Code APE ou NAF CENTRE ACTION EDUCATIVE

Code APE / NAF de l'entreprise CENTRE ACTION EDUCATIVE situé à SURESNES (92150), 1 ALLEE VENELLE.

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Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

26 avril 2025

Site officiel. Presentation de la ville, actualites et services. Telechargement de nombreux documents et plans. Le de ressources DLA (CRDLA) de l’ sociale, medico-sociale et de la sante est porte par l'Uniopss (Union nationale interfederale des œuvres et ... Definition Generalites. Ces etablissements menant l' sociale sont soumis au de l' sociale et des familles (CASF). En effet, l'ouverture et l ... Ce que dit le cadre - La loi : Decret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du de l' sociale et des familles. Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024

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aide-creation-entreprise.info

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Organisation et mise en œuvre des articles L. 313-7 et L ...

26 avril 2025

L'instruction interministerielle du 22 avril 2009 a defini les principes de l' de l'Etat en matiere de prevention du decrochage scolaire et d ...

À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid54962/mene1101811c.html

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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2024

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education.gouv.fr

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Guide des sigles | FEDERATION NATIONALE - Profession …

26 avril 2025

Decouvrez les partenaires de la Federation. L'ensemble des partenaires nous font confiance, certains nous suivent depuis des annees et nous les remercions.

À suivre sur http://www.profession-sport-loisirs.fr/ressources/sigles

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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profession-sport-loisirs.fr

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Hebergeur - hebergement web

26 avril 2025

Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...

À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

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hebergement-hebergeur.fr

5

Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions

26 avril 2025

Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 22/01/2016.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

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insee.fr

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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...

26 avril 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024

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insee.fr

7

Velsya L'agence digitale & globale

26 avril 2025

Mentions legales. SARL VELSYA au capital de 8.330 euros RCS Montepllier, SIRET 522 374 941 00014, / 6201Z. Siege social. 10, Parc Club du Millenaire

À suivre sur http://velsya.com/

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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024

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velsya.com

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REUNION DE cadrage REPRESENTANTS DES ESMS

26 avril 2025

Title: REUNION DE cadrage REPRESENTANTS DES ESMS Author: virginie.hoareau Last modified by: frigal Created Date: 1/17/2011 5:05:33 PM Document presentation format

À suivre sur http://www.ars.rhonealpes.sante.fr/fileadmin/RHONE-ALPES/RA/Direc_hand_grand_age/Tableau_ANAP/20150422_Guide_indicateurs_-_VD.ppt

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025

La suite sur le site :

ars.rhonealpes.sante.fr

9

La Region Basse-Normandie - LA REGION, C'EST VOUS.

26 avril 2025

Activites et competences dans le developpement economique regional, tourisme, education et transports, et actualites. Caen, Calvados (14).

À suivre sur http://www.region-basse-normandie.fr/

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024

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region-basse-normandie.fr

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Accueil - ADC - Les Amis de la CATHODE

26 avril 2025

Des groupes positifs, creatifs et solidaires : pour un autre fonctionnement des groupes par Gabriel GONNET Harcelement entre eleves : la violence psychologique ...

À suivre sur http://lacathode.eklablog.fr/

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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025

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eklablog.fr

11

Lexique | ONZUS.fr - Observatoire National de la Politique …

26 avril 2025

DADS, Declaration annuelle de donnees sociales : La declaration annuelle des donnees sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ...

À suivre sur http://www.onzus.fr/lexique

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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024

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onzus.fr

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Vademarketum - Le Vade Me Cum des etudes marketing ...

26 avril 2025

Academia.edu is a platform for academics to share research prs.

À suivre sur http://www.academia.edu/6066668/Vademarketum_-_Le_Vade_Me_Cum_des_%C3%A9tudes_marketing

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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2024

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academia.edu

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Regard sur la peche et l'aquaculture "Aquablog": Le ...

26 avril 2025

Application de la nouvelle reglementation de l'aquaculture biologique : La version francaise du texte vote en juin 2009 est sortie en aout au journal officiel ...

À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.fr/2009/08/le-poisson-sauvage-naturellement-bio.html

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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024

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