Code APE ou NAF VERTUT
Code APE / NAF de l'entreprise VERTUT situé à LA COURNEUVE (93120), 25 RUE DE BOBIGNY.
Numéro de téléphone :
Avis de situation au repertoire Sirene
06 mai 2025
6820B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Consultation et telechargement ... 8899A : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8899A Convention collective nationale des cadres du negoce des materiaux de construction du 21 mars 1972. Etendue par arrete du 7 aout 1972 (JO du 20 aout 1972). Declaration d'activite et identification remise directe Version modele 08/11/2010 page 2/2 II . NATURE DE L’ACTIVITE (a cocher et preciser le type)
À suivre sur http://avis-situation-sirene.insee.fr/avisitu/jsp/avis.jsp
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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insee.fr
LA BOUTIQUE DU PILOTE
06 mai 2025
Vente ou location de materiel pour l'aeronautique, d'accessoires pour les pilotes, les eleves pilotes, les aeroclubs...
À suivre sur http://www.boutique-du-pilote.com/boutique/infos_cgv_popup.cfm?_lg=lg_fr
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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boutique-du-pilote.com
Demande d'ouverture de redressement judiciaire ou de ...
06 mai 2025
1 Demande d'ouverture de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire (et de retablissement professionnel) (R. 631-1 du de commerce)
À suivre sur http://www.greffe-tc-toulouse.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_Greffe/documents/DCP_SAUVEGARDE_LJ_RJ_STANDARD.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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greffe-tc-toulouse.fr
Intermediaire en operations de banque, IOB ...
06 mai 2025
Intermediaire en operations de banque, IOB, intermediaire de credit, courtier credit, intermediaire en credits, intermediaire en rachat de credit, en rachat de ...
À suivre sur http://www.eco2credit.com/mentions-legales-130.html
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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eco2credit.com
Organiser un concert - RESAM : Le reseau des …
06 mai 2025
Organiser un concert. Que ce soit par amour de la musique, par besoin d'autofinancement ou de communication, une association a la possibilite d'organiser des ...
À suivre sur http://www.resam.net/organiser-un-concert-memento-des-regles-et-obligations-sp8.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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resam.net
Conditions generales de vente
06 mai 2025
Conditions generales de ventes pour l’enseigne commerciale jardizoo.fr siege social : ANIFLASH 3 rue Louis Larchez 59113 SECLIN Preambule Le site est la ...
À suivre sur http://www.jardizoo.fr/page_5,fr,8,5.cfm
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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jardizoo.fr
Volontaire et volontariat - du nouveau service ...
06 mai 2025
DU SERVICE NATIONAL. Chapitre Ier. Principes. Article L111-1 (insere par Loi n° 97-1019 du 28 octobre 1997 art. 1 Journal Officiel du 8 novembre 1997)
À suivre sur http://www.volontariats.net/sn.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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volontariats.net
du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat ...
06 mai 2025
du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat) - Livre 8 : Dispositions speciales aux departements d'Outre-Mer
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21323
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
ineris.fr
CONDITIONS GENERALES DE …
06 mai 2025
Le site globetrotter72.com est la propriete de la Societe GLOBE TROTTER 72, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute reproduction, integrale ou ...
À suivre sur http://www.globetrotter72.com/page_5,fr,8,5.cfm
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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globetrotter72.com
Convention collective nationale de la pharmacie d'officine ...
06 mai 2025
A l'article 1er « Champ d'application » des dispositions generales de la convention collective nationale susvisee, la mention « : 52-3A ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635528&cidTexte=KALITEXT000019209248
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
BULLETIN D’ADHESION OU DE MODIFICATION DE L ...
06 mai 2025
Je soussigne(e) , agissant en qualite de , ayant INFORMATIONS ENTREPRISE Raison sociale Sigle Forme juridique Date de creation ...
À suivre sur http://www.hcrsante.fr/bases/bloc_accordeon/pdf1/467/Bulletin_d_adhesion_Gamme_collective_HCR_Sante_01_04_2014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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hcrsante.fr
Conditions generales de vente - imprimez-moins-cher.com
06 mai 2025
Preambule Le site www.imprimez-moins-cher.com est la propriete de la SARL GROUPE S2C en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents.
À suivre sur http://www.imprimez-moins-cher.com/conditions-generales-de-vente,fr,8,8.cfm
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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imprimez-moins-cher.com
Elite Carbone: Elite Carbone: condition general de vente ...
06 mai 2025
Elite Carbone: condition general de vente, contact mail, telephone, horaire d'ouverture, locaux, numero siret, information, siege social
À suivre sur http://www.elitecarbone-shop.com/information-entreprise-societe-locaux,fr,8,5.cfm
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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elitecarbone-shop.com
Asso&Co - La foire aux questions asso&co
06 mai 2025
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
assoandco.fr
Conditions generales de vente
06 mai 2025
• Conditions generales de vente : Revues et corrigees le 26/02/2015. Version 20150226. *Preambule :-Le site CHASSEZDISCOUNT.COM est la propriete de la SARL ...
À suivre sur http://www.chassezdiscount.com/PAGE5,fr,8,5.cfm
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
La suite sur le site :
chassezdiscount.com