Code APE ou NAF ASSOCIATION INTERNATIONAL POLICE
Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONAL POLICE situé à VILLEMOMBLE (93250), 44 AVENUE GEN GALLIENI.
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Accueil | Legifrance, le service public de l'acces au ...
06 mai 2025
86.90F Activites de sante humaine non classees ailleurs (anciennement : 851H soins hors d’un cadre reglemente) http://recherche-.insee.fr/SIREN... Declaration aux autorites Toute modification dans les statuts d'une declaree doit etre signalee au greffe des s dans les 3 mois, sous ... WESTMILL Fiche entreprise : chiffres d'affaires, bilan et resultat. 75008 PARIS 8 Seuil des 60 000 € de recettes lucratives Une peut developper une activite economique a caractere commercial et lucratif, si elle l'estime ... Question ecrite n° 13791 de M. Yann Gaillard (Aube - UMP) publiee dans le JO ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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gouv.fr
Attention aux courriers arnaques ! | Creer entreprise
06 mai 2025
Afin d’aider ceux qui creent une entreprise, je liste dans cet article tous les courriers de type « Arnaque » que j’ai recus depuis la creation de mon EURL ...
À suivre sur http://www.creer-entreprise.org/courriers-arnaques
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2024
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creer-entreprise.org
19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...
06 mai 2025
Jurisprudence 1 re Chambre de la Cour d’appel de Paris presidee par M. Magendie Arret rendu le 24 mai 2006 resume publie au Bulletin d’information de ...
À suivre sur http://www.lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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lta.frdm.fr
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
06 mai 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 7/12/2015.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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insee.fr
Prevention et securite privee en France — Wikipedia
06 mai 2025
Annexes Sources. fr) La convention collective des Entreprises de Prevention et Securite (www.legifrance.gouv.fr) (fr) Daniel Warfman et Frederic Ocqueteau, La ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pr%C3%A9vention_et_s%C3%A9curit%C3%A9_priv%C3%A9e_en_France
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Pr%C3%A9vention_et_s%C3%A9curit%C3%A9_priv%C3%A9e_en_France
Recherche experte dans les conventions collectives ...
06 mai 2025
Recherche gratuite et textes integraux des conventions collectives officielles et a jour
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2024
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legifrance.gouv.fr
Modele de Facture en ligne et mentions obligatoires ...
06 mai 2025
Le logiciel de facturation en ligne de Evoliz.com permet au chef d'entreprise (TPE / PME, auto entrepreneur, ...) de creer et d'etablir un modele de facture en ...
À suivre sur http://www.evoliz.com/aide/infos/74-exemple-modele-de-facture-en-ligne.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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evoliz.com
Hebergeur - hebergement web
06 mai 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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hebergement-hebergeur.fr
Service public : definition, traduction - Fiche pratique
06 mai 2025
Definition du mot Service public Un service public designe une activite dont l'objectif est de satisfaire un besoin d'interet general. Les services publics ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/16624/service-public-definition-traduction.html
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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journaldunet.com
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
06 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
La suite sur le site :
insee.fr
Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
06 mai 2025
Bonjour, je voudrais des renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de personnes .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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commentcamarche.net
Etablissement public a caractere industriel et ...
06 mai 2025
Voir aussi Articles connexes. Regie; Service public; Service public industriel et commercial; Entreprise publique; Etablissement public a caractere scientifique ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Etablissement_public_a_caractere_industriel_et_commercial
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Établissement_public_à_caractère_industriel_et_commercial
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
06 mai 2025
N° 3529 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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assemblee-nationale.fr
Commentaires - Site de legobi ! - Le Gobi de Carquei ...
06 mai 2025
Merci Politicancer, vous nous avez evite bien du travail de saisie. Attention, certaines s font du bon travail avec cet argent, on pourrait croire que ...
À suivre sur http://legobi.jimdo.com/commentaires/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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jimdo.com
Regles de typographie francaise - A propos du site ...
06 mai 2025
Regles de typographie francaise, le 5 decembre 2013 par Christophe. Bonjour ! Ce point est une notation d’Outre Atlantique, il designe une division de pouce.
À suivre sur http://framasoft.net/article2225.html
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
framasoft.net