Code APE ou NAF TRIBUNAL D'INSTANCE DE CLICHY
Code APE / NAF de l'entreprise TRIBUNAL D'INSTANCE DE CLICHY situé à CLICHY (92110), 98 RUE MARTRE.
Numéro de téléphone :
Ivry sur Seine (adresse)
07 mai 2025
Que se soit le , Gran Instance, ... . Le postal est 92110. La commune est situee dans le partement numero 92 ... ... . 55886 mises a jour ... Clause reserve propriete; ; ; ... ; Commerce; gran instance ... La Ville vous accueille du lundi au samedi, sauf le jeudi matin, dans les differ ... . Tel. : 01 41 47 41 20; Localiser. La nomenclature d'activites a ete elaboree principalement en vue faciliter l'organisation l 'information ... Une version revisee la ... ... 92110 . PHYTOBIOL evolue ... Obtenir le numero TVA intracommunautaire: / : ... Il est toujours conseille contacter l'entreprise ou le ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/12241185
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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Siege social a
07 mai 2025
Siege social . ... Dirigeant Adresse Avis clients Benefices / Contact vis Numero fax ... grace au ...
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/siege-social/3289333
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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- lexique-juridique - Infogreffe
07 mai 2025
... . 63287 mises a jour ... ; ; Compte resultat; Comptes annuels; Conciliation; ... ; Commerce; ...
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/informations-et-dossiers-entreprises/lexique-juridique/-.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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RESTAUFRANCE () Chiffre d'affaires, resultat, …
07 mai 2025
Transfert du siege hors du ressort du Commerce ... CONSEIL REGIONAL PICARDIE: () 555C: ... 1 Rue : postal: 93400: …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/restaufrance-326737632.html
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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Nomenclature d'activites francaise — Wikipedia
07 mai 2025
Le (appele aussi ) ... (greffes s tribunaux commerce, ... le NACE correspondant aux quatre premieres positions du la .Historique · Notes et references · Voir aussi - Ministere la Justice ...www.ca-versailles.justice.fr/art_pix/listescommunesetcantonsc... · Fichier PDF . Title: Listescommunesetcantons.xls Author: Microsoft Corporation Created Date: 11/18/2004 7:49:08 PM ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Nomenclature_d%27activit%C3%A9s_fran%C3%A7aise
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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l'organisation judiciaire | Legifrance
07 mai 2025
Le connait en rnier ressort jusqu'a la valeur 3800 euros et a charge d'appel a quelque valeur que la man puisse s'elever [*competence ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affich.do?idArticle=LEGIARTI000006519894&idSectionTA=LEGISCTA000006182318&cidTexte=LEGITEXT000006071164&dateTexte=20030914
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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: finition - Fiche pratique - JDN : web & …
07 mai 2025
finition du mot Le (pour Nomenclature d'activites ... se verront allouer ce meme en guise . ... du commerce ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/14478/--finition.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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Paris Paris (adresse)
07 mai 2025
Paris Paris Tribunaux, centres mediation : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel ... 8423Z.
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/12070684
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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NETHYS () Chiffre d'affaires, resultat, bilans sur ...
07 mai 2025
NETHYS a (92110) RCS, SIREN, ... Transfert du siege dans le ressort du Commerce + PV d'Assemblee ... () 000Z: Libelle du : En instance ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/nethys-432149854.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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procedure civile | Legifrance
07 mai 2025
procedure civile ... Titre II : Dispositions particulieres au et a la juridiction proximite. Article 827; Article 828;
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affich.do?idSectionTA=LEGISCTA000022890075&cidTexte=LEGITEXT000006070716&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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COUR D APPEL LA REUNION (SAINT NIS) Chiffre d ...
07 mai 2025
GRAN INSTANCE TGI: () 8423Z: Libelle du : Justice: ... TI: () 8423Z: Libelle du …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/cour-d-appel--la-reunion-179741111.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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gran instance - Institut national la ...
07 mai 2025
Lorsque le gran instance statue en matiere penale, il s'appelle le correctionnel. ... Conditions d'utilisation nos donnees;
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methos/fault.asp?page=finitions/-gran-instance.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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insee.fr
- Institut national la statistique ...
07 mai 2025
. precente suivante. ... Lorsque le statue en matiere penale, il prend le nom police. Liens transversaux bas.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methos/fault.asp?page=finitions/-instance.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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