sur http://www.fongecif-idf.fr/vous-etes-salarie/faq-salarie/?tx_irfaq_pi1%5BpidFaq%5D=216&cHash=9f5b61f
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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fongecif-idf.fr
Convention collective nationale pompes funebres …
15 mai 2024
Convention collective nationale pompes funebres En vigueur le 2 mars 197. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 199
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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afif.asso.fr
Convention Collective de la restauration collective
15 mai 2024
Generalites et texte de la Convention Collective de la restauration collective
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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juridique-et-droit.com
Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises
15 mai 2024
CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le PROMO AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARDENNE-.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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audentia-gestion.fr
Dictionnaire definitions de l'Insee - Institut ...
15 mai 2024
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/metho/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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Recherche experte dans les conventions collectives ...
15 mai 2024
Recherche experte dans les conventions collectives Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe. Recherche simple dans les conventions collectives
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Convention Collective BTP gratuite 3107, CCN 2016
15 mai 2024
Convention Collective BTP 2016 Officielle 3107 Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages.
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3107/batiment-et-travaux-publics.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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juritravail.com
Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
15 mai 2024
Bonjour, je voudrais renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de personnes .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-389188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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commentcamarche.net