Code APE ou NAF PA
Code APE / NAF de l'entreprise PA situé à TARASCON (13150), BOULEVARD JULES FERRY RD 99.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
/ d’une entreprise - verif.com
26 avril 2025
Le ( d'activite princile) ou (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie r un delivre r l’Insee nomme . Ce est issu de la nomenclature d'activite francaise. Il est possible que certaines activites ne soient s soumises a une CCN. Le / . Ce numero d'identifiant equivaut a l'activite professionnelle : Activites des syndicats de salaries. Il est porte a toutes les entreprises exercant un metier en lien avec le secteur : Activites des syndicats de salaries. Ce numero d ... Autres organisations fonctionnant r adhesion volontaire : 9499Z. Definition, description du 9499Z. Les conventions collectives associees au 9499Z. A quoi correspond le 9499Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Autres organisations fonctionnant r adhesion volontaire / . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer r l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite princile r reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2).
À suivre sur https://www.verif.com/conseils/Trouver-le---ou---d-une-entreprise/111/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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verif.com/conseils/Trouver-le-code-NAF-ou-code-APE-d-une-entreprise/111/
Erreur sur le : Implications et solutions
26 avril 2025
Bien que cela ne soit s une science exacte, tout doute au sujet de votre merite une verification. Pour rappel, le est attribue r l’INSEE sur la base de l’objet social que vous avez declare lors du depot des statuts de votre societe.5/5(1)Auteur : Pierre GallonRecherche de conventions collectives r / et ...https://www.convention.fr/s-Ou Trouver CE ?Changement Du Depuis 2008Comment Connaitre MA Convention Collective Grace a Un ?Nomenclature Le N.A.F, egalement appele « A.P.E » de la societe est obligatoirement indique sur le bulletin de salaire du salarie et peut se trouver egalement sur le contrat de travail. En tant qu'employeur, il est possible de contacter l'INSEE pour le fixer ou le connaitre. Cet organisme determinera en effet, selon l'activite princile exercee r l'entreprise, le qui sera le plus adapte. Celui-ci ne pourra constituer qu'un element d'appreciation d'une reglementation, d'un contrat ou d'un...See more on convention.frNomenclature d’activites francaise | Inseehttps://www.insee.fr/fr/information/2406147La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, princilement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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Modification de la situation d'une entreprise | Insee
26 avril 2025
Si vous n'avez s change d'activites exercees mais que vous estimez que le attribue r l'Insee suite a l'envoi d'une formalite doit etre corrige, la demande de modification doit etre formulee r courrier postal ou r courriel a la direction regionale de l'Insee competente pour le dertement d'implantation de votre ...
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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Liste des s et Excel (a telecharger)
26 avril 2025
25/08/2016 · La nomenclature / n’est s en lien avec les criteres juridiques de classement des activites : en clair, il n’y a s de correspondance entre le / et la reglementation attachee aux activites. r exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent.4,5/5(20)Trouver son ou son : comment fairehttps://blog.wity.fr/trouver--Lors de l’immatriculation de votre entreprise, l’Insee vous delivre un ou d’activite princile exercee, aussi appele « » (nomenclature d’activite francaise). Ce est compose de 4 chiffres et d’une lettre. Il est issu de la nomenclature d’activite francaise et a une vocation princilement ...
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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: quelle est son utilite - Captain Contrat
26 avril 2025
Qu'est-ce que le , comment connaitre celui de son entreprise, et a quoi sert-il ? Telechargez la liste des s / et decouvrez comment definir le de votre activite princile exercee, comment l'obtenir et etre sur qu'il soit bien adapte a votre entreprise.5/5(2)Auteur : Julien Saint-Flour / : qu'est ce c'est ? Ou le trouver ...https://help.staffme.fr/hc/fr/articles/360018208873-----qu-est-ce-c-est...L’Insee dispose d’un outil de recherche de nomenclature d’activite francaise () pour determiner son . Attention : le n’a s de valeur juridique, c’est l’activite reelle de votre entreprise qui determine la convention collective qui s’y applique. Ou trouver mon ? 2 possibilites :
À suivre sur https://www.captaincontrat.com/articles-creation-entreprise/definition--
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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captaincontrat.com/articles-creation-entreprise/definition-code-ape